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CM

2021-04

Lorient 65 délibérations

65

délibérations

24

Finances & Budget

10

Urbanisme & Travaux

9

Autres decisions

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Délibérations (65)

Finances & Budget 24 délibérations
2760

Tarifs des repas IME Kergadaud à CAUDAN — Révision au 1er avril 2021

45
2761

Centre de Formation des Apprentis — Convention de versement de la subvention d'investissement dans le cadre d'un appel à projet lancé par OPCO EP auprès des CFA pour léquipement nécessaire à la réalisation des formations

45
2769

Convention de versement de subvention au Foyer Laîque de Keryado pour laccompagnement au pilotage général de la structure et à son action déducation populaire dans le secteur nord de la Ville de Lorient

45
2776

Gestion des emprunts — Politique dendettement - Ville de LORIENT

45
2777

Budget Primitif 2021 — Fiscalité locale - Taux dimposition

45
2778

Budget Primitif 2021 — Pompes Funèbres

45
2779

Budget Primitif 2021 — Crématorium

45
2780

Budget Primitif 2021 - CFA

45
2781

Budget Primitif 2021 — Restauration

45
2791

Subventions Patrimoine — Opérations accompagnées par la Ville et conditions

45
2802

Budget Primitif 2021 — Dossier de présentation - Informations générales

45
2803

Budget Primitif 2021 - AP/CP

45
2804

Budget Primitif 2021 Budget Principal

45
2805

Budget Primitif 2021 — Subventions de fonctionnement

45
2806

Subventions d'équipements - Année 2021

45
2809

Amendement au Budget Primitif 2021 proposé par le groupe 'BIEN VIVRE LORIENT' - Amendement n°1

45
2810

Amendement au Budget Primitif 2021 proposé par le groupe 'BIEN VIVRE LORIENT' - Amendement n°2

45
2811

Amendement au Budget Primitif 2021 proposé par le groupe 'BIEN VIVRE LORIENT' - Amendement n°3

45
2812

Amendement au Budget Primitif 2021 proposé par le groupe 'BIEN VIVRE LORIENT' - Amendement n°4

45
2813

Amendement au Budget Primitif 2021 proposé par le groupe 'BIEN VIVRE LORIENT' - Amendement n°5

45
2814

Amendement au Budget Primitif 2021 proposé par le groupe 'BIEN VIVRE LORIENT' - Amendement n°6

45
2815

Amendement au Budget Primitif 2021 proposé par le groupe 'BIEN VIVRE LORIENT' - Amendement n°7

45
2816

Amendement au Budget Primitif 2021 proposé par le groupe 'BIEN VIVRE LORIENT' - Amendement n°8

45
2817

Amendement au Budget Primitif 2021 proposé par le groupe 'BIEN VIVRE LORIENT' - Amendement n°9

45
Urbanisme & Travaux 10 délibérations
2758

LORIENT — ZAC de Bodélio - Secteur 1 - Conventions et engagement pour la desserte électrique et TELECOM entre la Ville de Lorient et Morbihan Energies

45
2759

Aménagement et requalification de lavenue de la Marne - Convention constitutive d'un groupement de commandes

45
2762

Cession d'un grill autoporté

45
2783

Budget Primitif 2021 — ZAC Péristyle

45
2784

Budget Primitif 2021 — ZAC du Manio

45
2786

Budget Primitif 2021 — ZAC Bodélio

45
2790

Subventions ravalement — Opérations accompagnées par la Ville et conditions

45
2793

ZAC du Péristyle — Conventions de servitude et de mise à disposition au profit dENEDIS

45
2795

Marché de nettoiement de la voirie et des espaces publics - Avenant n°3

45
2797

Dénomination des voies de la ZAC Bodélio et de lallée Loïc LE PAGE

45
Autres decisions 9 délibérations
2754

Remboursement des frais d'aide à la personne engagés par les élus pour se rendre disponibles et participer à certaines réunions

45
2764

Avenant n°5 à la convention globale de fonctionnement avec lEESAB

45
2770

Convention Fonds "Publics et Territoires" de la CAF

45
2774

Autorisation de mise en place du dispositif des services civiques au sein de la collectivité

45
2787

SEM LORIENT KEROMAN — Prise de participation au capital de la SAS KER-OMAN

45
2788

Programmation 2021 du Contrat de Ville

45
2799

C'onstitution d'un groupement de c'ommandes entre la commune de L'orient et la C'aisse des Ecoles de L'orient et autorisation de s'igner la convention du groupement

45
2800

Désignation des secrétaires de séances

45
2807

Voeu sur lavenir de la Fonderie de Bretagne

45
Environnement 6 délibérations
2757

LORIENT — ZAC de Bodélio - Secteur 1 - Convention de partenariat pour lalimentation en gaz entre la Ville de Lorient et Gaz Réseau Distribution France

45
2766

Musée de la Compagnie des Indes — Tarifs boutique 2021 - Nouveauté

45
2767

Réseau des médiathèques — Vente de documents

45
2789

Personnel communal — Tableau des effectifs 2021

45
2792

PPRT Dépôt Pétrolier de Lorient — Signature de la convention de financement

45
2796

C'ompétence "Gestion des eaux pluviales urbaines" - Convention entre la Ville de L'orient et L'orient Agglomération pour la gestion l'exploitation et l'entretien du patrimoine affecté à la c'ompétence

45
Culture & Patrimoine 3 délibérations
2753

COVID 19 — Conservatoire de Lorient (CRD)- Droits dinscription - Droits de scolarité - Année scolaire 2020-2021

45
2765

Musée de la Compagnie des Indes — Adhésion à la Société Française dEtude de la Céramique Orientale (SFECO)

45
2768

EPCC le Théâtre de Lorient Centre Dramatique National de Bretagne - Approbation de modification des statuts

45
Sport 3 délibérations
2755

Répartition des subventions de fonctionnement aux associations Sportives et Scolaires - Année 2021 - Conventions de versement de subventions supérieures à 23 000 ¤

45
2775

Année 2021 — Répartition des subventions d'animation sportive aux associations sportives

45
2782

Budget Primitif 2021 - Piscines

45
Enfance & Jeunesse 3 délibérations
2771

Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires privées sous contrat pour l'année 2021

45
2772

Participation aux dépenses de scolarité pour les enfants des communes extérieures inscrits dans les écoles publiques de Lorient à compter de 2021

45
2773

Question retirée de lordre du jour — Renouvellement du partenariat avec lUNICEF afin dobtenir le titre "Ville Amie des Enfants"

45
Administration 2 délibérations
2756

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu

45
2801

Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 18 février 2021

45
Transport & Mobilité 2 délibérations
2785

Budget Primitif 2021 - Parkings

45
2794

Parking public de lOrientis — Convention d'affectation de places de stationnement avec la SARL BRH - "Opération Saint-Michel"

45
Vie associative 1 délibération
2763

Association Espace des Sciences / Maison de la Mer - Convention d'objectifs

45
Social & Santé 1 délibération
2798

ZAC de KERFORN — Fondation AUB Sante - Cession foncière

45
Sécurité 1 délibération
2808

Question orale de Mme Delphine ALEXANDRE - Nécessaire différenciation des rôles des agents ASVP Police Municipale et Police Nationale

45
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