CM

18 décembre 2024

Lor 21 délibérations

21

délibérations

12

Finances & Budget

4

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (21)

Finances & Budget 12 délibérations
2024

Avenant au Proces — Verbal de Transfert de Biens de lUsine de Lezinadou

2024

Tarifs 2025 Apport A lUnite de Traitement Mecano-Biologique de Lezinadou

2024

Tarifs 2025 Apports des Professionnels en Decheteries

2024

Tarifs 2025 Valorisation Energetique des Dechets d'Activites dEntreprises en Incineration

2024

Autorisation A Signer une Convention de Rejet vers le Reseau dAssainissement Communautaire avec Concarneau Cornouaille Agglomeration

2024

Autorisation A Signer une Convention pour la Reprise des Papiers Sorte 1.11 (journaux, Revues, Magazines)

2024

Autorisation A Signer une Convention pour la Reprise des Papiers-Journaux

2024

Autorisation A Signer un Contrat avec lEco-organisme Citeo

2024

Autorisation A Signer les Contrats de Reprise des Materiaux Issus de la Collecte Selective

2024

Engagement des Depenses d'Investissements Avant le Vote du Budget Annexe Primitif 2025 "decheteries"

2024

Engagement des Depenses d'Investissements Avant le Vote du Budget Principal Primitif 2025 Transfert et Valorisation des Ordures Menageres

2024

D'ecision Modificative 2 au Budget Annexe 2024 D'echeteries

Autres decisions 4 délibérations
2024

Modification de la Composition du Comite Syndical

2024

Modification de la Composition des Commissions

2024

Modification de la Composition du Comite Syndical

2024

Approbation du Compte — Rendu du 15 Octobre 2024

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Autorisation A Signer une Convention de Partenariat avec Retritex

2024

Creation d'Un Groupement de Commande pour lEnlevement, le Transport et lElimination des Refiom-Cendres

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Autorisation A Ceder un Vehicule

Environnement 1 délibération
2024

Rapport de Delegation du President et de la Directrice

Ressources humaines 1 délibération
2024

Tableau des Effectifs des Emplois Permanents : Mise A Jour

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