2019-04
47
délibérations
9
Finances & Budget
9
Environnement
8
Autres decisions
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Délibérations (47)
Musée de la Compagnie des Indes — Création d'un livret pour lexposition temporaire "Un brin de panache éventails de Chine" - Tarifs
45Musée de la Compagnie des Indes — Exposition "Un brin de panache éventails de Chine" - Demande de subvention
45Musée de la Compagnie des Indes — Restaurations - Demande de subvention au Département du Morbihan et au FRAR
45Tour de la Découverte — Restauration - Demande de subvention
45Création d'un poste de chargé du service des publics au Musée de la Compagnie des Indes - Demande de subvention auprès de la DRAC
45D'otation de S'outien à l'Investissement Local (DSIL) 2019 - S'ollicitation de subvention pour des projets d'investissement de la ville de L'ORIENT
45Galerie du Faouëdic — Adoption des tarifs boutique 2019
45Demande de subvention à l'Etat au titre du FIPD - S'écurisation des écoles
45Appel à projet Cheval Territorial — Projet Centre-Ville - Demande d'un financement régional
45Musée de la Compagnie des Indes — Tarifs boutique 2019 - Nouveautés
45Bureaux Espace Nayel (ex — Festival Interceltique) - Cession
45Réseau des médiathèques — Vente de documents
45Réseau des médiathèques — Acquisition de livres anciens et douvrages de bibliophilie - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles et au Conseil Régional au titre du fonds régional d'acquisition des bibliothèques
45Société L'orientaise des Beaux — Arts - Prix de la Ville
45Réseau des médiathèques — Actualisation du règlement intérieur
45Délégation de service — Réseau de chaleur de L'anveur Université - L'ancement de la consultation
45Convention de partenariat entre les Lorientales et le réseau des médiathèques
45C'onstitution d'un groupement de c'ommandes avec L'orient Agglomération pour les travaux d'entretien de voirie de la Ville et les petits travaux d'eaux pluviales
45Modalités de mise en oeuvre d'un régime dastreinte au service Education
45C'onservatoire à rayonnement départemental - Modification du règlement intérieur - Article 15
45Décision Modificative N°1
45Procédure de traitement des nids de frelons asiatiques sur LORIENT
45Autorisation de mise en place du dispositif des services civiques
45Programmation 2019 du Contrat de Ville
45Désignation des secrétaires de séance
45Approbation des comptes rendus des séances du 7 février 2019 et du 8 mars 2019
45Musée de la Compagnie des Indes — Acquisitions - Demande de subvention au Département du Morbihan et au FRAM
4540 rue de Kersabiec - Cession
45Plan Local d'Urbanisme (PLU) — Mise en compatibilité n°1 du PLU de LORIENT dans le cadre d'une déclaration de projet pour la construction du collège de Tréfaven
45Commune de LORIENT — Approbation de la modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme
45Demande de garantie d'emprunt S'AHLM Le Foyer d'Armor s'uite à réaménagement de prêts - Réaménagement d'un prêt indexé sur le Livret A
45Nouvelles modalités d'acquisition de certificats électroniques via Mégalis
45Droit de préemption urbain (DPU) — Droit de priorité - Subdélégation de ces droits à lEtablissement Public Foncier de Bretagne (EPFB) sur le secteur du PPRT de LORIENT
45Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu
45Convention portant adhésion de la Ville de Lorient au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Morbihan pour bénéficier des missions figurant au bloc de compétences prévu à larticle 23 - IV de la loi du 26 janvier 1984 - Avenant portant modification du taux de contribution de la Ville de Lorient pour 2019
45C'onstitution d'un groupement de c'ommandes pour le l'ancement du marché de prestations de services de télécommunications fixes et de s'olutions VPN/IP
45Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) de LORIENT- Signature de la convention de financement des mesures foncières et de la convention opérationnelle avec l?Etablissement Public Foncier de Bretagne (EPFB) et délégation du droit de délaissement à l?EPFB
45Signature d'une convention avec le GEIQ Multisectoriel pour la mise en ½uvre d'un parcours d'insertion sur le métier dagent de médiation
45Programme de Solidarité Territoriale (PST) 2019 - Sollicitation de la subvention départementale pour des projets d'investissement de la Ville de LORIENT
45Engagement d'un développeur de lapprentissage au Centre de Formation des Apprentis
45Centre de Formation des Apprentis — Contrat de partenariat avec OPCALIM - Prestation d'organisation et de mise en ½uvre des évaluations des candidats CQP du secteur alimentaire
45C'onservatoire à rayonnement départemental - Convention de partenariat avec le C'ECAP
45Convention d'objectifs entre l'association Idées d'étournées et la ville de L'ORIENT
45Direction des Patrimoines et de lHôtel Gabriel - Avenant à la convention relative à la commercialisation de billets couplés pour les visites guidées de la base de sous-marins le sous-marin FLORE S645 et son musée la Cité de la Voile Eric Tabarly et le Musée sous-marin du Pays de LORIENT
45Valorisation des patrimoines culturels — Fondation pour la mémoire de lesclavage - Adhésion - Désignation des représentants de la Ville
45Parcs publics de stationnement de Nayel lOrientis et place dArmes - Approbation des nouvelles conditions générales de vente
45Fête du sport — Convention associations sportives lorientaises Ville de LORIENT - Responsabilité - Assurance
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