Conseil municipal du 2021-07

Lorient 2021-07 58 délibérations
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58

délibérations

17

Autres decisions

5

Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

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Délibérations (58)

📄 Autres decisions 17 délibérations
3062

Pôle d'Echanges Multimodal de Lorient : Avenant 1 à la convention de fonds de concours de la Ville de Lorient à Lorient Agglomération

45
3063

Conseils Citoyens de Quartier — modification du règlement intérieur

45
3076

Convention entre la Ville de LORIENT et le Ministère de la Justice pour la fréquentation par ses agents du Restaurant Municipal de l'Orientis

45
3078

Convention partenariale pour le fonctionnement du centre de vaccination contre la covid-19 à Lorient La Base

45
3080

Installation d'un conseiller municipal

45
3081

Organisation d'un concours de photographies dans le cadre d'en Route pour le Monde

45
3082

Organismes extérieurs — Représentation de la Ville - Modifications

45
3085

SEM LORIS — Achats des actions de Lorient Habitat et désignation d'un administrateur

45
3090

Timeball de la Tour de la Découverte — Instruction de la réclamation amiable de l'entreprise Laumaillé - Lussault

45
3094

Conventions de partenariat relatives à l'accompagnement à la scolarité - Centres Sociaux - Avenants n° 1

45
3099

Désignation des sécrétaires de séance

45
3101

Décision Modificative N°2

45
3104

Projet de Territoire Lorient Agglomération - Contribution de la Ville de Lorient

45
3106

La Commission Communale pour l'accessibilité - Renouvellement de la commission

45
3108

Installation d'un conseiller municipal

45
3110

Organismes extérieurs — Représentation de la Ville - Modifications

45
3112

Question orale présentée par Mme Florence GOURLAY pour le groupe Lorient en Commun : problématique du changement de prénom des personnes transgenres en mairie

45
🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
3056

Engagement d'un chef d'équipe d'entretien et d'exploitation voirie

45
3060

ZAC du Péristyle — Cession foncière au groupe GIBOIRE pour la réalisation d'un programme mixte

45
3061

Zac du Manio — cession foncière de lots restant à commercialiser

45
3075

Convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat - copropriétés dégradées ' Action c½ur de Ville '

45
3087

Schéma d'Aménagement Lumière — Evolution vers une extinction partielle de l'éclairage public

45
💶 Finances & Budget 5 délibérations
3064

Règlement du Budget Participatif de la ville de Lorient

45
3065

Dispositions tarifaires exceptionnelles — Centre aquatique du Moustoir

45
3068

Attribution de subvention aux associations utilisatrices du Palais des Congrès

45
3086

SEM Lorient Keroman — Adhésion au groupement d'intérêt économique "Ports de pêche de Bretagne"

45
3102

Dispositions tarifaires pour l'occupation commerciale du domaine public

45
👥 Ressources humaines 5 délibérations
3069

Centre de Formation des Apprentis — Confirmation de l'intérêt public local

45
3070

Centre de Formation des Apprentis — Convention de formation conclue au titre d'un contrat d'apprentissage - Modification des conventions type applicables aux secteurs privé et public

45
3091

Centre de Formation des Apprentis — Emplois de formateurs - Conditions d'engagement et de renouvellement

45
3093

Conventions de partenariat pour l'organisation des accueils collectifs de mineurs - FLK - PLL - EEDF - Avenants n° 3

45
3097

Renouvellement de la convention de partage de logiciel et de données : informations de marées en application mobile

45
🏛️ Administration 4 délibérations
3066

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte-rendu

45
3079

Fourrière automobile — Délégation de service public - Rapport d'activité et arrêté des comptes 2020

45
3083

Palais des congrès — Délégation de gestion - Rapport d'activité et arrêté des comptes 2020

45
3100

Approbation du compte — rendu de la séance du Conseil Municipal du 27 mai 2021

45
🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
3073

Conservatoire de Lorient (CRD) Droits d'inscription - Droits de scolarité - Rentrée 2021-2022

45
3074

Convention de partenariat entre le Fonds régional d'art contemporain de Bretagne l'association Festival Interceltique de Lorient (FIL) et la Ville de Lorient

45
3077

Convention générale de groupement de commandes entre la Ville et l'EPCC Théâtre

45
3105

Adhésion GIP Café culture

45
👶 Enfance & Jeunesse 3 délibérations
3057

Bons vacances — Aides municipales aux familles - Barème 2021

45
3089

Tarifs de la restauration pour les écoles et les centres de loisirs et des services municipaux périscolaires du matin et du soir à compter du 1er septembre 2021 et pour l'année scolaire 2021/2022

45
3103

Mise en oeuvre du dispositif "Petits déjeuners" à compter de la rentrée de septembre 2021 : approbation d'une convention entre la Commune de Lorient et le Ministère de l'Education Nationale et de la Jeunesse

45
🌱 Environnement 3 délibérations
3058

Site de l'Orientis — Immeuble ASTREE - Acquisition d'un plateau de bureaux auprès de la SCI DHL

45
3059

Quartier Chaigneau — Locaux de la SAUVEGARDE 56 - 7 rue de Kerviller - Acquisition foncière

45
3088

Signature convention Opération Programmée de l'Amélioration de l'Habitat/ NPNRU

45
⚽ Sport 3 délibérations
3084

Réseau des médiathèques de Lorient — Exposition mangas et sports - Convention de prêt

45
3098

Sport de haut niveau et Impact crise sanitaire - Accompagnement de l'Association Cep Lorient Basket Ball - Attribution d'une subvention au titre de la saison 2020-2021

45
3107

Fête des Assos — Convention associations sportives lorientaises Ville de Lorient - Responsabilité - Assurance

45
🤝 Vie associative 2 délibérations
3067

Adhésion à l'association European Energy Award

45
3092

Convention de partenariat entre l'association Sellit 150 l'association Transbordement et la Ville de Lorient

45
❤️ Social & Santé 2 délibérations
3071

Centre de Formation des Apprentis — Hébergement en internat au sein du Lycée Notre Dame de la Paix - Tarif de la nuitée

45
3111

Centre Communal d'Action Sociale — Désignation des membres élus par le Conseil Municipal

45
🛡️ Sécurité 2 délibérations
3072

Commissions Municipales — Modification de la composition des commissions

45
3109

Commissions Municipales — Modification de la composition des Commissions

45
🎓 Éducation 2 délibérations
3096

Modification des modalités de mise en ½uvre du régime d'astreinte au service éducation

45
3113

Voeu : Le Conseil municipal de la Ville de Lorient interpelle les services de l?Education nationale sur la suppression du poste de Principal adjoint du collège Anita Conti

45
🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
3095

Modalités de mise en ½uvre d'un régime d'astreinte à la direction de l'espace public des études et de la mobilité (DEPEM) dans le cadre d'événements exceptionnels signalés

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WEB datagouv_misc:lorient:2021-07
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