Conseil municipal du 2024-10-15

APPROBATION DU COMPTE — RENDU DU 23 SEPTEMBRE 2024

COMMISSIONS DESIGNATIONS

DESIGNATIONS AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES ET SYNDICATS MIXTES

INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS

DELEGATION DE POUVOIR AU PRESIDENT COMPTE RENDU

CHARTE DU CONSEIL DE DEVELOPPEMENT DU PAYS DE LORIENT QUIMPERLE

SEM XSEA RAPPORT DU MANDATAIRE 2023

MISE EN OEUVRE D ACTIONS PARTENARIALES AVEC LA CHAMBRE DE METIERS ET DE L ARTISANAT

COMMUNE DE CAUDAN APPROBATION DU BILAN DE LA PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ELECTRONIQUE APPROBATION DU DOSSIER DE CREATION DE LA ZONE D AMENAGEMENT CONCERTEE DE KERPONT EST

SEM SELLOR RAPPORT DU MANDATAIRE 2023

SEM LORIENT KEROMAN RAPPORT DU MANDATAIRE 2023

INTEGRATION DE LORIENT AGGLOMERATION AU DISPOSITIF DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE AVEC LA CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DU MORBIHAN AVENANT 2

DECLARATION DU GROUPE LACTM VOEU CONTRE L AUSTERITE IMPOSEE AUX COLLECTIVITES

APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 25 JUIN 2024

LORIENT LA BASE DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D EMPRISES PUBLIQUES

LORIENT LA BASE VENTE DU GLORIEUX 2

LORIENT LA BASE VENTE DU H2

LORIENT LA BASE VENTE DU RESTAURANT LA BASE

SEM SEGEPEX RAPPORT DU MANDATAIRE 2023

GESTION EXPLOITATION ANIMATION DU PARC DES EXPOSITIONS DE LANN SEVELIN A LANESTER RAPPORT D ACTIVITE 2023 DU DELEGATAIRE

GESTION ANIMATION DES STUDIOS DE REPETITION ET PROMOTION DE MUSIQUES ACTUELLES SUR LE TERRITOIRE DE LORIENT AGGLOMERATION RAPPORT D ACTIVITE 2023 DU DELEGATAIRE ANNULE ET REMPLACE DEL2024311

GESTION ANIMATION DES STUDIOS DE REPETITION ET PROMOTION DE MUSIQUES ACTUELLES SUR LE TERRITOIRE DE LORIENT AGGLOMERATION RAPPORT D ACTIVITE 2023 DU DELEGATAIRE

GESTION EXPLOITATION ET ANIMATION DES GOLFS DE PLOEMEUR OCEAN ET VAL QUEVEN RAPPORT D ACTIVITE 2023 DU DELEGATAIRE

GESTION EXPLOITATION ANIMATION PROMOTION DE LA PATINOIRE DU SCORFF RAPPORT D ACTIVITES 2023 DU DELEGATAIRE

GESTION EXPLOITATION ANIMATION DES EQUIPEMENTS MUSEOGRAPHIQUES DE LA CITE DE LA VOILE ERIC TABARLY ET SOUS MARIN FLORE A LORIEN ET ESPACE DECOUVERTE DU CHEVAL AU HARAS NATIONAL D HENNEBONT RAPPORT ACT

GESTION EXPLOITATION ET ANIMATION DES EQUIPEMENTS NAUTIQUES PROMOTION ET DEVELOPPEMENT DES ACTIVITES NAUTIQUES SUR LE TERRITOIRE DE LORIENT AGGLOMERATION RAPPORT D ACTIVITE 2023 DU DELEGATAIRE

GESTION EXPLOITATION ANIMATION ET PROMOTION DES INSTALLATIONS PORTUAIRES RAPPORT D ACTIVITE 2023 DU DELEGATAIRE

GESTION EXPLOITATION ANIMATION ET PROMOTION DES EQUIPEMENTS PORTUAIRES D INTERET COMMUNAUTAIRE AVENANT N 7

RAPPORT DE DELEGATION DU PRESIDENT ET DU DIRECTEUR

INSTALLATION DE NOUVEAUX CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES

DELEGATION DE POUVOIR AU BUREAU COMPTE RENDU

RAPPORT ANNUEL 2023 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L EAU POTABLE ET DE L ASSAINISSEMENT

CONVENTION DE PARTENARIAT PERMETTANT DE PRECISER LES CONDITIONS DE SOUSCRIPTION DE CONTRATS D ABONNEMENT A L EAU POTABLE DANS LES LOCAUX DE MORBIHAN HABITAT

RAPPORT D ACTIVITE DE LA REGIE AUTONOME ENERGIES 2023

RAPPORT D ACTIVITE DE LA SPL BOIS ENERGIE RENOUVELABLE 2023

DEVELOPPEMENT DES ENERGIES RENOUVELABLES SUR LE PATRIMOINE BATI ET INDUSTRIEL DE LORIENT AGGLOMERATION ET PARTICIPATION A L APPEL A PROJET REGION BRETAGNE AUTOCONSOMMATIONS SOLAIRES INDIVIDUELLES 2023

