CM

2019-04

Lorient 47 délibérations

47

délibérations

9

Finances & Budget

9

Environnement

8

Autres decisions

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Délibérations (47)

Finances & Budget 9 délibérations
3706

Musée de la Compagnie des Indes — Création d'un livret pour lexposition temporaire "Un brin de panache éventails de Chine" - Tarifs

45
3707

Musée de la Compagnie des Indes — Exposition "Un brin de panache éventails de Chine" - Demande de subvention

45
3708

Musée de la Compagnie des Indes — Restaurations - Demande de subvention au Département du Morbihan et au FRAR

45
3718

Tour de la Découverte — Restauration - Demande de subvention

45
3723

Création d'un poste de chargé du service des publics au Musée de la Compagnie des Indes - Demande de subvention auprès de la DRAC

45
3728

D'otation de S'outien à l'Investissement Local (DSIL) 2019 - S'ollicitation de subvention pour des projets d'investissement de la ville de L'ORIENT

45
3730

Galerie du Faouëdic — Adoption des tarifs boutique 2019

45
3734

Demande de subvention à l'Etat au titre du FIPD - S'écurisation des écoles

45
3739

Appel à projet Cheval Territorial — Projet Centre-Ville - Demande d'un financement régional

45
Environnement 9 délibérations
3709

Musée de la Compagnie des Indes — Tarifs boutique 2019 - Nouveautés

45
3712

Bureaux Espace Nayel (ex — Festival Interceltique) - Cession

45
3715

Réseau des médiathèques — Vente de documents

45
3716

Réseau des médiathèques — Acquisition de livres anciens et douvrages de bibliophilie - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles et au Conseil Régional au titre du fonds régional d'acquisition des bibliothèques

45
3717

Société L'orientaise des Beaux — Arts - Prix de la Ville

45
3719

Réseau des médiathèques — Actualisation du règlement intérieur

45
3729

Délégation de service — Réseau de chaleur de L'anveur Université - L'ancement de la consultation

45
3737

Convention de partenariat entre les Lorientales et le réseau des médiathèques

45
3741

C'onstitution d'un groupement de c'ommandes avec L'orient Agglomération pour les travaux d'entretien de voirie de la Ville et les petits travaux d'eaux pluviales

45
Autres decisions 8 délibérations
3704

Modalités de mise en oeuvre d'un régime dastreinte au service Education

45
3721

C'onservatoire à rayonnement départemental - Modification du règlement intérieur - Article 15

45
3732

Décision Modificative N°1

45
3738

Procédure de traitement des nids de frelons asiatiques sur LORIENT

45
3740

Autorisation de mise en place du dispositif des services civiques

45
3743

Programmation 2019 du Contrat de Ville

45
3745

Désignation des secrétaires de séance

45
3746

Approbation des comptes rendus des séances du 7 février 2019 et du 8 mars 2019

45
Urbanisme & Travaux 7 délibérations
3705

Musée de la Compagnie des Indes — Acquisitions - Demande de subvention au Département du Morbihan et au FRAM

45
3711

40 rue de Kersabiec - Cession

45
3714

Plan Local d'Urbanisme (PLU) — Mise en compatibilité n°1 du PLU de LORIENT dans le cadre d'une déclaration de projet pour la construction du collège de Tréfaven

45
3720

Commune de LORIENT — Approbation de la modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme

45
3725

Demande de garantie d'emprunt S'AHLM Le Foyer d'Armor s'uite à réaménagement de prêts - Réaménagement d'un prêt indexé sur le Livret A

45
3726

Nouvelles modalités d'acquisition de certificats électroniques via Mégalis

45
3733

Droit de préemption urbain (DPU) — Droit de priorité - Subdélégation de ces droits à lEtablissement Public Foncier de Bretagne (EPFB) sur le secteur du PPRT de LORIENT

45
Administration 3 délibérations
3700

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu

45
3701

Convention portant adhésion de la Ville de Lorient au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Morbihan pour bénéficier des missions figurant au bloc de compétences prévu à larticle 23 - IV de la loi du 26 janvier 1984 - Avenant portant modification du taux de contribution de la Ville de Lorient pour 2019

45
3731

C'onstitution d'un groupement de c'ommandes pour le l'ancement du marché de prestations de services de télécommunications fixes et de s'olutions VPN/IP

45
Social & Santé 3 délibérations
3710

Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) de LORIENT- Signature de la convention de financement des mesures foncières et de la convention opérationnelle avec l?Etablissement Public Foncier de Bretagne (EPFB) et délégation du droit de délaissement à l?EPFB

45
3724

Signature d'une convention avec le GEIQ Multisectoriel pour la mise en ½uvre d'un parcours d'insertion sur le métier dagent de médiation

45
3727

Programme de Solidarité Territoriale (PST) 2019 - Sollicitation de la subvention départementale pour des projets d'investissement de la Ville de LORIENT

45
Ressources humaines 2 délibérations
3702

Engagement d'un développeur de lapprentissage au Centre de Formation des Apprentis

45
3735

Centre de Formation des Apprentis — Contrat de partenariat avec OPCALIM - Prestation d'organisation et de mise en ½uvre des évaluations des candidats CQP du secteur alimentaire

45
Vie associative 2 délibérations
3713

C'onservatoire à rayonnement départemental - Convention de partenariat avec le C'ECAP

45
3736

Convention d'objectifs entre l'association Idées d'étournées et la ville de L'ORIENT

45
Culture & Patrimoine 2 délibérations
3722

Direction des Patrimoines et de lHôtel Gabriel - Avenant à la convention relative à la commercialisation de billets couplés pour les visites guidées de la base de sous-marins le sous-marin FLORE S645 et son musée la Cité de la Voile Eric Tabarly et le Musée sous-marin du Pays de LORIENT

45
3742

Valorisation des patrimoines culturels — Fondation pour la mémoire de lesclavage - Adhésion - Désignation des représentants de la Ville

45
Transport & Mobilité 1 délibération
3703

Parcs publics de stationnement de Nayel lOrientis et place dArmes - Approbation des nouvelles conditions générales de vente

45
Sport 1 délibération
3744

Fête du sport — Convention associations sportives lorientaises Ville de LORIENT - Responsabilité - Assurance

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