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CM

2020-09

Lorient 46 délibérations

46

délibérations

13

Autres decisions

7

Urbanisme & Travaux

6

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (46)

Autres decisions 13 délibérations
4358

Etat dadmissions de cotes en non valeur

45
4359

C'onservatoire de L'orient (CRD) — Droits d'inscription - Droits de scolarité - Rentrée 2020-2021

45
4361

Galerie du Faouëdic — Exposition itinéraires graphiques - Mise en place d'une librairie éphémère

45
4368

Avenant à la convention relative à ladhésion au bloc de compétences assurées par le Centre de Gestion de la fonction publique territoriale du Morbihan

45
4371

Projet Educatif Local 2020 — Validations de projets

45
4375

Rapport 2019 sur la mise en ½uvre de la Politique de la Ville

45
4377

AP/CP 2020 Modifications

45
4378

Commission consultative des services publics locaux - Désignation des représentants

45
4382

Désignation des représentants de la Ville au sein des organismes extérieurs

45
4390

Désignation des secrétaires de séance

45
4391

SEMBREIZH — Prises de participation au capital de la SAS BreizhCité et au capital de la SAS BreizhEnergie (EILAN)

45
4400

Classement dans le domaine public

45
4401

Déclassement du domaine public

45
Urbanisme & Travaux 7 délibérations
4357

23 bis rue Duliscouët — Cession foncière

45
4379

Demande de garantie d'emprunt — Le Foyer d'Armor SA HLM - Opération de réhabilitation de 178 logements à L'orient

45
4385

Logement situé 42 rue de Kersabiec — Cession foncière

45
4386

Cessions foncières au profit de L'orient Habitat - Rue Voltaire et rue Pérault

45
4387

ZAC du Manio — Cession foncière de lots restant à commercialiser

45
4388

Secteur du Manio — Cession foncière

45
4402

Convention de passage d'une canalisation en terrain privé

45
Finances & Budget 6 délibérations
4369

Centre de Formation des Apprentis — Aide au financement du permis de conduire des véhicules de catégorie B pour les apprentis - Avenants à la convention avec lagence de services et de paiement

45
4380

Attribution de subventions aux associations utilisatrices du Palais des Congrès

45
4383

Aide durgence à la population libanaise — Subvention exceptionnelle

45
4396

Budget 2020 — Décision Modificative n°2 - Budget Supplémentaire

45
4398

Taxe locale sur la publicité extérieure : tarifs au 1er janvier 2021

45
4399

Demande de mandatement de créances éteintes sur le budget principal et budgets annexes

45
Ressources humaines 4 délibérations
4364

Exercice du droit à la formation des élus - Définitions orientations et modalités dapplication

45
4366

Centre de formation des apprentis — Emplois de formateurs - Conditions d'engagement et de renouvellement

45
4367

Régime indemnitaire tenant compte des fonctions des sujétions de lexpertise et de lengagement (RIFSEEP) - Mise à jour des cadres d'emplois éligibles

45
4373

Autorisation d'emploi de collaborateur de cabinet

45
Environnement 4 délibérations
4370

Signature d'une convention avec la Caisse dAllocations Familiales (CAF) du Morbihan portant sur la transmission de données relatives aux allocataires

45
4384

Renouvellement de la convention avec Lorient Habitat pour la sensibilisation au tri des déchets

45
4389

Quartier du Bois du Château — Régularisation foncière avec Lorient Habitat

45
4393

Réseau des médiathèques de Lorient — Mise à disposition de locaux et de matériels auprès de lABF (association des bibliothécaires de France) dans le cadre de la formation dauxiliaire de bibliothèque

45
Social & Santé 3 délibérations
4360

Projet Handicap Innovation Territoire — Accord de consortium et convention de reversement

45
4365

Mise à disposition dagents de la Ville de Lorient auprès du CCAS de Lorient pendant la crise sanitaire

45
4376

D'otation de Solidarité Urbaine et de C'ohésion Sociale - DSUCS 2019

45
Vie associative 3 délibérations
4372

Attribution de la prime exceptionnelle en lien avec la pandémie de COVID-19

45
4392

Association "Espace des sciences / Maison de la Mer" - Convention d'objectifs

45
4397

Convention de partenariat à la réalisation du projet Jeunes en TTTrans - Avenant n°3 - Autorisation à signer

45
Sport 2 délibérations
4362

Année 2020 — Sport de haut niveau-Versement de subvention à l'association CEP Lorient Basket-ball

45
4374

Proposition des tarifs appliqués aux associations pour lutilisation des salles de danse de gymnastique et de réunion pour activités payantes à la Cité ALLENDE à la Maison des familles à la salle de danse avenue de la Marne et à la salle de danse de léquipement sportif et culturel de Keryado - Saison 2020-2021 (du 31/08/2020 au 04/07/2021)

45
Culture & Patrimoine 2 délibérations
4363

EPCC le Théâtre de Lorient Centre Dramatique National de Bretagne - Convention de moyen avec la Ville de Lorient

45
4381

Renouvellement du détachement d'un agent de la Ville de Lorient auprès du Théâtre de Lorient regroupant les activités du Grand-Théâtre et du Centre Dramatique National de Lorient

45
Administration 2 délibérations
4394

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu

45
4395

Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 23 juillet 2020

45
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