Conseil municipal du 2024-12-13
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Synthèse
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COMMUNE DE LORIENT LE LEVE ACQUISITION D UN GARAGE AUPRES D UN PARTICULIER
PLH 2024 2029 SUBVENTIONS AUX BAILLEURS SOCIAUX
COMMUNE DE PLOEMEUR MODIFICATION 6 DU PLU
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PROTOCOLE TRANSACTIONNEL POUR LA GESTION DES REFUS DE COMPOST MARCHE 18034
PROTOCOLE TRASACTIONNEL MARCHE 21113 DE PERSTATIONS DE SERVICES EXPLOITATION RESEAUX OUVRAGES INFRASTRUCTURES PRODUCTON STOCKAGE ADDUCTION DISTRIBUTION EAU POTABLE SECTEUR EST EXPLOITATION USINE LANGR
MORBIHAN HABITAT RUE JEAN MOULIN A PLOEMEUR 19 LOGEMENTS DEMANDE DE GARANTIE D EMPRUNT
PASS COMMERCE ET ARTISANAT ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
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FONDS D INTERVENTION COMMUNAUTAIRE AUX RURALITES AVENANT N 1 A LA CONVENTION D ATTRIBUTION N 44344 DE QUISTINIC
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PRODUITS ET CREANCES IRRECOUVRABLES ADMISSION EN NON VALEUR ET CREANCES ETEINTES 2EME SEMESTRE 2024
COMMUNE DE BRANDERION SUBVENTION CONCERNANT LES AMENAGEMENTS CYCLABLES AVENUE ABBE LOUIS LE CAM
COMMUNE DE CAUDAN SUBVENTION CONCERNANT LES AMENAGEMENTS CYCLABLES RUE DU LENN SEC H
COMMUNE D INZINZAC LOCHRIST APPROBATION DU PLAN DE ZONAGE D ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES
REMISE GRACIEUSE ABONNE LOR18262
COMMUNE DE LORIENT LA BASE VENTE DES LOTS DE COPROPRIETE DU H2
COMMUNE DE GESTEL MANOIR DU LAIN CONVENTION PLURIANNUELLE DE PRESTATONS DE SERVICE SUPERVISION DES SYSTEMES D INFORMATION ET DE CONTROLE DES EQUIPEMENTS TECHNIQUES DES BATIMENTS
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