Conseil municipal du 2019-04

🌱 Environnement 10 délibérations

3703

Parcs publics de stationnement de Nayel l'Orientis et place d'Armes - Approbation des nouvelles conditions générales de vente

45

3709

Musée de la Compagnie des Indes — Tarifs boutique 2019 - Nouveautés

45

3712

Bureaux Espace Nayel (ex — Festival Interceltique) - Cession

45

3715

Réseau des médiathèques — Vente de documents

45

3716

Réseau des médiathèques — Acquisition de livres anciens et d'ouvrages de bibliophilie - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles et au Conseil Régional au titre du fonds régional d'acquisition des bibliothèques

45

3717

Société Lorientaise des Beaux — Arts - Prix de la Ville

45

3719

Réseau des médiathèques — Actualisation du règlement intérieur

45

3729

Délégation de service — Réseau de chaleur de Lanveur Université - Lancement de la consultation

45

3737

Convention de partenariat entre les Lorientales et le réseau des médiathèques

45

3741

Constitution d'un groupement de commandes avec Lorient Agglomération pour les travaux d'entretien de voirie de la Ville et les petits travaux d'eaux pluviales

45

💶 Finances & Budget 9 délibérations

3706

Musée de la Compagnie des Indes — Création d'un livret pour l'exposition temporaire "Un brin de panache éventails de Chine" - Tarifs

45

3707

Musée de la Compagnie des Indes — Exposition "Un brin de panache éventails de Chine" - Demande de subvention

45

3708

Musée de la Compagnie des Indes — Restaurations - Demande de subvention au Département du Morbihan et au FRAR

45

3718

Tour de la Découverte — Restauration - Demande de subvention

45

3723

Création d'un poste de chargé du service des publics au Musée de la Compagnie des Indes - Demande de subvention auprès de la DRAC

45

3728

Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) 2019 - Sollicitation de subvention pour des projets d'investissement de la ville de LORIENT

45

3730

Galerie du Faouëdic — Adoption des tarifs boutique 2019

45

3734

Demande de subvention à l'Etat au titre du FIPD - Sécurisation des écoles

45

3739

Appel à projet Cheval Territorial — Projet Centre-Ville - Demande d'un financement régional

45

📄 Autres decisions 7 délibérations

3704

Modalités de mise en oeuvre d'un régime d'astreinte au service Education

45

3732

Décision Modificative N°1

45

3738

Procédure de traitement des nids de frelons asiatiques sur LORIENT

45

3740

Autorisation de mise en place du dispositif des services civiques

45

3743

Programmation 2019 du Contrat de Ville

45

3745

Désignation des secrétaires de séance

45

3746

Approbation des comptes rendus des séances du 7 février 2019 et du 8 mars 2019

45

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations

3705

Musée de la Compagnie des Indes — Acquisitions - Demande de subvention au Département du Morbihan et au FRAM

45

3711

40 rue de Kersabiec - Cession

45

3714

Plan Local d'Urbanisme (PLU) — Mise en compatibilité n°1 du PLU de LORIENT dans le cadre d'une déclaration de projet pour la construction du collège de Tréfaven.

45

3720

Commune de LORIENT — Approbation de la modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme

45

3725

Demande de garantie d'emprunt SAHLM Le Foyer d'Armor suite à réaménagement de prêts - Réaménagement d'un prêt indexé sur le Livret A

45

3726

Nouvelles modalités d'acquisition de certificats électroniques via Mégalis

45

3733

Droit de préemption urbain (DPU) — Droit de priorité - Subdélégation de ces droits à l'Etablissement Public Foncier de Bretagne (EPFB) sur le secteur du PPRT de LORIENT

45

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations

3713

Conservatoire à rayonnement départemental - Convention de partenariat avec le CECAP

45

3721

Conservatoire à rayonnement départemental - Modification du règlement intérieur - Article 15

45

3722

Direction des Patrimoines et de l'Hôtel Gabriel - Avenant à la convention relative à la commercialisation de billets couplés pour les visites guidées de la base de sous-marins le sous-marin FLORE S645 et son musée la Cité de la Voile Eric Tabarly et le Musée sous-marin du Pays de LORIENT

45

3742

Valorisation des patrimoines culturels — Fondation pour la mémoire de l'esclavage - Adhésion - Désignation des représentants de la Ville

45

🏛️ Administration 3 délibérations

3700

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu

45

3701

Convention portant adhésion de la Ville de Lorient au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Morbihan pour bénéficier des missions figurant au bloc de compétences prévu à l'article 23 - IV de la loi du 26 janvier 1984 - Avenant portant modification du taux de contribution de la Ville de Lorient pour 2019

45

3731

Constitution d'un groupement de commandes pour le lancement du marché de prestations de services de télécommunications fixes et de solutions VPN/IP

45

❤️ Social & Santé 3 délibérations

3710

Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) de LORIENT- Signature de la convention de financement des mesures foncières et de la convention opérationnelle avec l?Etablissement Public Foncier de Bretagne (EPFB) et délégation du droit de délaissement à l?EPFB

45

3724

Signature d'une convention avec le GEIQ Multisectoriel pour la mise en ½uvre d'un parcours d'insertion sur le métier d'agent de médiation

45

3727

Programme de Solidarité Territoriale (PST) 2019 - Sollicitation de la subvention départementale pour des projets d'investissement de la Ville de LORIENT

45

👥 Ressources humaines 2 délibérations

3702

Engagement d'un développeur de l'apprentissage au Centre de Formation des Apprentis

45

3735

Centre de Formation des Apprentis — Contrat de partenariat avec OPCALIM - Prestation d'organisation et de mise en ½uvre des évaluations des candidats CQP du secteur alimentaire

45

🤝 Vie associative 1 délibération

3736

Convention d'objectifs entre l'association Idées détournées et la ville de LORIENT

45

⚽ Sport 1 délibération

3744

Fête du sport — Convention associations sportives lorientaises Ville de LORIENT - Responsabilité - Assurance

45

Délibérations (47)