Conseil municipal du 2026-03-03

Lor 3 mars 2026 10 délibérations
Document source

10

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

4

Ressources humaines

1

Environnement

Résumé

Synthèse

10 délibérations - CREATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LA CARACTERISATION DES ORDURES MENAGERES - AUTORISATION ANNUELLE DE RECRUTEMENT D'AGENTS CONTRACTUELS EN CAS D'ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITES - MODIFICATION DES REGLES DE PARTICIPATION A LA PREVOYANCE - MODIFICATION DES REGLES DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE FORMATION - AUTORISATION A SIGNER L'AVENANT 7 AU MARCHE 2017 007 OM EXPLOITATION DE L'UVE DE CONCARNEAU - TITULAIRE GEVAL - ADHESION A LA PRESTATION "PROTECTION DES DONNEES3 DU CENTRE DE GESTION DU FINISTERE - RAPPORT DE DELEGATION DU PRESIDENT ET DE LA DIRECTRICE - AUTORISATION DE RECRUTEMENT D'AGENTS CONTRACTUELS POUR REMPLACER LES AGENTS MOMENTANEMENT ABSENTS - AUTORISATION A SIGNER UNE CONVENTION DE REPRISE DES CARTOUCHES DE TONER USAGÉ DANS LES DECHETERIES - CREATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LE MARCHE D'EXPLOITATION DE L'UNITE DE COMPOSTAGE DE LEZINADOU (FR29120) PLOME

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Délibérations (10)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2026

CREATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LA CARACTERISATION DES ORDURES MENAGERES

2026

AUTORISATION A SIGNER L'AVENANT 7 AU MARCHE 2017 007 OM EXPLOITATION DE L'UVE DE CONCARNEAU - TITULAIRE GEVAL

2026

ADHESION A LA PRESTATION "PROTECTION DES DONNEES3 DU CENTRE DE GESTION DU FINISTERE

2026

AUTORISATION A SIGNER UNE CONVENTION DE REPRISE DES CARTOUCHES DE TONER USAGÉ DANS LES DECHETERIES

2026

CREATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LE MARCHE D'EXPLOITATION DE L'UNITE DE COMPOSTAGE DE LEZINADOU (FR29120) PLOMEUR

👥 Ressources humaines 4 délibérations
2026

AUTORISATION ANNUELLE DE RECRUTEMENT D'AGENTS CONTRACTUELS EN CAS D'ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITES

2026

MODIFICATION DES REGLES DE PARTICIPATION A LA PREVOYANCE

2026

MODIFICATION DES REGLES DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE FORMATION

2026

AUTORISATION DE RECRUTEMENT D'AGENTS CONTRACTUELS POUR REMPLACER LES AGENTS MOMENTANEMENT ABSENTS

🌱 Environnement 1 délibération
2026

RAPPORT DE DELEGATION DU PRESIDENT ET DE LA DIRECTRICE

WEB scdl:25290187100043:2026-03-03
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