13 décembre 2024
18
délibérations
6
Autres decisions
3
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Commune de Lorient la Base Vente des Lots de Copropriete du H2
Commune de Ploemeur Modification 6 du PLU
Utb de Caudan Desordres Toiture Protocole Transactionnel Geval
Protocole Transactionnel pour la Gestion des Refus de Compost Marche 18034
Remise Gracieuse Abonne Lor18262
Produits et Creances Irrecouvrables Admission en Non Valeur et Creances Eteintes 2eme Semestre 2024
Pass Commerce et Artisanat Attribution de Subventions
Commune de Branderion Subvention Concernant les Amenagements Cyclables Avenue Abbe Louis le Cam
Commune de Caudan Subvention Concernant les Amenagements Cyclables Rue du Lenn Sec H
Commune de Lorient le Leve Acquisition D un Garage Aupres D un Particulier
Plh 2024 2029 Subventions aux Bailleurs Sociaux
Morbihan Habitat Rue Jean Moulin A Ploemeur 19 Logements Demande de Garantie D Emprunt
Fonds D Intervention Communautaire aux Ruralites Avenant N1 A la Convention D Attribution N 44346 de Lanvaudan
Fonds D Intervention Communautaire aux Ruralites Avenant N 1 A la Convention D Attribution N 44344 de Quistinic
Fonds D Intervention Communautaire Avenant N 1 A la Convention D Attribution N 44342 de Riantec
Protocole Trasactionnel Marche 21113 de Perstations de Services Exploitation Reseaux Ouvrages Infrastructures Producton Stockage Adduction Distribution Eau Potable Secteur Est Exploitation Usine Langr
Commune D Inzinzac Lochrist Approbation du Plan de Zonage D Assainissement des Eaux Usees
Commune de Gestel Manoir du Lain Convention Pluriannuelle de Prestatons de Service Supervision des Systemes D Information et de Controle des Equipements Techniques des Batiments
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