Conseil municipal du 2024-12-10

Lor 10 décembre 2024 51 délibérations
Document source

51

délibérations

19

Autres decisions

11

Environnement

9

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

51 délibérations - SEMBREIZH RAPPORT DU MANDATAIRE 2023 - CONCESSION SERVICE PUBLIC GESTION L EXPLOITATION MAINTENANCE RESEAUX MOBILITES APPROBATION REGLEMENT SERVICE STATIONNEME - SCHEMA LINGUISTIQUE DE LA LANGUE BRETONNE 2025 2030 - TARIFS 2025 EQUIPEMENTS ET SERVICES DE LOISIRS ET TOURISME PORTS ET NAUTISME - MISE EN PLACE D UN DISPOSITIF DE GUIDAGE POUR L AMARRAGE DE PONTONS DE STATIONNEMENT SUR LE MOLE RETOUR SUD DU QUAI TCD - SEM LORIENT KEROMAN REDUCTION DE CAPITAL ANNULE ET REMPLACE DEL2024365 - SEM LORIENT KEROMAN REDUCTION DE CAPITAL - SEM XSEA PRISE DE PARTICIPATION MINORITAIRE AUX COTES DE QAIR FRANCE - CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION L EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE DES RESEAUX DE MOBILITES DE LORIENT AGGLOM - RAPPORT ANNUEL DE LA COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L ACCESSIBILITE - ACCUEIL SERVICE CIVIQUE - MODIFICATION DU MONTANT DE BASE DE L IFSE DES AGENTS DE CATEGORIE C - PROMOTION DE LA RANDONNEE VENTE AU PUBLIC DE SUPPORTS DE COMMUNICATION - RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2023 - GOLF DE PLOEMEUR NOUVELLE ALIMENTATION EN EAU D ARROSAGE RESTAURATION DE LA CONTINUITE ECOLOGIQUE DU COURS D EAU TRAVERS - FONDS D INTERVENTION COMMUNAUTAIRE AUX RURALITES CONVENTION D ATTRIBUTION - CENTRE D INCENDIE ET DE SECOURS D INGUINIEL RECONSTRUCTION DE LA CASERNE APPROBATION DU PROJET ET DEMANDE DE SUBVENTION - CENTRE D INCENDIE ET DE SECOURS D HENNEBONT REORGANISATION ET EXTENSION DE LA CASERNE APPROBATION DU PROJET ET DEMANDE D - TARIFS 2025 NUMERIQUE GENS DU VOYAGE FOURRIERE ANIMALE - AUTORISATION D OUVERTURE DES CREDITS PAR ANTICIPATION AU VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025 BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXE

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Délibérations (51)

📄 Autres decisions 19 délibérations
2024348

APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 15 OCTOBRE 2024

2024350

DELEGATION DE POUVOIR AU PRESIDENT COMPTE RENDU

2024351

RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE POUR L ANNEE 2024

2024360

MODIFICATION DU MONTANT DE BASE DE L IFSE DES AGENTS DE CATEGORIE C

2024363

SEMBREIZH RAPPORT DU MANDATAIRE 2023

2024364

SEM XSEA PRISE DE PARTICIPATION MINORITAIRE AUX COTES DE QAIR FRANCE

2024365

SEM LORIENT KEROMAN REDUCTION DE CAPITAL ANNULE ET REMPLACE DEL2024365

2024365

SEM LORIENT KEROMAN REDUCTION DE CAPITAL

2024370

SCHEMA LINGUISTIQUE DE LA LANGUE BRETONNE 2025 2030

2024371

RAPPORT ANNUEL DE LA COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L ACCESSIBILITE

2024375

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION RELATIVE AUX ABONNEMENTS INTERMODAUX TER ET IZILO

2024377

BRETAGNE MOBILITES APPROBATION DES STATUTS

2024384

PLH AIDE A L EQUILIBRE D OPERATION

2024385

PROROGATION DE LA CONVENTION DE DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE 2025

2024386

PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV DELBERATION DE PRINCIPE

2024393

MODIFICATION DU REGLEMENT DE COLLECTE

2024394

CONVENTION DE COOPERATION AVEC LES SYNDICATS DU FINISTERE POUR LA VALORISATION DES DMR EN UVE

2024396

MOIS DE LA BIODIVERSITE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE 2025 APPEL A PROJETS

2024397

CONVENTIONS DE PARTENARIAT POUR L HEBERGEMENT D UN INSTRUMENT DE MESURE DES POLLENS ET LA FOURNITURE DE BULLETINS ALLERGO POLLINIQUES

🌱 Environnement 11 délibérations
2024349

DELEGATION DE POUVOIR AU BUREAU COMPTE RENDU

2024368

GOLF DE PLOEMEUR NOUVELLE ALIMENTATION EN EAU D ARROSAGE RESTAURATION DE LA CONTINUITE ECOLOGIQUE DU COURS D EAU TRAVERSANT LE GOLF ET PRESERVATION DE L INTERET DU JEU DE GOLF

