Conseil municipal du 2025-01-28

DELEGATION DE POUVOIR AU BUREAU COMPTE RENDU

PROGRAMME LOCAL DE PREVENTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES PLPDMA DISPOSITIF D AIDES RELATIFS A LA PREVENTION DE LA PRODUCTION DES DECHETS

GESTION INTEGREE DES EAUX PLUVIALES PARTICIPATION FINANCIERE DE LORIENT AGGLOMERATION AUX TRAVAUX D AMENAGEMENT DES COMMUNES

AMELIORATION DE LA QUALITE DES EAUX DE L ESTUAIRE DE LA LAITA DEFINITION D UNE ZONE A ENJEUX SANITAIRES ANNULE ET REMPLACE DEL_2025230

PARTICIPATION AU FINANCEMENT DU PROGRAMME ECOD O PRO 2025 ANNULE ET REMPLACE DEL_2025231

GEMAPI BASSIN VERSANT DU SCORFF GOLF DE QUEVEN ETUDE DE MAITRISE D OEUVRE ET TRAVAUX POUR L ALIMENTATION EN EAU ET LA RESTAURATION DES MILIEUX AQUATIQUES ANNULE ET REMPLACE DEL2025232

DEPLOIEMENT DU DISPOSITIF D EFFACEMENT DIFFUS DES CONSOMMATIONS ELECTRIQUES CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SOCIETE VOLTALIS ANNULE ET REMPLACE DEL2025233

ZONES D ACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES ZAENR SECONDE RELEVE ANNULE ET REMPLACE DEL2025234

COMMUNE DE CLEGUER PARC D ACTIVITES ECONOMIQUES DE KERCHOPINE EST CONVENTION DE GESTION ENTRETIEN ET REMPLACEMENT DE LIGNES DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES A TRES HAUT DEBIT EN FIBRE OPTIQUE ANNULE ET

AMELIORATION DE LA QUALITE DES EAUX DE L ESTUAIRE DE LA LAITA DEFINITION D UNE ZONE A ENJEUX SANITAIRES

PARTICIPATION AU FINANCEMENT DU PROGRAMME ECOD O PRO 2025

GEMAPI BASSIN VERSANT DU SCORFF GOLF DE QUEVEN ETUDE DE MAITRISE D OEUVRE ET TRAVAUX POUR L ALIMENTATION EN EAU ET LA RESTAURATION DES MILIEUX AQUATIQUES

DEPLOIEMENT DU DISPOSITIF D EFFACEMENT DIFFUS DES CONSOMMATIONS ELECTRIQUES CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SOCIETE VOLTALIS

ZONES D ACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES ZAENR SECONDE RELEVE

COMMUNE DE CLEGUER PARC D ACTIVITES ECONOMIQUES DE KERCHOPINE EST CONVENTION DE GESTION ENTRETIEN ET REMPLACEMENT DE LIGNES DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES A TRES HAUT DEBIT EN FIBRE OPTIQUE

OPERATION URGENCE MAYOTTE VERSEMENT D UNE SUBVENTION A LA FEDERATION NATIONALE DE LA PROTECTION CIVILE

BUDGET PRIMITIF 2025 SUBVNETIONS D EQUIPEMENT

BUDGET PRIMITIF 2025 SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT

BUDGET PRIMITIF 2025 COTISATIONS

BUDGET PRIMITIF 2025 FONGIBILITE DES CREDITS ENTRE CHAPITRE

BUDGET PRIMITIF 2025 — VOTE DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET DES AUTORISATIONS D ENGAGEMENT TOUS BUDGETS

VOTE DES TAUX D IMPOSITION 2025 TAXES DIRECTES LOCALES

VOTE DES TAUX TEOM 2025

DEFINITION DE LA STRATEGIE DE FINANCEMENT PAR EMPRUNT ET DE GESTION DE DETTE DE L ETABLISSEMENT

SYNDICAT MIXTE MEGALIS ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

Demande de participation voyage scolaire

Facturation frais dépannage BCO

DESIGNATIONS AU SEIN DE SYNDICATS MIXTES

DELEGATION DE POUVOIR AU PRESIDENT COMPTE RENDU

INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS

COMMUNE DE LARMOR PLAGE PORT DE KERNEVEL AMENAGEMENT DU BASSIN D HONNEUR VALIDATION DU PROGRAMME

Vente lots supplémentaires — Lotissement le Temple 2

Dossier ERP

PLH PRE PROGRAMMATION 2025 DES LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX

Devenir de l'appartement du rez — de-chaussée de la maison du Bourg

Devis chauffages logements maison du Bourg

Devis monobrosse

Modification commande éclairage public

RAPPORT SUR LA SITUATION DE LORIENT AGGLOMERATION EN MATIERE D EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

AJUSTEMENT DU TABLEAU DES EFFECTIFS

DEFINITION DES MODALITES DE FINANCEMENT DES FORMATIONS PERSONNELLES DES AGENTS DE LORIENT AGGLOMERATION

ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE CREATION D UNE AIRE PERENNE DE GRAND PASSAGE DEDIEE A L ACCUEIL DES MISSIONS CULTUELLES DES GENS DU VOYAGE A GUIDEL

CONVENTION VILLE DE LORIENT ET LORIENT AGGLOMERATION ORGANISATION ET FINANCEMENT DU PROGRAMME D ANIMATION DU 80 E ANNIVERSAIRE DE LA LIBERATON DE LA POCHE DE LORIENT

PROJET HANDICAP INNOVATION TERRITOIRE HIT INTEGRATION DE NOUVELLES OPERATIONS ET DE NOUVEAUX MEMBRES AU CONSORTIUM SUITE A L APPEL A PROJETS 2024 SOUTIEN AUX ACTIONS INNOVANTES POUR AMELIORER LE PARCO