CM

13 décembre 2024

Lor 18 délibérations

18

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

2

Sport

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Délibérations (18)

Urbanisme & Travaux 7 délibérations

Commune de Lorient le Leve Acquisition D un Garage Aupres D un Particulier

Plh 2024 2029 Subventions aux Bailleurs Sociaux

Commune de Ploemeur Modification 6 du PLU

Utb de Caudan Desordres Toiture Protocole Transactionnel Geval

Protocole Transactionnel pour la Gestion des Refus de Compost Marche 18034

Protocole Trasactionnel Marche 21113 de Perstations de Services Exploitation Reseaux Ouvrages Infrastructures Producton Stockage Adduction Distribution Eau Potable Secteur Est Exploitation Usine Langr

Morbihan Habitat Rue Jean Moulin A Ploemeur 19 Logements Demande de Garantie D Emprunt

Finances & Budget 5 délibérations

Pass Commerce et Artisanat Attribution de Subventions

Fonds D Intervention Communautaire aux Ruralites Avenant N1 A la Convention D Attribution N 44346 de Lanvaudan

Fonds D Intervention Communautaire aux Ruralites Avenant N 1 A la Convention D Attribution N 44344 de Quistinic

Fonds D Intervention Communautaire Avenant N 1 A la Convention D Attribution N 44342 de Riantec

Produits et Creances Irrecouvrables Admission en Non Valeur et Creances Eteintes 2eme Semestre 2024

Sport 2 délibérations

Commune de Branderion Subvention Concernant les Amenagements Cyclables Avenue Abbe Louis le Cam

Commune de Caudan Subvention Concernant les Amenagements Cyclables Rue du Lenn Sec H

Environnement 2 délibérations

Commune D Inzinzac Lochrist Approbation du Plan de Zonage D Assainissement des Eaux Usees

Remise Gracieuse Abonne Lor18262

Culture & Patrimoine 1 délibération

Commune de Lorient la Base Vente des Lots de Copropriete du H2

Ressources humaines 1 délibération

Commune de Gestel Manoir du Lain Convention Pluriannuelle de Prestatons de Service Supervision des Systemes D Information et de Controle des Equipements Techniques des Batiments

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