Conseil municipal du 2024-03-26

Lor 26 mars 2024 28 délibérations
Document source

28

délibérations

10

Autres decisions

7

Environnement

3

Social & Santé

Résumé

Synthèse

28 délibérations - PROGRAMME D ANIMATION NATURA 2000 ANNEE 2024 PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL - PROGRAMME LOCAL DE PREVENTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES DISPOSITIF D AIDES RELATIFS A LA PREVENTION DE LA PRODUC - PARTICIPATION AU FINANCEMENT DU PROGRAMME ECOD O4 EDITION 2024 - PORT DE PECHE LORIENT KEROMAN CONVENTION POUR L ECHANGE DES DONNEES NECESSAIRES A LA FACTURATION DE LA REDEVANCE ASSAINI - MODIFICATION DES REGLEMENTS DE SERVICE EAU POTABLE ET DES EAUX PLUVIALES - DEFINITION DES ZONES D ACCELERATION DES ENERGIES NOUVELLES ET RENOUVELABLES ZAENR - DEMANDE DE LABELLISATION 4 ETOILES TERRITOIRE ENGAGE CLIMAT AIR ENERGIE - EVALUATION A MI PARCOURS DU PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL PCAET - CONVENTION RELATIVE A UN ACCOMPAGNEMENT DANS LE CADRE DU PROGRAMME LUD+ - MODIFICATION DES CONDITIONS TARIFAIRES D ACCES AU SERVICE DE COVOITURAGE KAROS - CONCESSION DE SERVICE PUBLIC DSP POUR LA GESTION L EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE DES RESEAUX DE MOBILITES DE LORIENT AG - GESTION EXPLOITATION ANIMATION ET PROMOTION DE LA PATINOIRE DU SCORFF CHOIX DU DELEGATAIRE ANNULE ET REMPLACE DEL_202490 - SEM XSEA AUGMENTATION DU CAPITAL - COLLECTIF SOCIAL ET SOLIDAIRE C2SOL SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2024 - COMMUNE DE CAUDAN BILAN DE LA CONCERTATION PUBLIQUE PREALABLE A LA CREATION DE LA ZAC DE KERPONT EST A CAUDAN - PROGRAMME LEADER 2023 2027 DU PAYS DE LORIENT QUIMPERLE CONVENTION DE PARTENARIAT FINANCIER ENTRE LORIENT AGGLOMERATION - PROGRAMME LEADER 2014 2022 PROGRAMME LEADER 2023 2027 ET PROGRAMME FEAMPA 2021 2027 ANIMATION ET GESTION ANNEE 2024 - FONDS D INTERVENTION COMMUNAUTAIRE AUX RURALITES CONVENTION D ATTRIBUTION - MORBIHAN HABITAT APPROBATION DU CONTRAT D EMISSION DE TITRES PARTICIPATIFS - CONVENTION D ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION DE PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE SANTE AVEC LE CENTRE DE GEST

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Délibérations (28)

📄 Autres decisions 10 délibérations
202474

APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 30 JANVIER 2024

202476

COMMISSIONS DESIGNATIONS

202477

DESIGNATIONS AU SEIN DE DIVERS ORAGNISMES ET SYNDICATS MIXTES

202478

COMMISSION DES SERVICES PUBLICS LOCAUX CCSPL DESIGNATION

202479

COMMISSION DE CONTROLE FINANCIER CCF DESIGNATION

202481

DELEGATION DE POUVOIR AU PRESIDENT COMPTE RENDU

202483

MORBIHAN HABITAT APPROBATION DU CONTRAT D EMISSION DE TITRES PARTICIPATIFS

202489

SEM XSEA AUGMENTATION DU CAPITAL

202493

CONVENTION RELATIVE A UN ACCOMPAGNEMENT DANS LE CADRE DU PROGRAMME LUD+

202496

DEFINITION DES ZONES D ACCELERATION DES ENERGIES NOUVELLES ET RENOUVELABLES ZAENR

🌱 Environnement 7 délibérations
202475

INSTALLATION DE NOUVEAUX CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES

202480

DELEGATION DE POUVOIR AU BUREAU COMPTE RENDU

202491

CONCESSION DE SERVICE PUBLIC DSP POUR LA GESTION L EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE DES RESEAUX DE MOBILITES DE LORIENT AGGLOMERATION APPROBATION DU REGLEMENT D EXPLOITATION IZILO MOBILITE DE LORIENT AG

202494

EVALUATION A MI PARCOURS DU PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL PCAET

202495

DEMANDE DE LABELLISATION 4 ETOILES TERRITOIRE ENGAGE CLIMAT AIR ENERGIE

202498

MODIFICATION DES REGLEMENTS DE SERVICE EAU POTABLE ET DES EAUX PLUVIALES

202499

PORT DE PECHE LORIENT KEROMAN CONVENTION POUR L ECHANGE DES DONNEES NECESSAIRES A LA FACTURATION DE LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT CONCERNANT LES USAGERS DEVERSANT LEURS EAUX USEES DANS LA STATION D EPUR

❤️ Social & Santé 3 délibérations
202482

CONVENTION D ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION DE PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE SANTE AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU MMORBIHAN

202487

COLLECTIF SOCIAL ET SOLIDAIRE C2SOL SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2024

2024101

PROGRAMME LOCAL DE PREVENTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES DISPOSITIF D AIDES RELATIFS A LA PREVENTION DE LA PRODUCTION DES DECHETS

💶 Finances & Budget 3 délibérations
202492

MODIFICATION DES CONDITIONS TARIFAIRES D ACCES AU SERVICE DE COVOITURAGE KAROS

202497

PROGRAMME D ANIMATION NATURA 2000 ANNEE 2024 PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL

2024100

PARTICIPATION AU FINANCEMENT DU PROGRAMME ECOD O4 EDITION 2024

🤝 Vie associative 2 délibérations
202484

FONDS D INTERVENTION COMMUNAUTAIRE AUX RURALITES CONVENTION D ATTRIBUTION

202486

PROGRAMME LEADER 2023 2027 DU PAYS DE LORIENT QUIMPERLE CONVENTION DE PARTENARIAT FINANCIER ENTRE LORIENT AGGLOMERATION QUIMPERLE COMMUNAUTE ET BLAVET BELLEVUE OCEAN COMMUNAUTE

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
202485

PROGRAMME LEADER 2014 2022 PROGRAMME LEADER 2023 2027 ET PROGRAMME FEAMPA 2021 2027 ANIMATION ET GESTION ANNEE 2024

202490

GESTION EXPLOITATION ANIMATION ET PROMOTION DE LA PATINOIRE DU SCORFF CHOIX DU DELEGATAIRE ANNULE ET REMPLACE DEL_202490

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
202488

COMMUNE DE CAUDAN BILAN DE LA CONCERTATION PUBLIQUE PREALABLE A LA CREATION DE LA ZAC DE KERPONT EST A CAUDAN

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