CM

26 juin 2024

Lor 17 délibérations

17

délibérations

8

Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

3

Autres decisions

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Délibérations (17)

Urbanisme & Travaux 8 délibérations
2024

Autorisation A Signer lAvenant 1 du Lot 4 Batiment, Gros et Second Oeuvre Tous Corps dEtat du Marche 23D0300 Creation d'Une Decheterie A Scaer - Titulaire Joncour Ets

2024

Avenant_2_au_lot_1_du_marche_21d0300_traitement_et/ou_valorisation_des_dechets"_titulaire_theaud

2024

Convention de Mise A Disposition du Terrain de la D'echeterie de Scaer (guerlocH) par Quimperle Communaute

2024

Autorisation A Signer lAvenant 1 du Lot 1 Voiries et Reseaux Divers du Marche 23D0300 Creation d'Une Decheterie A Scaer - Titulaire Colas Centre Ouest

2024

Avenant_6_au_marche_21d0200_"exploitation_des_decheteries"_titulaire_theaud_ets

2024

Contrat de Vente dElectricite

2024

Creation d'Un Groupement de Commande pour le Traitement des Materiaux Issus de la Collecte Selective

2024

Convention de Mise A Disposition du Terrain de la D'echeterie d'Elliant par C'oncarneau C'ornouaille

Finances & Budget 5 délibérations
2024

D'ecision Modificative 1 au Budget Annexe 2024 Prestations A la C'arte

2024

Convention de Prestations de Services Dsi Aupres de C'oncarneau C'ornouaille Agglomeration

2024

D'ecision Modificative 1 au Budget Annexe 2024 D'echeteries

2024

Admission en Non Valeur au Budget Decheteries

2024

D'ecision Modificative 1 au Budget 2024 Traitement et Valorisation des Ordures Menageres

Autres decisions 3 délibérations
2024

Approbation du Compte — Rendu du 27 Mars 2024

2024

Modification de la Composition du Comite Syndical

2024

Rapport Annuel 2023

Environnement 1 délibération
2024

Rapport de Delegation du President et du Directeur

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