Conseil municipal du 2024-12-18
21
délibérations
11
Autres decisions
6
Finances & Budget
2
Environnement
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (21)
MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU COMITE SYNDICAL
AUTORISATION A CEDER UN VEHICULE
RAPPORT DE DELEGATION DU PRESIDENT ET DE LA DIRECTRICE
AVENANT AU PROCES — VERBAL DE TRANSFERT DE BIENS DE L'USINE DE LEZINADOU
AUTORISATION A SIGNER UNE CONVENTION POUR LA REPRISE DES PAPIERS SORTE 1.11 (JOURNAUX, REVUES, MAGAZINES)
AUTORISATION A SIGNER UNE CONVENTION POUR LA REPRISE DES PAPIERS-JOURNAUX
AUTORISATION A SIGNER UN CONTRAT AVEC L'ECO-ORGANISME CITEO
AUTORISATION A SIGNER LES CONTRATS DE REPRISE DES MATERIAUX ISSUS DE LA COLLECTE SELECTIVE
MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS
MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU COMITE SYNDICAL
APPROBATION DU COMPTE — RENDU DU 15 OCTOBRE 2024
TARIFS 2025 APPORT A L'UNITE DE TRAITEMENT MECANO-BIOLOGIQUE DE LEZINADOU
TARIFS 2025 APPORTS DES PROFESSIONNELS EN DECHETERIES
TARIFS 2025 VALORISATION ENERGETIQUE DES DECHETS D'ACTIVITES D'ENTREPRISES EN INCINERATION
ENGAGEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENTS AVANT LE VOTE DU BUDGET ANNEXE PRIMITIF 2025 "DECHETERIES"
ENGAGEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENTS AVANT LE VOTE DU BUDGET PRINCIPAL PRIMITIF 2025 TRANSFERT ET VALORISATION DES ORDURES MENAGERES
DECISION MODIFICATIVE 2 AU BUDGET ANNEXE 2024 DECHETERIES
AUTORISATION A SIGNER UNE CONVENTION DE REJET VERS LE RESEAU D'ASSAINISSEMENT COMMUNAUTAIRE AVEC CONCARNEAU CORNOUAILLE AGGLOMERATION
TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS PERMANENTS : MISE A JOUR
AUTORISATION A SIGNER UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC RETRITEX
CREATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDE POUR L'ENLEVEMENT, LE TRANSPORT ET L'ELIMINATION DES REFIOM-CENDRES
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