Conseil municipal du 2024-12-10

DELEGATION DE POUVOIR AU BUREAU COMPTE RENDU

RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE POUR L ANNEE 2024

GOLF DE PLOEMEUR NOUVELLE ALIMENTATION EN EAU D ARROSAGE RESTAURATION DE LA CONTINUITE ECOLOGIQUE DU COURS D EAU TRAVERSANT LE GOLF ET PRESERVATION DE L INTERET DU JEU DE GOLF

MODIFICATION DES REGLEMENTS DES SERVICES EAU POTABLE ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES ET GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES

RENOUVELLEMENT DU DISPOSITIF D AIDE A L ACHAT DE RECUPERATEUR D EAU DE PLUIE

GESTION DES INONDATIONS AIDE AUX USAGERS POUR LA FOURNITURE ET LA POSE DE BATARDEAUX

PARTICIPATION AU RESEAU REDAGIEO CONVENTION AVEC LE POLE METROPOLITAIN LOIRE BRETAGNE

MISE EN PLACE D UN PROTOCOLE INDICATEUR BACTERIOPHAGE SUBVENTION

TARIFS 2025 EAU ET ASSAINISSEMENT COLLECTE ET VALORISATION DES DECHETS OCCUPATION DES ESPACES GERES PAR LORIENT AGGLOMERATION EN VUE DE L IMPLANTATION D OMBRIERES PHOTOVOLTAIQUES

MODIFICATION DU REGLEMENT DE COLLECTE

CONVENTION DE COOPERATION AVEC LES SYNDICATS DU FINISTERE POUR LA VALORISATION DES DMR EN UVE

MAISON DE L ILE KERNER ET MOULIN DES PRINCES TARIFS 2025

MOIS DE LA BIODIVERSITE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE 2025 APPEL A PROJETS

CONVENTIONS DE PARTENARIAT POUR L HEBERGEMENT D UN INSTRUMENT DE MESURE DES POLLENS ET LA FOURNITURE DE BULLETINS ALLERGO POLLINIQUES

RESERVE NATURELLE REGIONALE DU LOCH FEDERATION DES CHASSEURS DU MORBIHAN SUBVENTION 2024

RAPPORT ANNUEL DE LA COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L ACCESSIBILITE

CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION L EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE DES RESEAUX DE MOBILITES DE LORIENT AGGLOMERATION APPROBATION DE L AVENANT 2

CONCESSION SERVICE PUBLIC GESTION L EXPLOITATION MAINTENANCE RESEAUX MOBILITES APPROBATION REGLEMENT SERVICE STATIONNEMENT VELO SECURISE IZILO MOBILITES APPROBATION REGLEMENT SERVICE LOCATION VELO EMP

CONSEIL DEPARTEMENTAL DU MORBIHAN SUBVENTION STATIONNEMENT VELOS

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION RELATIVE AUX ABONNEMENTS INTERMODAUX TER ET IZILO

BREIZHGO SUD BRETAGNE APPROBATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT

BRETAGNE MOBILITES APPROBATION DES STATUTS

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION RELATIVE A LA PRISE EN CHARGE DU TRANSPORT MARITIME LORIENT GROIX

ETUDE MOBILITE AUTOUR DE LA RN 165 DEMANDE DE SUBVENTION

INTERMODALITE AUTOUR DE LA RN 165 MISE A NIVEAU DE L ECHANGEUR DU TOUL DOUAR

DEBAT D ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2025 BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES

AUTORISATION D OUVERTURE DES CREDITS PAR ANTICIPATION AU VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025 BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES SOUS REFERENTIEL M57 CREDITS D INVESTISSEMENT HORS AUTORISATION DE PROGRAMME A

TARIFS 2025 NUMERIQUE GENS DU VOYAGE FOURRIERE ANIMALE

FONDS D INTERVENTION COMMUNAUTAIRE AUX RURALITES CONVENTION D ATTRIBUTION

SEM XSEA PRISE DE PARTICIPATION MINORITAIRE AUX COTES DE QAIR FRANCE

SEM LORIENT KEROMAN REDUCTION DE CAPITAL

MISE EN PLACE D UN DISPOSITIF DE GUIDAGE POUR L AMARRAGE DE PONTONS DE STATIONNEMENT SUR LE MOLE RETOUR SUD DU QUAI TCD EN RIVE GAUCHE DU SCORFF CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D OUVRAGE ET ATTIBUTIO

TARIFS 2025 EQUIPEMENTS ET SERVICES DE LOISIRS ET TOURISME PORTS ET NAUTISME

CONTRAT DE VILLE 2024 2030 AVENANT N 1 INTEGRATION DU BAILLEUR SOCIAL AIGUILLON CONSTRUCTION

ABATTEMENT DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES TFPB PRIORITAIRES DE LA POLITIQUE DE LA VILLE RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS AVEC LES COMMUNES D HENNEBONT LANESTER ET LORIENT

EVOLUTION DU DISPOSITIF DE GARANTIES D EMPRUNT DU LOGEMENT SOCIAL

PLH AIDE A L EQUILIBRE D OPERATION

PROROGATION DE LA CONVENTION DE DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE 2025

PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV DELBERATION DE PRINCIPE

APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 15 OCTOBRE 2024

DELEGATION DE POUVOIR AU PRESIDENT COMPTE RENDU

SEMBREIZH RAPPORT DU MANDATAIRE 2023

SEM LORIENT KEROMAN REDUCTION DE CAPITAL ANNULE ET REMPLACE DEL2024365

SCHEMA LINGUISTIQUE DE LA LANGUE BRETONNE 2025 2030

RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2023

MODIFICATION DU MONTANT DE BASE DE L IFSE DES AGENTS DE CATEGORIE C

ACCUEIL SERVICE CIVIQUE

CENTRE D INCENDIE ET DE SECOURS D HENNEBONT REORGANISATION ET EXTENSION DE LA CASERNE APPROBATION DU PROJET ET DEMANDE DE SUBVENTION

CENTRE D INCENDIE ET DE SECOURS D INGUINIEL RECONSTRUCTION DE LA CASERNE APPROBATION DU PROJET ET DEMANDE DE SUBVENTION

PROMOTION DE LA RANDONNEE VENTE AU PUBLIC DE SUPPORTS DE COMMUNICATION

VOEU DE SOUTIEN A LA FONDERIE DE BRETAGNE