Conseil municipal du 2024-02-22

Lor 22 février 2024 6 délibérations
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6

délibérations

4

Autres decisions

1

Environnement

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Vie associative

Résumé

Synthèse

6 délibérations - ABONNEMENT APPLICATION PANNEAU POCKET - AVENANT N°1 LOT N°2 MARCHÉ VIABILISATION LOTISSEMENT LE COURTIL ST PIERRE - DETERMINATION PRIX DE VENTE DES LOTS LOTISSEMENT LE COURTIL ST PIERRE - ECLUSES DU BOURG - CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMIANE PUBLIC DEPARTEMENTAL - REGLEMENT D'ATTRIBUTION LOTISSEMENT LE COURTIL ST PIERRE - MODIFICATION COMPOSITION COMMISSIONS COMMUNALES

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Délibérations (6)

📄 Autres decisions 4 délibérations
13

AVENANT N°1 LOT N°2 MARCHÉ VIABILISATION LOTISSEMENT LE COURTIL ST PIERRE

14

ECLUSES DU BOURG — CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMIANE PUBLIC DEPARTEMENTAL

16

MODIFICATION COMPOSITION COMMISSIONS COMMUNALES

17

DETERMINATION PRIX DE VENTE DES LOTS LOTISSEMENT LE COURTIL ST PIERRE

🌱 Environnement 1 délibération
15

ABONNEMENT APPLICATION PANNEAU POCKET

🤝 Vie associative 1 délibération
18

REGLEMENT D'ATTRIBUTION LOTISSEMENT LE COURTIL ST PIERRE

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:809:2024-02-22
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