CM

30 janvier 2024

Lor 37 délibérations

37

délibérations

11

Finances & Budget

9

Autres decisions

6

Environnement

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Délibérations (37)

Finances & Budget 11 délibérations

Budget Primitif 2024 — Subventions D Equipement

Budget Primitif 2024 Subvention D Equipement - Annule et Remplace Del202419

Budget Primitif 2024 Subvention de Fonctionnement

Budget Primitif 2024 Cotisations

Budget Primitif 2024 Participation du Budget Principal aux Budgets Annexes

Budget Primitif 2024 Vote des Autorisations de Programme et des Autorisations D Engagement Tous Budgets

Budget Primitif 2024 Fongibilite des Credits entre Chapitre

Vote des Taux D Imposition 2024 Taxes Directes Locales

Definition de la Strategie de Financement par Emprunt et de Gestion de Dette de l Etablissement

Projet Celtic Convention de Financement avec la Banque des Territoires Convention de Reversement avec les Partenaires

Service D Autopartage sur la Ville de Lorient Tarifs Location 2024

Autres decisions 9 délibérations

Approbation du Proces Verbal de la Seance du 12 Decembre 2023

Commissions Nouvelles Designations

Designations au Sein de Divers Organismes et Syndicats Mixtes Annule et Remplace Del202415

Delegation de Pouvoir au President Compte Rendu

Rapport sur la Situation de Lorient Agglomeration en Matiere D Egalite entre les Femmes et les Hommes

Vote des Taux Teom 2024

Protocole D Engagement des Communes de Lorient Agglomeration sur la Restauration Collective

Modernisation du Parc des Expositions Approbation du Programme

Creation D un Service Commun D Agglomeration pour les Autorisations du Droit des Sols

Environnement 6 délibérations

Installation de Nouveaux Conseillers Communautaires

Delegation de Pouvoir au Bureau Compte Rendu

Gemapi Contrats Territoriaux Bassins Versants Charte Regionale Nature et Renouvellement Adhesion Reseau Dephy Collectivites Bretagne

Tarifs 2024 Eau et Assainissement Complement

Tarifs 2024 Eau et Assainissement Complement

Financement Elevateur A Bateaux de 800t sur le Port de Peche de Lorient Keroman Convention de Fonds de Concours avec la Region Bretagne

Urbanisme & Travaux 5 délibérations

Commune de Ploemeur Aeroport Lorient Bretagne Sud Acquisition Fonciere Aupres des Consorts Guyomar Annule et Remplace Del_202433

Port Regional de Lorient Modification du Perimetre de la Concession D Etablissement et D Exploitation D Installation Portuaires de Plaisance Confiee A Lorient Agglomeration Avenant 13

Plh Pre Programmation Logements Sociaux 2024

Plh Revalorisation du Prix Plafond de Vefa entre Promoteurs et Bailleurs Sociaux

Office Foncier Solidaire de Lorient Agglomeration Approbation Convention Constitutive Groupement Interet Public Designation des Representants et Autorisation A Deposer le Dossier D Agrement

Vie associative 3 délibérations

Campus Cyber Regional Adhesion A l Association de Prefiguration

Voeu en Soutien A la Filiere Peche et aux Pecheurs

Voeu en Soutien A la Filiere Agricole

Culture & Patrimoine 2 délibérations

Mise A Disposition Gracieuse du Compost de Dechets Vegetaux en Soutien A l Agriculture de Groix

Intervention Communautaire en Matiere Culturelle

Social & Santé 1 délibération

Creation D une Societe Cooperative D Interet Collectif D Accession Sociale A la Propriete dans le Morbihan Prise de Participation au Capital

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