Conseil municipal du 2025-03-25

CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION L EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE DES RESEAUX DE MOBILITES TARIFICATION

CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION L EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE DES RESEAUX DE MOBILITE APPROBATION DE L AVENANT N 3

CONVENTION DE PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV AVEC L ANAH

CONVENTION ADIL 56 AVENANT DANS LE CADRE DE LA MISE EN OEUVRE DU PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV

CONVENTION D ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION A ALOEN DANS LE CADRE DE LA MISE EN OEUVRE DU PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV

PLH REVALORISATION 2025 DU PRIX PLAFOND DE VEFA ENTRE PROMOTEURS ET BAILLEURS SOCIAUX

PLH ADAPTATION DES SUBVENTIONS POUR LA PRODUCTION NEUVE DU PARC LOCATIF SOCIAL

PLH ADAPTATION DES SUBVENTIONS POUR LA REHABILITATION DU PARC LOCATIF SOCIAL

PLH AIDES AU PARC PRIVE EVOLUTION DES AIDES AUX COPROPRIETES

PLH ATTRIBUTION D AIDES A L EQUILIBRE D OPERATION

EVOLUTION DE LA POLITIQUE DE GARANTIE D EMPRUNT EN FAVEUR DU LOGEMENT SOCIAL

DELEGATION DE POUVOIR AU BUREAU COMPTE RENDU

NATURA 2000 CONVENTION D ANIMATION DE DOCUMENTS D OBJECTIFS ENTRE LA REGION BRETAGNE ET LORIENT AGGLOMERATION PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL POUR L EXERCICE 2025

APPEL A PROJET SANTE ENVIRONNEMENT A DESTINATION DES COMMUNES DU TERRITOIRE

ENGAGEMENT EN FAVEUR DE LA PRESERVATION DES RESSOURCES ET LA LABELLISATION ECONOMIE CIRCULAIRE

CONVENTION PORTANT SUR L ELIMINATION DE REFUS DE TRI DES TEXTILES COLLECTES PAR RETRITEX SUR LE TERRITOIRE DE LORIENT AGGLOMERATION

PRISE DE PARTICIPATION DANS UNE SOCIETE TERRITORIALE DE PRODUCTION DE BIOMETHANE A PLOUAY SAS METHAPLOUAY

TARIFS 2025 EAU ET ASSAINISSEMENT

CREATION DE VACATIONS POUR UN HYDROGEOLOGUE AGREE PERIMETRES DE PROTECTION DES CAPTAGES D EAU POTABLE

EXONERATION DE COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISES CFE EN ZONE FRANCE RURALITES REVITALISATION

SOUTIEN DU DEPARTEMENT LORIENT OCEANS 2025

CONTRAT TERRITORIAL CONVENTIONS D ATTRIBUTION

FONDS D INTERVENTION COMMUNAUTAIRE AUX RURALITES CONVENTION D ATTRIBUTION

COMMUNE D HENNEBONT AMENAGEMENT D UNE AIRE DE COVOITURAGE A LA VILLENEUVE DEMANDE DE SUBVENTION

ORGANISATION DU SALON TERRE ET MER 2025

ASSOCIATION MUSEE SOUS MARIN DU PAYS DE LORIENT SOUTIEN FINANCIER AU PROJET LES PORTES DE L ATLANTIQUE DE LORIENT QUEBEC MEMOIRES CROISEES DE LA BATAILLE DU SAINT LAURENT 1942 2025

IDMER SOUTIEN A LA REALISATION D UN AUDIT

APPROBATION DES PROCES VERBAUX DES SEANCES DES 10 DECEMBRE 2024 ET 28 JANVIER 2025

DESIGNATION DE REPRESENTANTS AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES

DELEGATION DE POUVOIR AU PRESIDENT COMPTE RENDU ANNULE ET REMPLACE DEL202559

DELEGATION DE POUVOIR AU PRESIDENT COMPTE RENDU

CANDIDATURE A LA MARQUE NATIONALE DESTINATION POUR TOUS

STRATEGIE PORTUAIRE DE LORIENT AGGLOMERATION

PROGRAMME LEADER 2023 2027 ET PROGRAMME FEAMPA 2021 2027 ANIMATION ET GESTION ANNEE 2025