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D ELIMINATION DES DECHETS MENAGERS

GEMAPI BREIZH BOCAGE EXTENSION DU PROGRAMME SUR LA RIA D ETEL PROGRAMME DE TRAVAUX ET ANIMATION 2024 2025

ADHESION AU RESEAU FRANCAIS DES VILLES SANTE

COMMUNE DE BUBRY EXTENSION DU PARC D ACTIVITES ECONOMIQUES DE KERLEVIC VALIDATION DE L AVANT PROJET D AMENAGEMENT ET DE L ENVELOPPE FINANCIERE DU PROJET

DESTINATION TOURISTIQUE BRETAGNE SUD GOLFE DU MORBIHAN SIGNATURE DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT 2024

AGENCE D URBANISME ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DU PAYS DE LORIENT RAPPORT D ACTIVITE 2023

COMMUNE DE BRANDERION CLOTURE DE LA ZAC DE BOUL SAPIN RELANCE DES ETUDES PREALABLES

ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE EXTENSION REQUALIFICATION DU TERRAIN D ACCUEIL PERMANENT DE CAUDAN APPROBATION DU PROJET ET DEMANDE DE SUBVENTION

CONVENTION PLURIANNUELLE D OBJECTIFS 2024 2025 TERRITOIRE DE MISE EN OEUVRE ACCELEREE DU PLAN LOGEMENT D ABORD

CONVENTION FIXANT LES MODALITES DE PARTENARIAT ENTRE LORIENT AGGLOMERATION LA VILLE DE LORIENT ET PROCIVIS BRETAGNE DANS LE CADRE DES OPAH COPROPRIETES

DEFINITION DES PLAFONDS DE CESSION DE CHARGE FONCIERE ENTRE LES AMENAGEURS OU PROMOTEURS ET LES BAILLEURS ANNULE ET REMPLACE DEL 2024331

DEFINITION DES PLAFONDS DE CESSION DE CHARGE FONCIERE ENTRE LES AMENAGEURS OU PROMOTEURS ET LES BAILLEURS

ZAC DE LA GARE DECLASSEMENT PAR ANTICIPATION DE L EMPRISE D UN TRANSFORMATEUR ELECTRIQUE

DECISION MODIFICATIVE 2 AU BUDGET 2024 TRAITEMENT ET VALORISATION DES ORDURES MENAGERES

DECISION MODIFICATIVE N 2024 1 SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT

CONTRAT TERRITORIAL CONVENTIONS D ATTRIBUTION

FONDS D INTERVENTION COMMUNAUTAIRE AUX RURALITES CONVENTION D ATTRIBUTION

SOUTIEN AU PROJET DE RECHERCHE ECO SAILING DESIGN

ETUDE DE SIGNALISATION SUR LA VELOROUTE V45 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION BRETAGNE

SYNDICAT MIXTE DU HARAS D HENNEBONT RENOVATION ET REHABILITATION DE L ECURIE 7 ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION D INVESTISSEMENT

CONTRAT DE CONCESSION TRANSPORTS URBAINS RAPPORT D ACTIVITE DU DELEGATAIRE 2023

CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION L EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE DES RESEAUX DE MOBILITES MODIFICATION DE LA GRILLE TARIFAIRE RELATIVE AUX SERVICES VELOS

TRANSITION ENERGETIQUE DU PARC D AUTOBUS DE LORIENT AGGLOMERATION DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE L ACQUISITION D AUTOBUS H2

ATTRIBUTION D UNE AIDE AUX PARTICULIERS POUR L ACQUISITION D UN VELO PLIANT CARGO ET OU A ASSISTANCE ELECTRIQUE

REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS RIFSEEP — MODIFICATION DES TABLEAUX IFSE ET CIA

AJUSTEMENT DU TABLEAU DES EFFECTIFS CREATON TRANSFORMATION ET SUPPRESSION DES EMPLOIS

CHANTIER INCLUSIF ESPACES NATURELS ET LITTORAUX APPROBATION DE LA DEMANDE DE FINANCEMENT FONDS SOCIAL EUROPEEN POUR L OPERATION 2024 2025

MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU BUREAU

ELECTION D UN NOUVEAU MEMBRE DU BUREAU

COMMUNE DE PORT LOUIS PORT DE LA POINTE REHABILITATION DES ESTACADES ET DES PONTONS DE LA PANNE PECHE DU PORT VALIDATION DU PROGRAMME

ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE APPROBATION DU PROJET D ESPACES DE VIE SOCIALE DES AIRES D ACCUEIL EN VUE D AGREMENT DE LA CAF 56 ET DEMANDES D AIDES FINANCIERES

VOEU POUR LA DEFENSE DU MODELE ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL DE NOTRE PAYS

LORIENT BRETAGNE SUD TOURISME RAPPORT D ACTIVITE 2023