Conseil municipal du 2022-12
29
délibérations
5
Autres decisions
5
Administration
4
Ressources humaines
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Débloquer le résumé IADélibérations (29)
Désignation d'un / d'une secrétaire de séance
45Question orale du Groupe Lorient en Commun - Annonces d'opérations urbanistiques
45Voyages pédagogiques — Barème 2023
45Projet de Pacte de Gouvernance de Lorient Agglomération
45Décision Modificative n°5
45Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte-rendu
45Port de Commerce de Lorient — Zone Industrielle de Kergroise - Droit de préemption Urbain (DPU) - Subdélégation du DPU à la Région Bretagne
45Palais des Congrès — Délégation de service - Lancement de la consultation
45Fourrière automobile — Délégation de service - Lancement de la consultation
45Approbation du Procès Verbal de la séance du Conseil Municipal du 24 novembre 2022
45Centre de Formation des Apprentis — Convention de partenariat avec les mareyeurs du Pays de LORIENT dans le cadre de prêt de matière d'½uvre pour le secteur poissonnerie du CFA de la Ville de LORIENT
45Centre de Formation des Apprentis — 47ème compétition des métiers - Convention de partenariat avec le Conseil Régional de Bretagne pour l'organisation et la mise en ½uvre de démonstration de poissonnerie
45Avenant n°10 à la convention KART EMPLOI avec la Mission Locale - Autorisation de signer
45Centre de Formation des Apprentis — Convention de partenariat - Site Bretagne Alternance
45Ensemble immobilier 'Espace Cosmao Dumanoir' et 'Maison des Syndicats' - Boulevard Cosmao Dumanoir - Déclassement
45ZAC de Bodélio — Régularisation foncière auprès d'un riverain
45ZAC de la Cardonnière — Lot 24 - Cession de terrain à la SAS NEO
45Autorisation d'entrée d'acquisitions d'oeuvres dans les collections du Musée de la Compagnie des Indes
45Bourse au permis 'ROULEZ JEUNESSE' — Attribution
45Convention CAF AZUR FORFAIT PASSION
45Budget d'investissement — Autorisation engagement mandatement des dépenses d'investissement 2023
45Tarifs des services municipaux — Révison pour l'année 2023
45Associations — CCAS - EESAB - EPCC Théâtre de Lorient - Subventions de fonctionnement 2023 - Versement avant vote du Budget Primitif 2023
45Mise à disposition de personnel auprès du Comité d'Oeuvres Sociales du Pays de Lorient
45Présentation du rapport d'activité 2021 de Morbihan Énergies
45Réseaux de chaleur de LANVEUR et BODELIO - Avenants aux conventions de délégation de service public
45Association Sellit 150 — Le Lieu de la photographie (Galerie Le Lieu) - Convention de partenariat pluriannuelle
45Association Espace des sciences / Maison de la Mer - Convention d'objectifs
45Port de Commerce de Lorient et de Lanester - Approbation de la convention de coopération pour la gestion foncière des zones d'activité de Kergroise à Lorient et du Rohu à Lanester
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