Conseil municipal du 2025-04-09

Lor 9 avril 2025 21 délibérations
Document source

21

délibérations

11

Finances & Budget

4

Ressources humaines

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

21 délibérations - APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2025 BUDGET ANNEXE ACTIVITE « DECHETERIES » - APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2024 DU RECEVEUR POUR LE BUDGET ANNEXE « DECHETERIES » - APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2024 DU RECEVEUR POUR LE BUDGET PRINCIPAL « TRAITEMENT ET VALORISATION DES ORDURES ME - AVENANT 7 AU MARCHE 21D0200 « EXPLOITATION DES DECHETERIES » - TITULAIRE : MAURICE THEAUD ETS - AVENANT 3 AU LOT 1 « TRAITEMENT DES DECHETS ULTIMES » DU MARCHE 21D0300 « TRAITEMENT / VALORISATION DES DECHETS DE DECHE - REGLEMENTINTERIEUR DU PERSONNEL - MODIFICATION ARTICLE 10 DEPLACEMENTS - AUTORISATION DE RECRUTEMENT D'AGENTS CONTRACTUELS POUR REMPLACER LES AGENTS MOMENTANEMENT ABSENTS - AUTORISATION ANNUELLE DE RECRUTEMENT D'AGENTS CONTRACTUELS EN CAS D'ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITES - TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS PERMANENTS - APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU 13 MARS 2025 - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 POUR LACTIVITE « PRESTATIONS A LA CARTE » - MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION TRANSFERT ET VALORISATION DES ORDURES MENAGERES - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 POUR LACTIVITE « TRAITEMENT ET VALORISATION DES ORDURES MENAGERES » - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 POUR LACTIVITE « DECHETERIES » - AFFECTATION DES RESULTATS 2024 POUR LACTIVITE « PRESTATIONS A LA CARTE » - AFFECTATION DES RESULTATS 2024 POUR LACTIVITE « DECHETERIES » - AFFECTATION DES RESULTATS 2024 POUR LACTIVITE « TRAITEMENT ET VALORISATION DES ORDURES MENAGERES - APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2025 BUDGET ANNEXE ACTIVITE « PRESTATIONS A LA CARTE » - APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2025 BUDGET PRINCIPAL ACTIVITE « TRAITEMENT ET VALORISATION DES ORDURES MENAGERES » - RAPPORT DE DELEGATION DU PRESIDENT ET DE LA DIRECTRICE

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Délibérations (21)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
2025

APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2025 BUDGET ANNEXE ACTIVITE « DECHETERIES »

2025

APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2024 DU RECEVEUR POUR LE BUDGET ANNEXE « DECHETERIES »

2025

APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2024 DU RECEVEUR POUR LE BUDGET PRINCIPAL « TRAITEMENT ET VALORISATION DES ORDURES MENAGERES »

2025

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 POUR LACTIVITE « PRESTATIONS A LA CARTE »

2025

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 POUR LACTIVITE « TRAITEMENT ET VALORISATION DES ORDURES MENAGERES »

2025

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 POUR LACTIVITE « DECHETERIES »

2025

AFFECTATION DES RESULTATS 2024 POUR LACTIVITE « PRESTATIONS A LA CARTE »

2025

AFFECTATION DES RESULTATS 2024 POUR LACTIVITE « DECHETERIES »

2025

AFFECTATION DES RESULTATS 2024 POUR LACTIVITE « TRAITEMENT ET VALORISATION DES ORDURES MENAGERES

2025

APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2025 BUDGET ANNEXE ACTIVITE « PRESTATIONS A LA CARTE »

2025

APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2025 BUDGET PRINCIPAL ACTIVITE « TRAITEMENT ET VALORISATION DES ORDURES MENAGERES »

👥 Ressources humaines 4 délibérations
2025

REGLEMENTINTERIEUR DU PERSONNEL — MODIFICATION ARTICLE 10 DEPLACEMENTS

2025

AUTORISATION DE RECRUTEMENT D'AGENTS CONTRACTUELS POUR REMPLACER LES AGENTS MOMENTANEMENT ABSENTS

2025

AUTORISATION ANNUELLE DE RECRUTEMENT D'AGENTS CONTRACTUELS EN CAS D'ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITES

2025

TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS PERMANENTS

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

AVENANT 7 AU MARCHE 21D0200 « EXPLOITATION DES DECHETERIES » - TITULAIRE : MAURICE THEAUD ETS

2025

AVENANT 3 AU LOT 1 « TRAITEMENT DES DECHETS ULTIMES » DU MARCHE 21D0300 « TRAITEMENT / VALORISATION DES DECHETS DE DECHETERIES » - Titulaire : THEAUD MAURICE ETS

2025

AUTORISATION A LANCER UN MARCHE POUR L'EXPLOITATION DE L'UVED DE CONCARNEAU

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

APPROBATION DU COMPTE — RENDU DU 13 MARS 2025

2025

MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION TRANSFERT ET VALORISATION DES ORDURES MENAGERES

🌱 Environnement 1 délibération
2025

RAPPORT DE DELEGATION DU PRESIDENT ET DE LA DIRECTRICE

WEB megalis:2025:809:2025-04-09
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