Conseil municipal du 2016-02

Attribution de subventions aux associations utilisatrices du Palais des Congrès

Budget Primitif 2016 — Subventions de fonctionnement

Accompagnement Triskell — Demande de subventions

Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles élémentaires privées sous contrat à compter de l'année 2016

CDDB — Convention financière - Subvention de fonctionnement 2016

Budget Primitif 2016 - AP/CP

Gestion des emprunts — Politique d'endettement - Ville de Lorient

Budget Primitif 2016 : Dossier de présentation

Budget Primitif 2016 — Fiscalité locale - Taux d'imposition 2016

Parking Place d'Armes — Immobilisations - Emprunts transfert du Budget Principal au Budget Annexe

Résidence d'auteur — Demandes de subvention

FIL — Convention financière - Subvention de fonctionnement 2016

Budget Primitif 2016 — Subventions d'Equipements

Publication du résumé-sommaire

Déclassement du domaine public — Quartier de Lanveur - Rue Armand Guillemot

Classement dans le domaine public de l'espace vert de la rue François LE RUYET

EESAB — Avenant n°2 à la convention globale de fonctionnement 2015-2017

Marchés de fournitures — Appel d'offres - Constitution d'un groupement de commande

Désignation des secrétaires de séance

Avenant à la convention "Territoires à Energie Positive pour la Croissance Verte" - Identification de nouvelles actions portées par la Ville de Lorient et mise en oeuvre de l'appui financier complémentaire sollicité

Convention accueils collectifs de mineurs - PLL - Avenant n°2

Désignation de représentants de la Ville de Lorient à la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) de l'UBS

Centre de Formation des Apprentis — Contrat de sous traitance entre Diafor Organisation et le CFA de la Ville de LORIENT - Formation Fileteur

Centre de Formation des Apprentis — Convention de fonctionnement avec le Conseil Régional - Avenant n°5

Renouvellement de la convention Kart emploi - Avenant n°3

Centre de Formation des Apprentis de la Ville de LORIENT - Convention financière n°2 - 2015/2016 relative à la démarche Bretagne Qualité Apprentissage du CFA de la Ville de LORIENT

Centre de Formation des Apprentis — Convention de partenariat - Site Bretagne Alternance

Service Enfance — Signature d'une convention avec la Caisse d'Allocations Familiales du Morbihan portant sur l'interconnexion annuelle entre les fichiers de la CAF et la Ville de Lorient pour l'année 2016

Secteur de la Petite Enfance — Révision de la grille tarifaire pour l'année 2016

Contrat de collaboration sur un projet de politique intégrée de jeunesse sur les quartiers de Kervénanec et Bois du Château EHESP/Ville de Lorient/Communauté de communes de Moyenne-Vilaine et Semnon et Morlaix agglomération

Renouvellement de la convention "Ville Amie des Enfants" pour la période 2014-2020

Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles maternelles privées sous contrat à compter de l'année 2016

Bureau Information Jeunesse — Convention pluriannuelle d'objectifs 2016-2018

Convention de travail partenarial Caisse d'Allocations Familiales - Ville de Lorient - Diagnostic relatif aux logements décents

Rue de Verdun — Escalier menant Boulevard du Scorff - Acquisition foncière

ZAC du Péristyle — Programme Crédit Agricole Immobilier Promotion - Mise à disposition de place de stationnement dans le parking public de la Place d'Armes - Avenant n°2 à à la convention de mise à disposition de longue durée

Aménagement du parking du cimetière de Kerlétu - Demande de subventions

Parc public de stationnement de la place d'Armes - Tarifs de nuit - Rectificatif

Réseau des médiathèques — Convention de partenariat entre la Ville de Lorient et le Cezam Morbihan

Réseau des médiathèques — Vente de documents

Personnel communal — Tableau des effectifs 2016

Dotation de Solidarité Urbaine - DSUCS

Subventions d'équipement au logement social - Accords définitifs sollicités par les bailleurs

Budget Primitif 2016 — Budget Principal - Budgets annexes : Pompes Funèbres Crématorium CFA Restauration Piscine Grand Théâtre Zac du Manio Zac du Péristyle

Répartition des subventions de fonctionnement aux associations sportives et scolaires - Année 2016

Adhésion à l'Association des villes pour la propreté urbaine

Convention de partenariat entre l'association Emglev Bro An Oriant et la Ville de Lorient

Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 17 décembre 2015

Délégations à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu

Vélo participatif — Convention Région