2024372

CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION L EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE DES RESEAUX DE MOBILITES DE LORIENT AGGLOMERATION APPROBATION DE L AVENANT 2

2024373

CONCESSION SERVICE PUBLIC GESTION L EXPLOITATION MAINTENANCE RESEAUX MOBILITES APPROBATION REGLEMENT SERVICE STATIONNEMENT VELO SECURISE IZILO MOBILITES APPROBATION REGLEMENT SERVICE LOCATION VELO EMP

2024380

INTERMODALITE AUTOUR DE LA RN 165 MISE A NIVEAU DE L ECHANGEUR DU TOUL DOUAR

2024387

MODIFICATION DES REGLEMENTS DES SERVICES EAU POTABLE ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES ET GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES

2024388

RENOUVELLEMENT DU DISPOSITIF D AIDE A L ACHAT DE RECUPERATEUR D EAU DE PLUIE

2024389

GESTION DES INONDATIONS AIDE AUX USAGERS POUR LA FOURNITURE ET LA POSE DE BATARDEAUX

2024390

PARTICIPATION AU RESEAU REDAGIEO CONVENTION AVEC LE POLE METROPOLITAIN LOIRE BRETAGNE

2024392

TARIFS 2025 EAU ET ASSAINISSEMENT COLLECTE ET VALORISATION DES DECHETS OCCUPATION DES ESPACES GERES PAR LORIENT AGGLOMERATION EN VUE DE L IMPLANTATION D OMBRIERES PHOTOVOLTAIQUES

2024398

RESERVE NATURELLE REGIONALE DU LOCH FEDERATION DES CHASSEURS DU MORBIHAN SUBVENTION 2024

💶 Finances & Budget 9 délibérations
2024352

DEBAT D ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2025 BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES

2024353

AUTORISATION D OUVERTURE DES CREDITS PAR ANTICIPATION AU VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025 BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES SOUS REFERENTIEL M57 CREDITS D INVESTISSEMENT HORS AUTORISATION DE PROGRAMME A

2024354

TARIFS 2025 NUMERIQUE GENS DU VOYAGE FOURRIERE ANIMALE

2024367

TARIFS 2025 EQUIPEMENTS ET SERVICES DE LOISIRS ET TOURISME PORTS ET NAUTISME

2024374

CONSEIL DEPARTEMENTAL DU MORBIHAN SUBVENTION STATIONNEMENT VELOS

2024376

BREIZHGO SUD BRETAGNE APPROBATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT

2024379

ETUDE MOBILITE AUTOUR DE LA RN 165 DEMANDE DE SUBVENTION

2024391

MISE EN PLACE D UN PROTOCOLE INDICATEUR BACTERIOPHAGE SUBVENTION

2024395

MAISON DE L ILE KERNER ET MOULIN DES PRINCES TARIFS 2025

❤️ Social & Santé 3 délibérations
2024359

RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2023

2024381

CONTRAT DE VILLE 2024 2030 AVENANT N 1 INTEGRATION DU BAILLEUR SOCIAL AIGUILLON CONSTRUCTION

2024383

EVOLUTION DU DISPOSITIF DE GARANTIES D EMPRUNT DU LOGEMENT SOCIAL

🛡️ Sécurité 2 délibérations
2024355

CENTRE D INCENDIE ET DE SECOURS D HENNEBONT REORGANISATION ET EXTENSION DE LA CASERNE APPROBATION DU PROJET ET DEMANDE DE SUBVENTION

2024356

CENTRE D INCENDIE ET DE SECOURS D INGUINIEL RECONSTRUCTION DE LA CASERNE APPROBATION DU PROJET ET DEMANDE DE SUBVENTION

🤝 Vie associative 2 délibérations
2024358

FONDS D INTERVENTION COMMUNAUTAIRE AUX RURALITES CONVENTION D ATTRIBUTION

2024399

VOEU DE SOUTIEN A LA FONDERIE DE BRETAGNE

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024361

ACCUEIL SERVICE CIVIQUE

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
2024366

MISE EN PLACE D UN DISPOSITIF DE GUIDAGE POUR L AMARRAGE DE PONTONS DE STATIONNEMENT SUR LE MOLE RETOUR SUD DU QUAI TCD EN RIVE GAUCHE DU SCORFF CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D OUVRAGE ET ATTIBUTIO

🏛️ Administration 1 délibération
2024369

PROMOTION DE LA RANDONNEE VENTE AU PUBLIC DE SUPPORTS DE COMMUNICATION

Sport 1 délibération
2024378

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION RELATIVE A LA PRISE EN CHARGE DU TRANSPORT MARITIME LORIENT GROIX

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024382

ABATTEMENT DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES TFPB PRIORITAIRES DE LA POLITIQUE DE LA VILLE RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS AVEC LES COMMUNES D HENNEBONT LANESTER ET LORIENT

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