Conseil municipal du 2024-07-05

Lor 5 juillet 2024 21 délibérations
Document source

21

délibérations

10

Environnement

4

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

21 délibérations - AVENANT 1 A LA CONVNETION DE COOPERATION ENTRE LORIENT AGGLOMERATION ET BLAVET BELLEVUE OCEAN COMMUNAUTE BBO SUR LE TRI - CONVENTION DE COLLECTE SEPAREE DES ARTICLES DE SPORTS ET DE LOISIRS ASL - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2024 REPARTITION DE LA SUBVENTION AUX RESEAUX D ECOLES RURALES - FONDS D INTERVENTION COMMUNAUTAIRE AUX RURALITES AVENANT N 1 A LA CONVENTION D ATTRIBUTION N 44110 DE PORT LOUIS - COMMUNE DE LANVAUDAN CONVENTION DE PLATEFORME DE SERVICES SYSTEMES D INFORMATION - REMISE GRACIEUSE ABONNE 26261 V - COMMUNE DE RIANTEC TRAVAUX D AMENAGEMENT DE L ESPACE PUBLIC ROUTE DE PLOUHINEC ET RUE ALAIN LE BLEVEC GROUPEMENT DE COMM - COMMUNE DE PLOUAY CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LES TRAVAUX D AMENAGEMENT DE L ESPACE PUBLIC R - COMMUNE DE LORIENT AVENUE JEAN JAURES TRAVAUX DE RENATURATION ET DESIMPERMEABILISATION CONVENTION DE MAITRISE DOUVRAGE U - COMMUNE DE LANESTER GROUPEMENT DE COMMANDE POUR L OPERATION DE LA REALISATION DES ESPACES EXTERIEURS ET DE LA RESIDENTIA - COMMUNE D HENNEBONT CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LES TRAVAUX D AMENAGEMENT DE L ESPACE PUBLIC - CONVENTION DE COOPERATION ENTRE LES COMMUNES DONT LES SERVICES D EAU POTABLE SONT EPLOITES PAR LA REGIE COMMUNAUTAIRE ET - NAVETTE ESTIVALE PLOUHINEC GAVRES VERSEMENT D UNE PARTICIPATION FINANCIERE A BLAVET BELLEVUE OCEAN COMMUNAUTE - SECURISATION DU RESEAU MISE EN PLACE D ECLAIRAGE AUTONOME CONVENTION AVEC LE SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIES DU MORBIH - COMMUNE D HENNEBONT POLITIQUE CYCLABLE DE LORIENT AGGLOMERATION ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION D EQUIPEMENT - SECURISATION DU RESEAU MISE EN PLACE D ECLAIRAGE AUTONOME CONVENTION AVEC LE SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIES DU MORBIH - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA SOCIETE SOFRESID ENGENEERING MGP NAVIRE HYDROGENE - COMMUNE DE LORIENT ZAC GARE VENTE AU GROUPEMENT COGEDIM LEGENDRE IMMOBILIER - CONTRAT DE CONCESSION DE SERVICE POUR LA GESTION L ANIMATION D HYDROPHONE ET LA PROMOTION DES MUSIQUES ACTUELLES SUR LE - COMMUNE DE CALAN PARC D ACTIVITES ECONOMIQUES DE POULGOURIO ACQUISITION FONCIERE

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (21)

🌱 Environnement 10 délibérations
2024230

SECURISATION DU RESEAU MISE EN PLACE D ECLAIRAGE AUTONOME CONVENTION AVEC LE SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIES DU MORBIHAN SDEM ANNULE ET REMPLACE DEL2024230

2024230

SECURISATION DU RESEAU MISE EN PLACE D ECLAIRAGE AUTONOME CONVENTION AVEC LE SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIES DU MORBIHAN SDEM

2024233

CONVENTION DE COOPERATION ENTRE LES COMMUNES DONT LES SERVICES D EAU POTABLE SONT EPLOITES PAR LA REGIE COMMUNAUTAIRE ET LORIENT AGGLOMERATION POUR LA POSE LE RENOUVELLEMENT L ENTRETIEN ET LE CONTROLE

2024234

COMMUNE D HENNEBONT CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LES TRAVAUX D AMENAGEMENT DE L ESPACE PUBLIC RUE JEAN TUAL

2024235

COMMUNE DE LANESTER GROUPEMENT DE COMMANDE POUR L OPERATION DE LA REALISATION DES ESPACES EXTERIEURS ET DE LA RESIDENTIALISATION A KERFREHOUR

2024236

COMMUNE DE LORIENT AVENUE JEAN JAURES TRAVAUX DE RENATURATION ET DESIMPERMEABILISATION CONVENTION DE MAITRISE DOUVRAGE UNIQUE

2024237

COMMUNE DE PLOUAY CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LES TRAVAUX D AMENAGEMENT DE L ESPACE PUBLIC RUE DES ALLIES

2024238

COMMUNE DE RIANTEC TRAVAUX D AMENAGEMENT DE L ESPACE PUBLIC ROUTE DE PLOUHINEC ET RUE ALAIN LE BLEVEC GROUPEMENT DE COMMANDE

2024243

CONVENTION DE COLLECTE SEPAREE DES ARTICLES DE SPORTS ET DE LOISIRS ASL

2024244

AVENANT 1 A LA CONVNETION DE COOPERATION ENTRE LORIENT AGGLOMERATION ET BLAVET BELLEVUE OCEAN COMMUNAUTE BBO SUR LE TRI DES EMBALLAGES RECYCLABLES ET CONDITIONNEMENT DES PAPIERS

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2024224

PASS COMMERCE ET ARTISANAT ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

2024239

REMISE GRACIEUSE ABONNE 26261 V

2024241

FONDS D INTERVENTION COMMUNAUTAIRE AUX RURALITES AVENANT N 1 A LA CONVENTION D ATTRIBUTION N 44110 DE PORT LOUIS

2024242

SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2024 REPARTITION DE LA SUBVENTION AUX RESEAUX D ECOLES RURALES

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024225

COMMUNE DE CALAN PARC D ACTIVITES ECONOMIQUES DE POULGOURIO ACQUISITION FONCIERE

2024226

CONTRAT DE CONCESSION DE SERVICE POUR LA GESTION L ANIMATION D HYDROPHONE ET LA PROMOTION DES MUSIQUES ACTUELLES SUR LE TERRITOIRE DE LORIENT AGGLOMERATION PROTOCOLE TRANSACTIONNEL

2024229

PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA SOCIETE SOFRESID ENGENEERING MGP NAVIRE HYDROGENE

Sport 2 délibérations
2024231

COMMUNE D HENNEBONT POLITIQUE CYCLABLE DE LORIENT AGGLOMERATION ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION D EQUIPEMENT

2024232

NAVETTE ESTIVALE PLOUHINEC GAVRES VERSEMENT D UNE PARTICIPATION FINANCIERE A BLAVET BELLEVUE OCEAN COMMUNAUTE

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024228

COMMUNE DE LORIENT ZAC GARE VENTE AU GROUPEMENT COGEDIM LEGENDRE IMMOBILIER

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024240

COMMUNE DE LANVAUDAN CONVENTION DE PLATEFORME DE SERVICES SYSTEMES D INFORMATION

WEB megalis:2024:809:2024-07-05
Ouvrir →

📬 Suivre Lor

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.