CM

26 mars 2024

Lor 28 délibérations

28

délibérations

11

Environnement

6

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (28)

Environnement 11 délibérations

Installation de Nouveaux Conseillers Communautaires

Delegation de Pouvoir au Bureau Compte Rendu

Convention Relative A un Accompagnement dans le Cadre du Programme Lud+

Evaluation A Mi Parcours du Plan Climat Air Energie Territorial Pcaet

Demande de L'abellisation 4 Etoiles Territoire Engage Climat Air Energie

D'efinition des Zones D Acceleration des Energies Nouvelles et Renouvelables Zaenr

Programme D Animation Natura 2000 Annee 2024 Plan de Financement Previsionnel

Modification des Reglements de Service Eau Potable et des Eaux Pluviales

Port de Peche Lorient Keroman Convention pour l Echange des Donnees Necessaires A la Facturation de la Redevance Assainissement Concernant les Usagers Deversant Leurs Eaux Usees dans la Station D Epur

Participation au Financement du Programme Ecod O4 Edition 2024

Programme Local de Prevention des Dechets Menagers et Assimiles Dispositif D Aides Relatifs A la Prevention de la Production des Dechets

Autres decisions 6 délibérations

Approbation du Proces Verbal de la Seance du 30 Janvier 2024

Commissions Designations

Designations au Sein de Divers Oragnismes et Syndicats Mixtes

Commission des Services Publics Locaux Ccspl Designation

Commission de Controle Financier Ccf Designation

Delegation de Pouvoir au President Compte Rendu

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Morbihan Habitat Approbation du Contrat D Emission de Titres Participatifs

Commune de Caudan Bilan de la Concertation Publique Prealable A la Creation de la ZAC de Kerpont Est A Caudan

Gestion Exploitation Animation et Promotion de la Patinoire du Scorff Choix du Delegataire Annule et Remplace Del_202490

Finances & Budget 3 délibérations

Fonds D Intervention Communautaire aux Ruralites Convention D Attribution

Collectif Social et Solidaire C2sol Subvention de Fonctionnement 2024

SEM Xsea Augmentation du Capital

Sport 2 délibérations

Concession de Service Public Dsp pour la Gestion l Exploitation et la Maintenance des Reseaux de Mobilites de L'orient Agglomeration Approbation du Reglement D Exploitation Izilo Mobilite de L'orient Ag

Modification des Conditions Tarifaires D Acces au Service de Covoiturage Karos

Ressources humaines 1 délibération

Convention D Adhesion A la Convention de Participation de Protection Sociale Complementaire Sante avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Mmorbihan

Culture & Patrimoine 1 délibération

Programme Leader 2014 2022 Programme Leader 2023 2027 et Programme Feampa 2021 2027 Animation et Gestion Annee 2024

Vie associative 1 délibération

Programme Leader 2023 2027 du Pays de Lorient Quimperle Convention de Partenariat Financier entre Lorient Agglomeration Quimperle Communaute et Blavet Bellevue Ocean Communaute

📬 Suivre Lor

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.