Conseil municipal du 2024-12-13

Lor 13 décembre 2024 18 délibérations
Document source

18

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

2

Sport

Résumé

Synthèse

18 délibérations - PRODUITS ET CREANCES IRRECOUVRABLES ADMISSION EN NON VALEUR ET CREANCES ETEINTES 2EME SEMESTRE 2024 - MORBIHAN HABITAT RUE JEAN MOULIN A PLOEMEUR 19 LOGEMENTS DEMANDE DE GARANTIE D EMPRUNT - COMMUNE DE GESTEL MANOIR DU LAIN CONVENTION PLURIANNUELLE DE PRESTATONS DE SERVICE SUPERVISION DES SYSTEMES D INFORMATIO - FONDS D INTERVENTION COMMUNAUTAIRE AVENANT N 1 A LA CONVENTION D ATTRIBUTION N 44342 DE RIANTEC - FONDS D INTERVENTION COMMUNAUTAIRE AUX RURALITES AVENANT N 1 A LA CONVENTION D ATTRIBUTION N 44344 DE QUISTINIC - FONDS D INTERVENTION COMMUNAUTAIRE AUX RURALITES AVENANT N1 A LA CONVENTION D ATTRIBUTION N 44346 DE LANVAUDAN - PROTOCOLE TRASACTIONNEL MARCHE 21113 DE PERSTATIONS DE SERVICES EXPLOITATION RESEAUX OUVRAGES INFRASTRUCTURES PRODUCTON - COMMUNE DE CAUDAN SUBVENTION CONCERNANT LES AMENAGEMENTS CYCLABLES RUE DU LENN SEC H - COMMUNE DE BRANDERION SUBVENTION CONCERNANT LES AMENAGEMENTS CYCLABLES AVENUE ABBE LOUIS LE CAM - COMMUNE DE PLOEMEUR MODIFICATION 6 DU PLU - PLH 2024 2029 SUBVENTIONS AUX BAILLEURS SOCIAUX - COMMUNE DE LORIENT LE LEVE ACQUISITION D UN GARAGE AUPRES D UN PARTICULIER - COMMUNE DE LORIENT LA BASE VENTE DES LOTS DE COPROPRIETE DU H2 - PASS COMMERCE ET ARTISANAT ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - REMISE GRACIEUSE ABONNE LOR18262 - COMMUNE D INZINZAC LOCHRIST APPROBATION DU PLAN DE ZONAGE D ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL POUR LA GESTION DES REFUS DE COMPOST MARCHE 18034 - UTB DE CAUDAN DESORDRES TOITURE PROTOCOLE TRANSACTIONNEL GEVAL

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Délibérations (18)

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2024402

COMMUNE DE LORIENT LE LEVE ACQUISITION D UN GARAGE AUPRES D UN PARTICULIER

2024403

PLH 2024 2029 SUBVENTIONS AUX BAILLEURS SOCIAUX

2024404

COMMUNE DE PLOEMEUR MODIFICATION 6 DU PLU

2024407

UTB DE CAUDAN DESORDRES TOITURE PROTOCOLE TRANSACTIONNEL GEVAL

2024408

PROTOCOLE TRANSACTIONNEL POUR LA GESTION DES REFUS DE COMPOST MARCHE 18034

2024409

PROTOCOLE TRASACTIONNEL MARCHE 21113 DE PERSTATIONS DE SERVICES EXPLOITATION RESEAUX OUVRAGES INFRASTRUCTURES PRODUCTON STOCKAGE ADDUCTION DISTRIBUTION EAU POTABLE SECTEUR EST EXPLOITATION USINE LANGR

2024417

MORBIHAN HABITAT RUE JEAN MOULIN A PLOEMEUR 19 LOGEMENTS DEMANDE DE GARANTIE D EMPRUNT

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2024400

PASS COMMERCE ET ARTISANAT ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

2024412

FONDS D INTERVENTION COMMUNAUTAIRE AUX RURALITES AVENANT N1 A LA CONVENTION D ATTRIBUTION N 44346 DE LANVAUDAN

2024413

FONDS D INTERVENTION COMMUNAUTAIRE AUX RURALITES AVENANT N 1 A LA CONVENTION D ATTRIBUTION N 44344 DE QUISTINIC

2024414

FONDS D INTERVENTION COMMUNAUTAIRE AVENANT N 1 A LA CONVENTION D ATTRIBUTION N 44342 DE RIANTEC

2024416

PRODUITS ET CREANCES IRRECOUVRABLES ADMISSION EN NON VALEUR ET CREANCES ETEINTES 2EME SEMESTRE 2024

Sport 2 délibérations
2024405

COMMUNE DE BRANDERION SUBVENTION CONCERNANT LES AMENAGEMENTS CYCLABLES AVENUE ABBE LOUIS LE CAM

2024406

COMMUNE DE CAUDAN SUBVENTION CONCERNANT LES AMENAGEMENTS CYCLABLES RUE DU LENN SEC H

🌱 Environnement 2 délibérations
2024410

COMMUNE D INZINZAC LOCHRIST APPROBATION DU PLAN DE ZONAGE D ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES

2024411

REMISE GRACIEUSE ABONNE LOR18262

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024401

COMMUNE DE LORIENT LA BASE VENTE DES LOTS DE COPROPRIETE DU H2

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024415

COMMUNE DE GESTEL MANOIR DU LAIN CONVENTION PLURIANNUELLE DE PRESTATONS DE SERVICE SUPERVISION DES SYSTEMES D INFORMATION ET DE CONTROLE DES EQUIPEMENTS TECHNIQUES DES BATIMENTS

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