28 janvier 2025
44
délibérations
14
Finances & Budget
13
Environnement
6
Autres decisions
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Délibérations (44)
Operation Urgence Mayotte Versement D une Subvention A la Federation Nationale de la Protection Civile
Budget Primitif 2025 Subvnetions D Equipement
Budget Primitif 2025 Subventions de Fonctionnement
Budget Primitif 2025 Cotisations
Budget Primitif 2025 Fongibilite des Credits entre Chapitre
Budget Primitif 2025 — Vote des Autorisations de Programme et des Autorisations D Engagement Tous Budgets
Vote des Taux D Imposition 2025 Taxes Directes Locales
Vote des Taux Teom 2025
Definition de la Strategie de Financement par Emprunt et de Gestion de Dette de l Etablissement
Syndicat Mixte Megalis Attribution de Subventions
Commune de Cleguer Parc D Activites Economiques de Kerchopine Est Convention de Gestion Entretien et Remplacement de Lignes de Communications Electroniques A Tres Haut Debit en Fibre Optique Annule et
Commune de Cleguer Parc D Activites Economiques de Kerchopine Est Convention de Gestion Entretien et Remplacement de Lignes de Communications Electroniques A Tres Haut Debit en Fibre Optique
Demande de participation voyage scolaire
Facturation frais dépannage BCO
Delegation de Pouvoir au Bureau Compte Rendu
Programme Local de Prevention des Dechets Menagers et Assimiles Plpdma Dispositif D Aides Relatifs A la Prevention de la Production des Dechets
Gestion Integree des Eaux Pluviales Participation Financiere de Lorient Agglomeration aux Travaux D Amenagement des Communes
Amelioration de la Qualite des Eaux de l Estuaire de la Laita Definition D une Zone A Enjeux Sanitaires Annule et Remplace Del_2025230
Participation au Financement du Programme Ecod O Pro 2025 Annule et Remplace Del_2025231
Gemapi Bassin Versant du Scorff Golf de Queven Etude de Maitrise D Oeuvre et Travaux pour l Alimentation en Eau et la Restauration des Milieux Aquatiques Annule et Remplace Del2025232
D'eploiement du D'ispositif D Effacement D'iffus des C'onsommations Electriques Convention de Partenariat avec la S'ociete Voltalis Annule et Remplace D'el2025233
Zones D Acceleration des Energies Renouvelables Zaenr Seconde Releve Annule et Remplace Del2025234
Amelioration de la Qualite des Eaux de l Estuaire de la Laita Definition D une Zone A Enjeux Sanitaires
Participation au Financement du Programme Ecod O Pro 2025
Gemapi Bassin Versant du Scorff Golf de Queven Etude de Maitrise D Oeuvre et Travaux pour l Alimentation en Eau et la Restauration des Milieux Aquatiques
D'eploiement du D'ispositif D Effacement D'iffus des C'onsommations Electriques Convention de Partenariat avec la S'ociete Voltalis
Zones D Acceleration des Energies Renouvelables Zaenr Seconde Releve
Designations au Sein de Syndicats Mixtes
Delegation de Pouvoir au President Compte Rendu
Indemnites de Fonction des Elus
Commune de Larmor Plage Port de Kernevel Amenagement du Bassin D Honneur Validation du Programme
Vente lots supplémentaires — Lotissement le Temple 2
Dossier ERP
Plh Pre Programmation 2025 des Logements Locatifs Sociaux
Devenir de lappartement du rez — de-chaussée de la maison du Bourg
Devis chauffages logements maison du Bourg
Devis monobrosse
Modification commande éclairage public
Rapport sur la Situation de Lorient Agglomeration en Matiere D Egalite entre les Femmes et les Hommes
Ajustement du Tableau des Effectifs
D'efinition des Modalites de Financement des Formations Personnelles des Agents de L'orient Agglomeration
Accueil des Gens du Voyage Creation D une Aire Perenne de Grand Passage Dediee A l Accueil des Missions Cultuelles des Gens du Voyage A Guidel
Convention Ville de L'orient et L'orient Agglomeration Organisation et Financement du Programme D Animation du 80 E Anniversaire de la L'iberaton de la Poche de L'orient
Projet Handicap Innovation Territoire Hit Integration de Nouvelles Operations et de Nouveaux Membres au Consortium Suite A l Appel A Projets 2024 Soutien aux Actions Innovantes pour Ameliorer le Parco
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