Conseil municipal du 2021-04

Tarifs des repas IME Kergadaud à CAUDAN — Révision au 1er avril 2021

Centre de Formation des Apprentis — Convention de versement de la subvention d'investissement dans le cadre d'un appel à projet lancé par OPCO EP auprès des CFA pour l'équipement nécessaire à la réalisation des formations

Convention de versement de subvention au Foyer Laîque de Keryado pour l'accompagnement au pilotage général de la structure et à son action d'éducation populaire dans le secteur nord de la Ville de Lorient

Gestion des emprunts — Politique d'endettement - Ville de LORIENT

Budget Primitif 2021 — Fiscalité locale - Taux d'imposition

Budget Primitif 2021 — Pompes Funèbres

Budget Primitif 2021 — Crématorium

Budget Primitif 2021 - CFA

Budget Primitif 2021 — Restauration

Budget Primitif 2021 - Parkings

Subventions Patrimoine — Opérations accompagnées par la Ville et conditions

Budget Primitif 2021 — Dossier de présentation - Informations générales

Budget Primitif 2021 - AP/CP

Budget Primitif 2021 Budget Principal

Budget Primitif 2021 — Subventions de fonctionnement

Subventions d'équipements - Année 2021

Amendement au Budget Primitif 2021 proposé par le groupe 'BIEN VIVRE LORIENT' - Amendement n°1

Amendement au Budget Primitif 2021 proposé par le groupe 'BIEN VIVRE LORIENT' - Amendement n°2

Amendement au Budget Primitif 2021 proposé par le groupe 'BIEN VIVRE LORIENT' - Amendement n°3

Amendement au Budget Primitif 2021 proposé par le groupe 'BIEN VIVRE LORIENT' - Amendement n°4

Amendement au Budget Primitif 2021 proposé par le groupe 'BIEN VIVRE LORIENT' - Amendement n°5

Amendement au Budget Primitif 2021 proposé par le groupe 'BIEN VIVRE LORIENT' - Amendement n°6

Amendement au Budget Primitif 2021 proposé par le groupe 'BIEN VIVRE LORIENT' - Amendement n°7

Amendement au Budget Primitif 2021 proposé par le groupe 'BIEN VIVRE LORIENT' - Amendement n°8

Amendement au Budget Primitif 2021 proposé par le groupe 'BIEN VIVRE LORIENT' - Amendement n°9

LORIENT — ZAC de Bodélio - Secteur 1 - Conventions et engagement pour la desserte électrique et TELECOM entre la Ville de Lorient et Morbihan Energies

Aménagement et requalification de l'avenue de la Marne - Convention constitutive d'un groupement de commandes

Cession d'un grill autoporté

Budget Primitif 2021 — ZAC Péristyle

Budget Primitif 2021 — ZAC du Manio

Budget Primitif 2021 — ZAC Bodélio

Subventions ravalement — Opérations accompagnées par la Ville et conditions

ZAC du Péristyle — Conventions de servitude et de mise à disposition au profit d'ENEDIS

Marché de nettoiement de la voirie et des espaces publics - Avenant n°3

Dénomination des voies de la ZAC Bodélio et de l'allée Loïc LE PAGE

Remboursement des frais d'aide à la personne engagés par les élus pour se rendre disponibles et participer à certaines réunions

Avenant n°5 à la convention globale de fonctionnement avec l'EESAB

Convention Fonds "Publics et Territoires" de la CAF

Autorisation de mise en place du dispositif des services civiques au sein de la collectivité

SEM LORIENT KEROMAN — Prise de participation au capital de la SAS KER-OMAN

Programmation 2021 du Contrat de Ville

Constitution d'un groupement de commandes entre la commune de Lorient et la Caisse des Ecoles de Lorient et autorisation de signer la convention du groupement

Désignation des secrétaires de séances

Voeu sur l'avenir de la Fonderie de Bretagne

LORIENT — ZAC de Bodélio - Secteur 1 - Convention de partenariat pour l'alimentation en gaz entre la Ville de Lorient et Gaz Réseau Distribution France

Musée de la Compagnie des Indes — Tarifs boutique 2021 - Nouveauté

Réseau des médiathèques — Vente de documents

Personnel communal — Tableau des effectifs 2021

PPRT Dépôt Pétrolier de Lorient — Signature de la convention de financement

Compétence "Gestion des eaux pluviales urbaines" - Convention entre la Ville de Lorient et Lorient Agglomération pour la gestion l'exploitation et l'entretien du patrimoine affecté à la compétence

COVID 19 — Conservatoire de Lorient (CRD)- Droits d'inscription - Droits de scolarité - Année scolaire 2020-2021

Musée de la Compagnie des Indes — Adhésion à la Société Française d'Etude de la Céramique Orientale (SFECO)

EPCC le Théâtre de Lorient Centre Dramatique National de Bretagne - Approbation de modification des statuts

Répartition des subventions de fonctionnement aux associations Sportives et Scolaires - Année 2021 - Conventions de versement de subventions supérieures à 23 000 ¤

Année 2021 — Répartition des subventions d'animation sportive aux associations sportives

Budget Primitif 2021 - Piscines

Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires privées sous contrat pour l'année 2021

Participation aux dépenses de scolarité pour les enfants des communes extérieures inscrits dans les écoles publiques de Lorient à compter de 2021

Question retirée de l'ordre du jour — Renouvellement du partenariat avec l'UNICEF afin d'obtenir le titre "Ville Amie des Enfants"

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu

Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 18 février 2021

Association Espace des Sciences / Maison de la Mer - Convention d'objectifs

Parking public de l'Orientis — Convention d'affectation de places de stationnement avec la SARL BRH - "Opération Saint-Michel"

ZAC de KERFORN — Fondation AUB Sante - Cession foncière

Question orale de Mme Delphine ALEXANDRE - Nécessaire différenciation des rôles des agents ASVP Police Municipale et Police Nationale