26 mars 2024

Approbation du Proces Verbal de la Seance du 30 Janvier 2024

Commissions Designations

Designations au Sein de Divers Oragnismes et Syndicats Mixtes

Commission des Services Publics Locaux Ccspl Designation

Commission de Controle Financier Ccf Designation

Delegation de Pouvoir au President Compte Rendu

Morbihan Habitat Approbation du Contrat D Emission de Titres Participatifs

SEM Xsea Augmentation du Capital

Convention Relative A un Accompagnement dans le Cadre du Programme Lud+

Installation de Nouveaux Conseillers Communautaires

Delegation de Pouvoir au Bureau Compte Rendu

Concession de Service Public Dsp pour la Gestion l Exploitation et la Maintenance des Reseaux de Mobilites de L'orient Agglomeration Approbation du Reglement D Exploitation Izilo Mobilite de L'orient Ag

Evaluation A Mi Parcours du Plan Climat Air Energie Territorial Pcaet

Demande de L'abellisation 4 Etoiles Territoire Engage Climat Air Energie

D'efinition des Zones D Acceleration des Energies Nouvelles et Renouvelables Zaenr

Modification des Reglements de Service Eau Potable et des Eaux Pluviales

Port de Peche Lorient Keroman Convention pour l Echange des Donnees Necessaires A la Facturation de la Redevance Assainissement Concernant les Usagers Deversant Leurs Eaux Usees dans la Station D Epur

Convention D Adhesion A la Convention de Participation de Protection Sociale Complementaire Sante avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Mmorbihan

Collectif Social et Solidaire C2sol Subvention de Fonctionnement 2024

Programme Local de Prevention des Dechets Menagers et Assimiles Dispositif D Aides Relatifs A la Prevention de la Production des Dechets

Modification des Conditions Tarifaires D Acces au Service de Covoiturage Karos

Programme D Animation Natura 2000 Annee 2024 Plan de Financement Previsionnel

Participation au Financement du Programme Ecod O4 Edition 2024

Fonds D Intervention Communautaire aux Ruralites Convention D Attribution

Programme Leader 2023 2027 du Pays de Lorient Quimperle Convention de Partenariat Financier entre Lorient Agglomeration Quimperle Communaute et Blavet Bellevue Ocean Communaute

Programme Leader 2014 2022 Programme Leader 2023 2027 et Programme Feampa 2021 2027 Animation et Gestion Annee 2024

Gestion Exploitation Animation et Promotion de la Patinoire du Scorff Choix du Delegataire Annule et Remplace Del_202490

Commune de Caudan Bilan de la Concertation Publique Prealable A la Creation de la ZAC de Kerpont Est A Caudan