Conseil municipal du 2025-01-17

Lor 17 janvier 2025 12 délibérations
Document source

12

délibérations

4

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

12 délibérations - AVENANT 1 A LA CONVENTION RELATIVE AU RESTAURANT ADMINISTRATIF DE L ORIENTIS 2024 2026 - LORIENT ZAC DE BODELIO APPROBATION DU RACHAT PAR LA VILLE DE LA TRANCHE 2 AUPRES DE L ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE BR - ASSISTANCE JURIDIQUE ET FINANCIERE A MAITRISE D OUVRAGE POUR ACCOMPAGNER LORIENT AGGLOMERATION ET LA SELLOR DANS LA PERS - COMMUNE DE GUIDEL - APPROBATION DE LA DELEGATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN - FONDS D INTERVENTION COMMUNAUTAIRE AUX RURALITES AVENANT N 1 A LA CONVENTION D ATTRIBUTION N 44355 DE LANGUIDIC - CONVENTION DE REVERSEMENT A L AGENCE DE L EAU DE LA REDEVANCE POUR LA CONSOMMATION D EAU POTABLE - PASS COMMERCE ET ARTISANAT ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - TRAVAUX SALLE POLYVALENTE AVENANT N°2 MISSION SPS - LOTISSEMENT LE COURTIL ST PIERRE DEVIS ETUDES GEOTECHNIQUES G1 - ECOLE - RENOUVELLEMENT DEMANDE DE DEROGATION POUR SEMAINE A 4 JOURS - POSSIBILITE D'UN RECOURS POUR CONTESTATION DE PRELEVEMENTS SUR TAXE D'HABITATION - BUDGET COMMUNAL OUVERTURE PAR ANTICIPATION DES CREDITS D'INVESTISSEMENT

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
1

BUDGET COMMUNAL OUVERTURE PAR ANTICIPATION DES CREDITS D'INVESTISSEMENT

2

POSSIBILITE D'UN RECOURS POUR CONTESTATION DE PRELEVEMENTS SUR TAXE D'HABITATION

20251

PASS COMMERCE ET ARTISANAT ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

20257

AVENANT 1 A LA CONVENTION RELATIVE AU RESTAURANT ADMINISTRATIF DE L ORIENTIS 2024 2026

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
5

TRAVAUX SALLE POLYVALENTE AVENANT N°2 MISSION SPS

20252

COMMUNE DE GUIDEL — APPROBATION DE LA DELEGATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN

20254

LORIENT ZAC DE BODELIO APPROBATION DU RACHAT PAR LA VILLE DE LA TRANCHE 2 AUPRES DE L ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE BRETAGNE

📄 Autres decisions 2 délibérations
3

ECOLE — RENOUVELLEMENT DEMANDE DE DEROGATION POUR SEMAINE A 4 JOURS

4

LOTISSEMENT LE COURTIL ST PIERRE DEVIS ETUDES GEOTECHNIQUES G1

⚖️ Juridique 1 délibération
20253

ASSISTANCE JURIDIQUE ET FINANCIERE A MAITRISE D OUVRAGE POUR ACCOMPAGNER LORIENT AGGLOMERATION ET LA SELLOR DANS LA PERSPECTIVE D UNE NOUVELLE ORGANISATION PORTUAIRE SUR LA RADE DE LORIENT AVENANT A L

🌱 Environnement 1 délibération
20255

CONVENTION DE REVERSEMENT A L AGENCE DE L EAU DE LA REDEVANCE POUR LA CONSOMMATION D EAU POTABLE

🤝 Vie associative 1 délibération
20256

FONDS D INTERVENTION COMMUNAUTAIRE AUX RURALITES AVENANT N 1 A LA CONVENTION D ATTRIBUTION N 44355 DE LANGUIDIC

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