Conseil municipal du 2024-12-18

Lor 18 décembre 2024 21 délibérations
Document source

21

délibérations

12

Finances & Budget

4

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

21 délibérations - MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU COMITE SYNDICAL - AUTORISATION A CEDER UN VEHICULE - RAPPORT DE DELEGATION DU PRESIDENT ET DE LA DIRECTRICE - AVENANT AU PROCES-VERBAL DE TRANSFERT DE BIENS DE L'USINE DE LEZINADOU - TARIFS 2025 APPORT A L'UNITE DE TRAITEMENT MECANO-BIOLOGIQUE DE LEZINADOU - TARIFS 2025 APPORTS DES PROFESSIONNELS EN DECHETERIES - TARIFS 2025 VALORISATION ENERGETIQUE DES DECHETS D'ACTIVITES D'ENTREPRISES EN INCINERATION - AUTORISATION A SIGNER UNE CONVENTION DE REJET VERS LE RESEAU D'ASSAINISSEMENT COMMUNAUTAIRE AVEC CONCARNEAU CORNOUAILLE - AUTORISATION A SIGNER UNE CONVENTION POUR LA REPRISE DES PAPIERS SORTE 1.11 (JOURNAUX, REVUES, MAGAZINES) - AUTORISATION A SIGNER UNE CONVENTION POUR LA REPRISE DES PAPIERS-JOURNAUX - AUTORISATION A SIGNER UN CONTRAT AVEC L'ECO-ORGANISME CITEO - AUTORISATION A SIGNER LES CONTRATS DE REPRISE DES MATERIAUX ISSUS DE LA COLLECTE SELECTIVE - AUTORISATION A SIGNER UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC RETRITEX - CREATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDE POUR L'ENLEVEMENT, LE TRANSPORT ET L'ELIMINATION DES REFIOM-CENDRES - ENGAGEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENTS AVANT LE VOTE DU BUDGET ANNEXE PRIMITIF 2025 "DECHETERIES" - ENGAGEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENTS AVANT LE VOTE DU BUDGET PRINCIPAL PRIMITIF 2025 TRANSFERT ET VALORISATION DES - DECISION MODIFICATIVE 2 AU BUDGET ANNEXE 2024 DECHETERIES - TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS PERMANENTS : MISE A JOUR - MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS - MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU COMITE SYNDICAL

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Délibérations (21)

💶 Finances & Budget 12 délibérations
2024

AVENANT AU PROCES — VERBAL DE TRANSFERT DE BIENS DE L'USINE DE LEZINADOU

2024

TARIFS 2025 APPORT A L'UNITE DE TRAITEMENT MECANO-BIOLOGIQUE DE LEZINADOU

2024

TARIFS 2025 APPORTS DES PROFESSIONNELS EN DECHETERIES

2024

TARIFS 2025 VALORISATION ENERGETIQUE DES DECHETS D'ACTIVITES D'ENTREPRISES EN INCINERATION

2024

AUTORISATION A SIGNER UNE CONVENTION DE REJET VERS LE RESEAU D'ASSAINISSEMENT COMMUNAUTAIRE AVEC CONCARNEAU CORNOUAILLE AGGLOMERATION

2024

AUTORISATION A SIGNER UNE CONVENTION POUR LA REPRISE DES PAPIERS SORTE 1.11 (JOURNAUX, REVUES, MAGAZINES)

2024

AUTORISATION A SIGNER UNE CONVENTION POUR LA REPRISE DES PAPIERS-JOURNAUX

2024

AUTORISATION A SIGNER UN CONTRAT AVEC L'ECO-ORGANISME CITEO

2024

AUTORISATION A SIGNER LES CONTRATS DE REPRISE DES MATERIAUX ISSUS DE LA COLLECTE SELECTIVE

2024

ENGAGEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENTS AVANT LE VOTE DU BUDGET ANNEXE PRIMITIF 2025 "DECHETERIES"

2024

ENGAGEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENTS AVANT LE VOTE DU BUDGET PRINCIPAL PRIMITIF 2025 TRANSFERT ET VALORISATION DES ORDURES MENAGERES

2024

DECISION MODIFICATIVE 2 AU BUDGET ANNEXE 2024 DECHETERIES

📄 Autres decisions 4 délibérations
2024

MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU COMITE SYNDICAL

2024

MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS

2024

MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU COMITE SYNDICAL

2024

APPROBATION DU COMPTE — RENDU DU 15 OCTOBRE 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

AUTORISATION A SIGNER UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC RETRITEX

2024

CREATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDE POUR L'ENLEVEMENT, LE TRANSPORT ET L'ELIMINATION DES REFIOM-CENDRES

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

AUTORISATION A CEDER UN VEHICULE

🌱 Environnement 1 délibération
2024

RAPPORT DE DELEGATION DU PRESIDENT ET DE LA DIRECTRICE

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS PERMANENTS : MISE A JOUR

WEB megalis:2024:809:2024-12-18
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