Conseil municipal du 2024-07-05
21
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
5
Environnement
5
Autres decisions
Synthèse
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CONTRAT DE CONCESSION DE SERVICE POUR LA GESTION L ANIMATION D HYDROPHONE ET LA PROMOTION DES MUSIQUES ACTUELLES SUR LE TERRITOIRE DE LORIENT AGGLOMERATION PROTOCOLE TRANSACTIONNEL
COMMUNE DE LORIENT ZAC GARE VENTE AU GROUPEMENT COGEDIM LEGENDRE IMMOBILIER
COMMUNE D HENNEBONT CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LES TRAVAUX D AMENAGEMENT DE L ESPACE PUBLIC RUE JEAN TUAL
COMMUNE DE LORIENT AVENUE JEAN JAURES TRAVAUX DE RENATURATION ET DESIMPERMEABILISATION CONVENTION DE MAITRISE DOUVRAGE UNIQUE
COMMUNE DE PLOUAY CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LES TRAVAUX D AMENAGEMENT DE L ESPACE PUBLIC RUE DES ALLIES
COMMUNE DE RIANTEC TRAVAUX D AMENAGEMENT DE L ESPACE PUBLIC ROUTE DE PLOUHINEC ET RUE ALAIN LE BLEVEC GROUPEMENT DE COMMANDE
COMMUNE DE CALAN PARC D ACTIVITES ECONOMIQUES DE POULGOURIO ACQUISITION FONCIERE
SECURISATION DU RESEAU MISE EN PLACE D ECLAIRAGE AUTONOME CONVENTION AVEC LE SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIES DU MORBIHAN SDEM ANNULE ET REMPLACE DEL2024230
SECURISATION DU RESEAU MISE EN PLACE D ECLAIRAGE AUTONOME CONVENTION AVEC LE SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIES DU MORBIHAN SDEM
CONVENTION DE COOPERATION ENTRE LES COMMUNES DONT LES SERVICES D EAU POTABLE SONT EPLOITES PAR LA REGIE COMMUNAUTAIRE ET LORIENT AGGLOMERATION POUR LA POSE LE RENOUVELLEMENT L ENTRETIEN ET LE CONTROLE
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2024 REPARTITION DE LA SUBVENTION AUX RESEAUX D ECOLES RURALES
PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA SOCIETE SOFRESID ENGENEERING MGP NAVIRE HYDROGENE
NAVETTE ESTIVALE PLOUHINEC GAVRES VERSEMENT D UNE PARTICIPATION FINANCIERE A BLAVET BELLEVUE OCEAN COMMUNAUTE
COMMUNE DE LANESTER GROUPEMENT DE COMMANDE POUR L OPERATION DE LA REALISATION DES ESPACES EXTERIEURS ET DE LA RESIDENTIALISATION A KERFREHOUR
REMISE GRACIEUSE ABONNE 26261 V
AVENANT 1 A LA CONVNETION DE COOPERATION ENTRE LORIENT AGGLOMERATION ET BLAVET BELLEVUE OCEAN COMMUNAUTE BBO SUR LE TRI DES EMBALLAGES RECYCLABLES ET CONDITIONNEMENT DES PAPIERS
PASS COMMERCE ET ARTISANAT ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
COMMUNE D HENNEBONT POLITIQUE CYCLABLE DE LORIENT AGGLOMERATION ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION D EQUIPEMENT
COMMUNE DE LANVAUDAN CONVENTION DE PLATEFORME DE SERVICES SYSTEMES D INFORMATION
FONDS D INTERVENTION COMMUNAUTAIRE AUX RURALITES AVENANT N 1 A LA CONVENTION D ATTRIBUTION N 44110 DE PORT LOUIS
CONVENTION DE COLLECTE SEPAREE DES ARTICLES DE SPORTS ET DE LOISIRS ASL
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