Conseil municipal du 2024-03-26
28
délibérations
11
Environnement
6
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (28)
INSTALLATION DE NOUVEAUX CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES
DELEGATION DE POUVOIR AU BUREAU COMPTE RENDU
CONVENTION RELATIVE A UN ACCOMPAGNEMENT DANS LE CADRE DU PROGRAMME LUD+
EVALUATION A MI PARCOURS DU PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL PCAET
DEMANDE DE LABELLISATION 4 ETOILES TERRITOIRE ENGAGE CLIMAT AIR ENERGIE
DEFINITION DES ZONES D ACCELERATION DES ENERGIES NOUVELLES ET RENOUVELABLES ZAENR
PROGRAMME D ANIMATION NATURA 2000 ANNEE 2024 PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL
MODIFICATION DES REGLEMENTS DE SERVICE EAU POTABLE ET DES EAUX PLUVIALES
PORT DE PECHE LORIENT KEROMAN CONVENTION POUR L ECHANGE DES DONNEES NECESSAIRES A LA FACTURATION DE LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT CONCERNANT LES USAGERS DEVERSANT LEURS EAUX USEES DANS LA STATION D EPUR
PARTICIPATION AU FINANCEMENT DU PROGRAMME ECOD O4 EDITION 2024
PROGRAMME LOCAL DE PREVENTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES DISPOSITIF D AIDES RELATIFS A LA PREVENTION DE LA PRODUCTION DES DECHETS
APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 30 JANVIER 2024
COMMISSIONS DESIGNATIONS
DESIGNATIONS AU SEIN DE DIVERS ORAGNISMES ET SYNDICATS MIXTES
COMMISSION DES SERVICES PUBLICS LOCAUX CCSPL DESIGNATION
COMMISSION DE CONTROLE FINANCIER CCF DESIGNATION
DELEGATION DE POUVOIR AU PRESIDENT COMPTE RENDU
MORBIHAN HABITAT APPROBATION DU CONTRAT D EMISSION DE TITRES PARTICIPATIFS
COMMUNE DE CAUDAN BILAN DE LA CONCERTATION PUBLIQUE PREALABLE A LA CREATION DE LA ZAC DE KERPONT EST A CAUDAN
GESTION EXPLOITATION ANIMATION ET PROMOTION DE LA PATINOIRE DU SCORFF CHOIX DU DELEGATAIRE ANNULE ET REMPLACE DEL_202490
FONDS D INTERVENTION COMMUNAUTAIRE AUX RURALITES CONVENTION D ATTRIBUTION
COLLECTIF SOCIAL ET SOLIDAIRE C2SOL SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2024
SEM XSEA AUGMENTATION DU CAPITAL
CONCESSION DE SERVICE PUBLIC DSP POUR LA GESTION L EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE DES RESEAUX DE MOBILITES DE LORIENT AGGLOMERATION APPROBATION DU REGLEMENT D EXPLOITATION IZILO MOBILITE DE LORIENT AG
MODIFICATION DES CONDITIONS TARIFAIRES D ACCES AU SERVICE DE COVOITURAGE KAROS
CONVENTION D ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION DE PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE SANTE AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU MMORBIHAN
PROGRAMME LEADER 2014 2022 PROGRAMME LEADER 2023 2027 ET PROGRAMME FEAMPA 2021 2027 ANIMATION ET GESTION ANNEE 2024
PROGRAMME LEADER 2023 2027 DU PAYS DE LORIENT QUIMPERLE CONVENTION DE PARTENARIAT FINANCIER ENTRE LORIENT AGGLOMERATION QUIMPERLE COMMUNAUTE ET BLAVET BELLEVUE OCEAN COMMUNAUTE
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