Conseil municipal du 2024-01-30

BUDGET PRIMITIF 2024 — SUBVENTIONS D EQUIPEMENT

BUDGET PRIMITIF 2024 SUBVENTION D EQUIPEMENT - ANNULE ET REMPLACE DEL202419

BUDGET PRIMITIF 2024 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT

BUDGET PRIMITIF 2024 COTISATIONS

BUDGET PRIMITIF 2024 PARTICIPATION DU BUDGET PRINCIPAL AUX BUDGETS ANNEXES

BUDGET PRIMITIF 2024 VOTE DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET DES AUTORISATIONS D ENGAGEMENT TOUS BUDGETS

BUDGET PRIMITIF 2024 FONGIBILITE DES CREDITS ENTRE CHAPITRE

VOTE DES TAUX D IMPOSITION 2024 TAXES DIRECTES LOCALES

VOTE DES TAUX TEOM 2024

DEFINITION DE LA STRATEGIE DE FINANCEMENT PAR EMPRUNT ET DE GESTION DE DETTE DE L ETABLISSEMENT

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CREATION D UNE SOCIETE COOPERATIVE D INTERET COLLECTIF D ACCESSION SOCIALE A LA PROPRIETE DANS LE MORBIHAN PRISE DE PARTICIPATION AU CAPITAL

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MISE A DISPOSITION GRACIEUSE DU COMPOST DE DECHETS VEGETAUX EN SOUTIEN A L AGRICULTURE DE GROIX

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COMMUNE DE PLOEMEUR AEROPORT LORIENT BRETAGNE SUD ACQUISITION FONCIERE AUPRES DES CONSORTS GUYOMAR ANNULE ET REMPLACE DEL_202433

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PLH PRE PROGRAMMATION LOGEMENTS SOCIAUX 2024

PLH REVALORISATION DU PRIX PLAFOND DE VEFA ENTRE PROMOTEURS ET BAILLEURS SOCIAUX

OFFICE FONCIER SOLIDAIRE DE LORIENT AGGLOMERATION APPROBATION CONVENTION CONSTITUTIVE GROUPEMENT INTERET PUBLIC DESIGNATION DES REPRESENTANTS ET AUTORISATION A DEPOSER LE DOSSIER D AGREMENT

APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 12 DECEMBRE 2023

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DESIGNATIONS AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES ET SYNDICATS MIXTES ANNULE ET REMPLACE DEL202415

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PROTOCOLE D ENGAGEMENT DES COMMUNES DE LORIENT AGGLOMERATION SUR LA RESTAURATION COLLECTIVE

CAMPUS CYBER REGIONAL ADHESION A L ASSOCIATION DE PREFIGURATION

VOEU EN SOUTIEN A LA FILIERE PECHE ET AUX PECHEURS

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RAPPORT SUR LA SITUATION DE LORIENT AGGLOMERATION EN MATIERE D EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

INTERVENTION COMMUNAUTAIRE EN MATIERE CULTURELLE

SERVICE D AUTOPARTAGE SUR LA VILLE DE LORIENT TARIFS LOCATION 2024