CM

10 décembre 2024

Lor 51 délibérations

51

délibérations

19

Autres decisions

10

Environnement

8

Finances & Budget

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Délibérations (51)

Autres decisions 19 délibérations

Approbation du Proces Verbal de la Seance du 15 Octobre 2024

Delegation de Pouvoir au President Compte Rendu

Rapport sur la Situation en Matiere de Developpement Durable pour l Annee 2024

Modification du Montant de Base de l IFSE des Agents de Categorie C

Sembreizh Rapport du Mandataire 2023

SEM Xsea Prise de Participation Minoritaire aux Cotes de Qair France

SEM Lorient Keroman Reduction de Capital Annule et Remplace Del2024365

SEM Lorient Keroman Reduction de Capital

Schema L'inguistique de la L'angue Bretonne 2025 2030

Rapport Annuel de la Commission Intercommunale pour l Accessibilite

Renouvellement de la Convention Relative aux Abonnements Intermodaux Ter et Izilo

Bretagne Mobilites Approbation des Statuts

Plh Aide A l Equilibre D Operation

Prorogation de la Convention de Delegation des Aides A la Pierre 2025

Pacte Territorial France Renov Delberation de Principe

Modification du Reglement de Collecte

Convention de C'ooperation avec les Syndicats du Finistere pour la Valorisation des Dmr en Uve

Mois de la Biodiversite et du Developpement Durable 2025 Appel A Projets

Conventions de Partenariat pour l Hebergement D un Instrument de Mesure des Pollens et la Fourniture de Bulletins Allergo Polliniques

Environnement 10 délibérations

Delegation de Pouvoir au Bureau Compte Rendu

Golf de Ploemeur Nouvelle Alimentation en Eau D Arrosage Restauration de la Continuite Ecologique du Cours D Eau Traversant le Golf et Preservation de l Interet du Jeu de Golf

Concession de Service Public pour la Gestion l Exploitation et la Maintenance des Reseaux de Mobilites de L'orient Agglomeration Approbation de l Avenant 2

Intermodalite Autour de la Rn 165 Mise A Niveau de l Echangeur du Toul Douar

Modification des Reglements des Services Eau Potable Assainissement Collectif des Eaux Usees et Gestion des Eaux Pluviales Urbaines

Renouvellement du Dispositif D Aide A l Achat de Recuperateur D Eau de Pluie

Gestion des Inondations Aide aux Usagers pour la Fourniture et la Pose de Batardeaux

Participation au Reseau Redagieo Convention avec le Pole Metropolitain Loire Bretagne

Tarifs 2025 Eau et Assainissement Collecte et Valorisation des Dechets Occupation des Espaces Geres par Lorient Agglomeration en Vue de l Implantation D Ombrieres Photovoltaiques

Reserve Naturelle Regionale du Loch Federation des Chasseurs du Morbihan Subvention 2024

Finances & Budget 8 délibérations

D'ebat D Orientations Budgetaires 2025 Budget Principal et Budgets Annexes

Autorisation D Ouverture des Credits par Anticipation au Vote du Budget Primitif 2025 Budget Principal et Budgets Annexes sous Referentiel M57 Credits D Investissement Hors Autorisation de Programme A

Tarifs 2025 Numerique Gens du Voyage Fourriere Animale

Tarifs 2025 Equipements et Services de Loisirs et Tourisme Ports et Nautisme

Breizhgo Sud Bretagne Approbation de la Convention de Financement

Etude Mobilite Autour de la Rn 165 Demande de Subvention

Mise en Place D un Protocole Indicateur Bacteriophage Subvention

Maison de l Ile Kerner et Moulin des Princes Tarifs 2025

Social & Santé 3 délibérations

Rapport Social Unique 2023

Contrat de Ville 2024 2030 Avenant N 1 Integration du Bailleur Social Aiguillon Construction

Evolution du Dispositif de Garanties D Emprunt du Logement Social

Transport & Mobilité 3 délibérations

Mise en Place D un Dispositif de Guidage pour l Amarrage de Pontons de Stationnement sur le Mole Retour Sud du Quai Tcd en Rive Gauche du Scorff Convention de Mandat de Maitrise D Ouvrage et Attibutio

Concession Service Public Gestion l Exploitation Maintenance Reseaux Mobilites Approbation Reglement Service Stationnement Velo S'ecurise Izilo Mobilites Approbation Reglement Service L'ocation Velo Emp

Conseil D'epartemental du Morbihan Subvention Stationnement Velos

Sécurité 2 délibérations

Centre D Incendie et de Secours D Hennebont Reorganisation et Extension de la Caserne Approbation du Projet et Demande de Subvention

Centre D Incendie et de Secours D Inguiniel Reconstruction de la Caserne Approbation du Projet et Demande de Subvention

Vie associative 2 délibérations

Fonds D Intervention Communautaire aux Ruralites Convention D Attribution

Voeu de Soutien A la Fonderie de Bretagne

Ressources humaines 1 délibération

Accueil Service Civique

Administration 1 délibération

Promotion de la Randonnee Vente au Public de Supports de Communication

Sport 1 délibération

Renouvellement de la Convention Relative A la Prise en Charge du Transport Maritime Lorient Groix

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Abattement de la Taxe Fonciere sur les Proprietes Baties Tfpb Prioritaires de la Politique de la Ville Renouvellement des Conventions avec les Communes D Hennebont Lanester et Lorient

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