CM

2022-12

Lorient 29 délibérations

29

délibérations

5

Autres decisions

5

Administration

4

Ressources humaines

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Délibérations (29)

Autres decisions 5 délibérations

Désignation d'un / d'une secrétaire de séance

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Question orale du Groupe Lorient en Commun - Annonces d'opérations urbanistiques

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Voyages pédagogiques — Barème 2023

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Projet de Pacte de Gouvernance de Lorient Agglomération

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Décision Modificative n°5

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Administration 5 délibérations

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte-rendu

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Port de Commerce de Lorient — Zone Industrielle de Kergroise - Droit de préemption Urbain (DPU) - Subdélégation du DPU à la Région Bretagne

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Palais des Congrès — Délégation de service - Lancement de la consultation

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Fourrière automobile — Délégation de service - Lancement de la consultation

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Approbation du Procès Verbal de la séance du Conseil Municipal du 24 novembre 2022

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Ressources humaines 4 délibérations

Centre de Formation des Apprentis — Convention de partenariat avec les mareyeurs du Pays de LORIENT dans le cadre de prêt de matière d'½uvre pour le secteur poissonnerie du CFA de la Ville de LORIENT

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Centre de Formation des Apprentis — 47ème compétition des métiers - Convention de partenariat avec le Conseil Régional de Bretagne pour l'organisation et la mise en ½uvre de démonstration de poissonnerie

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Avenant n°10 à la convention KART EMPLOI avec la Mission Locale - Autorisation de signer

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Centre de Formation des Apprentis — Convention de partenariat - Site Bretagne Alternance

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Urbanisme & Travaux 4 délibérations

Ensemble immobilier 'Espace Cosmao Dumanoir' et 'Maison des Syndicats' - Boulevard Cosmao Dumanoir - Déclassement

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ZAC de Bodélio — Régularisation foncière auprès d'un riverain

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ZAC de la Cardonnière — Lot 24 - Cession de terrain à la SAS NEO

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Autorisation dentrée d'acquisitions doeuvres dans les collections du Musée de la Compagnie des Indes

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Enfance & Jeunesse 2 délibérations

Bourse au permis 'ROULEZ JEUNESSE' — Attribution

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Convention CAF AZUR FORFAIT PASSION

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Finances & Budget 2 délibérations

Budget d'investissement — Autorisation engagement mandatement des dépenses d'investissement 2023

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Tarifs des services municipaux — Révison pour l'année 2023

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Social & Santé 2 délibérations

Associations — CCAS - EESAB - EPCC Théâtre de Lorient - Subventions de fonctionnement 2023 - Versement avant vote du Budget Primitif 2023

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Mise à disposition de personnel auprès du Comité dOeuvres Sociales du Pays de Lorient

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Environnement 2 délibérations

Présentation du rapport d'activité 2021 de Morbihan Énergies

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Réseaux de chaleur de LANVEUR et BODELIO - Avenants aux conventions de délégation de service public

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Vie associative 2 délibérations

Association Sellit 150 — Le Lieu de la photographie (Galerie Le Lieu) - Convention de partenariat pluriannuelle

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Association Espace des sciences / Maison de la Mer - Convention d'objectifs

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International 1 délibération

Port de Commerce de Lorient et de Lanester - Approbation de la convention de coopération pour la gestion foncière des zones d'activité de Kergroise à Lorient et du Rohu à Lanester

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