18 décembre 2024
21
délibérations
12
Finances & Budget
4
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Avenant au Proces — Verbal de Transfert de Biens de lUsine de Lezinadou
Tarifs 2025 Apport A lUnite de Traitement Mecano-Biologique de Lezinadou
Tarifs 2025 Apports des Professionnels en Decheteries
Tarifs 2025 Valorisation Energetique des Dechets d'Activites dEntreprises en Incineration
Autorisation A Signer une Convention de Rejet vers le Reseau dAssainissement Communautaire avec Concarneau Cornouaille Agglomeration
Autorisation A Signer une Convention pour la Reprise des Papiers Sorte 1.11 (journaux, Revues, Magazines)
Autorisation A Signer une Convention pour la Reprise des Papiers-Journaux
Autorisation A Signer un Contrat avec lEco-organisme Citeo
Autorisation A Signer les Contrats de Reprise des Materiaux Issus de la Collecte Selective
Engagement des Depenses d'Investissements Avant le Vote du Budget Annexe Primitif 2025 "decheteries"
Engagement des Depenses d'Investissements Avant le Vote du Budget Principal Primitif 2025 Transfert et Valorisation des Ordures Menageres
D'ecision Modificative 2 au Budget Annexe 2024 D'echeteries
Modification de la Composition du Comite Syndical
Modification de la Composition des Commissions
Modification de la Composition du Comite Syndical
Approbation du Compte — Rendu du 15 Octobre 2024
Autorisation A Signer une Convention de Partenariat avec Retritex
Creation d'Un Groupement de Commande pour lEnlevement, le Transport et lElimination des Refiom-Cendres
Autorisation A Ceder un Vehicule
Rapport de Delegation du President et de la Directrice
Tableau des Effectifs des Emplois Permanents : Mise A Jour
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