Conseil municipal du 2024-06-26

Lor 26 juin 2024 17 délibérations
Document source

17

délibérations

7

Autres decisions

5

Environnement

4

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

17 délibérations - APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU 27 MARS 2024 - DECISION MODIFICATIVE 1 AU BUDGET ANNEXE 2024 PRESTATIONS A LA CARTE - AUTORISATION A SIGNER L'AVENANT 1 DU LOT 4 BATIMENT, GROS ET SECOND OEUVRE TOUS CORPS D'ETAT DU MARCHE 23D0300 CREATION - AVENANT_2_AU_LOT_1_DU_MARCHE_21D0300_TRAITEMENT_ET/OU_VALORISATION_DES_DECHETS"_TITULAIRE_THEAUD - CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICES DSI AUPRES DE CONCARNEAU CORNOUAILLE AGGLOMERATION - MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU COMITE SYNDICAL - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU TERRAIN DE LA DECHETERIE DE SCAER (GUERLOC'H) PAR QUIMPERLE COMMUNAUTE - DECISION MODIFICATIVE 1 AU BUDGET ANNEXE 2024 DECHETERIES - AUTORISATION A SIGNER L'AVENANT 1 DU LOT 1 VOIRIES ET RESEAUX DIVERS DU MARCHE 23D0300 CREATION D'UNE DECHETERIE A SCAER - AVENANT_6_AU_MARCHE_21D0200_"EXPLOITATION_DES_DECHETERIES"_TITULAIRE_THEAUD_ETS - CONTRAT DE VENTE D'ELECTRICITE - CREATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LE TRAITEMENT DES MATERIAUX ISSUS DE LA COLLECTE SELECTIVE - RAPPORT ANNUEL 2023 - RAPPORT DE DELEGATION DU PRESIDENT ET DU DIRECTEUR - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU TERRAIN DE LA DECHETERIE D'ELLIANT PAR CONCARNEAU CORNOUAILLE - ADMISSION EN NON VALEUR AU BUDGET DECHETERIES - DECISION MODIFICATIVE 1 AU BUDGET 2024 TRAITEMENT ET VALORISATION DES ORDURES MENAGERES

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Délibérations (17)

📄 Autres decisions 7 délibérations
2024

APPROBATION DU COMPTE — RENDU DU 27 MARS 2024

2024

AUTORISATION A SIGNER L'AVENANT 1 DU LOT 4 BATIMENT, GROS ET SECOND OEUVRE TOUS CORPS D'ETAT DU MARCHE 23D0300 CREATION D'UNE DECHETERIE A SCAER - TITULAIRE JONCOUR ETS

2024

MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU COMITE SYNDICAL

2024

CONTRAT DE VENTE D'ELECTRICITE

2024

CREATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LE TRAITEMENT DES MATERIAUX ISSUS DE LA COLLECTE SELECTIVE

2024

RAPPORT ANNUEL 2023

2024

RAPPORT DE DELEGATION DU PRESIDENT ET DU DIRECTEUR

🌱 Environnement 5 délibérations
2024

AVENANT_2_AU_LOT_1_DU_MARCHE_21D0300_TRAITEMENT_ET/OU_VALORISATION_DES_DECHETS"_TITULAIRE_THEAUD

2024

CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICES DSI AUPRES DE CONCARNEAU CORNOUAILLE AGGLOMERATION

2024

AUTORISATION A SIGNER L'AVENANT 1 DU LOT 1 VOIRIES ET RESEAUX DIVERS DU MARCHE 23D0300 CREATION D'UNE DECHETERIE A SCAER - TITULAIRE COLAS CENTRE OUEST

2024

AVENANT_6_AU_MARCHE_21D0200_"EXPLOITATION_DES_DECHETERIES"_TITULAIRE_THEAUD_ETS

2024

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU TERRAIN DE LA DECHETERIE D'ELLIANT PAR CONCARNEAU CORNOUAILLE

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2024

DECISION MODIFICATIVE 1 AU BUDGET ANNEXE 2024 PRESTATIONS A LA CARTE

2024

DECISION MODIFICATIVE 1 AU BUDGET ANNEXE 2024 DECHETERIES

2024

ADMISSION EN NON VALEUR AU BUDGET DECHETERIES

2024

DECISION MODIFICATIVE 1 AU BUDGET 2024 TRAITEMENT ET VALORISATION DES ORDURES MENAGERES

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU TERRAIN DE LA DECHETERIE DE SCAER (GUERLOC'H) PAR QUIMPERLE COMMUNAUTE

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