Conseil municipal du 2024-06-26

Lor 26 juin 2024 17 délibérations
Document source

17

délibérations

8

Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

17 délibérations - APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU 27 MARS 2024 - DECISION MODIFICATIVE 1 AU BUDGET ANNEXE 2024 PRESTATIONS A LA CARTE - AUTORISATION A SIGNER L'AVENANT 1 DU LOT 4 BATIMENT, GROS ET SECOND OEUVRE TOUS CORPS D'ETAT DU MARCHE 23D0300 CREATION - AVENANT_2_AU_LOT_1_DU_MARCHE_21D0300_TRAITEMENT_ET/OU_VALORISATION_DES_DECHETS"_TITULAIRE_THEAUD - CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICES DSI AUPRES DE CONCARNEAU CORNOUAILLE AGGLOMERATION - MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU COMITE SYNDICAL - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU TERRAIN DE LA DECHETERIE DE SCAER (GUERLOC'H) PAR QUIMPERLE COMMUNAUTE - DECISION MODIFICATIVE 1 AU BUDGET ANNEXE 2024 DECHETERIES - AUTORISATION A SIGNER L'AVENANT 1 DU LOT 1 VOIRIES ET RESEAUX DIVERS DU MARCHE 23D0300 CREATION D'UNE DECHETERIE A SCAER - AVENANT_6_AU_MARCHE_21D0200_"EXPLOITATION_DES_DECHETERIES"_TITULAIRE_THEAUD_ETS - CONTRAT DE VENTE D'ELECTRICITE - CREATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LE TRAITEMENT DES MATERIAUX ISSUS DE LA COLLECTE SELECTIVE - RAPPORT ANNUEL 2023 - RAPPORT DE DELEGATION DU PRESIDENT ET DU DIRECTEUR - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU TERRAIN DE LA DECHETERIE D'ELLIANT PAR CONCARNEAU CORNOUAILLE - ADMISSION EN NON VALEUR AU BUDGET DECHETERIES - DECISION MODIFICATIVE 1 AU BUDGET 2024 TRAITEMENT ET VALORISATION DES ORDURES MENAGERES

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Délibérations (17)

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
2024

AUTORISATION A SIGNER L'AVENANT 1 DU LOT 4 BATIMENT, GROS ET SECOND OEUVRE TOUS CORPS D'ETAT DU MARCHE 23D0300 CREATION D'UNE DECHETERIE A SCAER - TITULAIRE JONCOUR ETS

2024

AVENANT_2_AU_LOT_1_DU_MARCHE_21D0300_TRAITEMENT_ET/OU_VALORISATION_DES_DECHETS"_TITULAIRE_THEAUD

2024

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU TERRAIN DE LA DECHETERIE DE SCAER (GUERLOC'H) PAR QUIMPERLE COMMUNAUTE

2024

AUTORISATION A SIGNER L'AVENANT 1 DU LOT 1 VOIRIES ET RESEAUX DIVERS DU MARCHE 23D0300 CREATION D'UNE DECHETERIE A SCAER - TITULAIRE COLAS CENTRE OUEST

2024

AVENANT_6_AU_MARCHE_21D0200_"EXPLOITATION_DES_DECHETERIES"_TITULAIRE_THEAUD_ETS

2024

CONTRAT DE VENTE D'ELECTRICITE

2024

CREATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LE TRAITEMENT DES MATERIAUX ISSUS DE LA COLLECTE SELECTIVE

2024

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU TERRAIN DE LA DECHETERIE D'ELLIANT PAR CONCARNEAU CORNOUAILLE

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2024

DECISION MODIFICATIVE 1 AU BUDGET ANNEXE 2024 PRESTATIONS A LA CARTE

2024

CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICES DSI AUPRES DE CONCARNEAU CORNOUAILLE AGGLOMERATION

2024

DECISION MODIFICATIVE 1 AU BUDGET ANNEXE 2024 DECHETERIES

2024

ADMISSION EN NON VALEUR AU BUDGET DECHETERIES

2024

DECISION MODIFICATIVE 1 AU BUDGET 2024 TRAITEMENT ET VALORISATION DES ORDURES MENAGERES

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

APPROBATION DU COMPTE — RENDU DU 27 MARS 2024

2024

MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU COMITE SYNDICAL

2024

RAPPORT ANNUEL 2023

🌱 Environnement 1 délibération
2024

RAPPORT DE DELEGATION DU PRESIDENT ET DU DIRECTEUR

WEB megalis:2024:809:2024-06-26
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