Conseil municipal du 2024-01-30
37
délibérations
11
Finances & Budget
8
Autres decisions
7
Environnement
Synthèse
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BUDGET PRIMITIF 2024 — SUBVENTIONS D EQUIPEMENT
BUDGET PRIMITIF 2024 SUBVENTION D EQUIPEMENT - ANNULE ET REMPLACE DEL202419
BUDGET PRIMITIF 2024 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT
BUDGET PRIMITIF 2024 COTISATIONS
BUDGET PRIMITIF 2024 PARTICIPATION DU BUDGET PRINCIPAL AUX BUDGETS ANNEXES
BUDGET PRIMITIF 2024 VOTE DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET DES AUTORISATIONS D ENGAGEMENT TOUS BUDGETS
BUDGET PRIMITIF 2024 FONGIBILITE DES CREDITS ENTRE CHAPITRE
VOTE DES TAUX D IMPOSITION 2024 TAXES DIRECTES LOCALES
DEFINITION DE LA STRATEGIE DE FINANCEMENT PAR EMPRUNT ET DE GESTION DE DETTE DE L ETABLISSEMENT
PROJET CELTIC CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LA BANQUE DES TERRITOIRES CONVENTION DE REVERSEMENT AVEC LES PARTENAIRES
SERVICE D AUTOPARTAGE SUR LA VILLE DE LORIENT TARIFS LOCATION 2024
APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 12 DECEMBRE 2023
COMMISSIONS NOUVELLES DESIGNATIONS
DESIGNATIONS AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES ET SYNDICATS MIXTES ANNULE ET REMPLACE DEL202415
DELEGATION DE POUVOIR AU PRESIDENT COMPTE RENDU
RAPPORT SUR LA SITUATION DE LORIENT AGGLOMERATION EN MATIERE D EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
VOTE DES TAUX TEOM 2024
PROTOCOLE D ENGAGEMENT DES COMMUNES DE LORIENT AGGLOMERATION SUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
CREATION D UN SERVICE COMMUN D AGGLOMERATION POUR LES AUTORISATIONS DU DROIT DES SOLS
INSTALLATION DE NOUVEAUX CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES
DELEGATION DE POUVOIR AU BUREAU COMPTE RENDU
GEMAPI CONTRATS TERRITORIAUX BASSINS VERSANTS CHARTE REGIONALE NATURE ET RENOUVELLEMENT ADHESION RESEAU DEPHY COLLECTIVITES BRETAGNE
TARIFS 2024 EAU ET ASSAINISSEMENT COMPLEMENT
TARIFS 2024 EAU ET ASSAINISSEMENT COMPLEMENT
FINANCEMENT ELEVATEUR A BATEAUX DE 800T SUR LE PORT DE PECHE DE LORIENT KEROMAN CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS AVEC LA REGION BRETAGNE
MODERNISATION DU PARC DES EXPOSITIONS APPROBATION DU PROGRAMME
COMMUNE DE PLOEMEUR AEROPORT LORIENT BRETAGNE SUD ACQUISITION FONCIERE AUPRES DES CONSORTS GUYOMAR ANNULE ET REMPLACE DEL_202433
PORT REGIONAL DE LORIENT MODIFICATION DU PERIMETRE DE LA CONCESSION D ETABLISSEMENT ET D EXPLOITATION D INSTALLATION PORTUAIRES DE PLAISANCE CONFIEE A LORIENT AGGLOMERATION AVENANT 13
PLH PRE PROGRAMMATION LOGEMENTS SOCIAUX 2024
PLH REVALORISATION DU PRIX PLAFOND DE VEFA ENTRE PROMOTEURS ET BAILLEURS SOCIAUX
OFFICE FONCIER SOLIDAIRE DE LORIENT AGGLOMERATION APPROBATION CONVENTION CONSTITUTIVE GROUPEMENT INTERET PUBLIC DESIGNATION DES REPRESENTANTS ET AUTORISATION A DEPOSER LE DOSSIER D AGREMENT
CAMPUS CYBER REGIONAL ADHESION A L ASSOCIATION DE PREFIGURATION
VOEU EN SOUTIEN A LA FILIERE PECHE ET AUX PECHEURS
VOEU EN SOUTIEN A LA FILIERE AGRICOLE
MISE A DISPOSITION GRACIEUSE DU COMPOST DE DECHETS VEGETAUX EN SOUTIEN A L AGRICULTURE DE GROIX
INTERVENTION COMMUNAUTAIRE EN MATIERE CULTURELLE
CREATION D UNE SOCIETE COOPERATIVE D INTERET COLLECTIF D ACCESSION SOCIALE A LA PROPRIETE DANS LE MORBIHAN PRISE DE PARTICIPATION AU CAPITAL
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