Conseil municipal du 2025-06
75
délibérations
20
Autres decisions
10
Vie associative
9
Environnement
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Inscription du circuit de randonnée "La ceinture verte" de Lorient au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) du Morbihan
45Villa La Frégate nouvelle escale artistique pour les pratiques amateurs - Adoption du règlement intérieur
45Question orale de M. Bruno JAOUEN du groupe Lorient en Commun : Point d'étape du projet ANRU
45Désignation d'une / d'un secrétaire de séance
45Plan d'action égalité femmes hommes dans les politiques publiques 2025-2030
45Acceptation dons de mobilier patrimonial du Groupe Hospitalier de Bretagne Sud
45Compte de Gestion 2024 de Monsieur Le Trésorier Principal Municipal
45L'ajustement du dispositif des sujétions ouvrant droit à la réduction de la durée annuelle de travail
45Syndicat Intercommunal du Village de Vacances de Lamoura (SIVVL) - Dissolution
45Règlement d'utilisation des véhicules de fonction et de service de la Ville de Lorient - Mises à disposition individuelles
45Fonds publics et territoires 2024 — Convention avec la CAF
45Nouvelles dénominations de voies
45Renouvellement du dispositif Services Civiques au sein de la collectivité : 2025-2026
45Gestion du frelon asiatique à Lorient
45Décision Modificative N°2
45Affectation des résultats 2024
45SEM Lorient Keroman — Procédure de réduction du capital de la société
45Approbation du Projet Educatif de Territoire 2025-2028
45Lorient — Rue de la Belle Source - Régularisation foncière avec Morbihan Habitat
45Conventions de partenariat relative à l'accompagnement à la scolarité - Centres Sociaux
45Convention de partenariat relative au fonctionnement de la Maison d'Assistants Maternels située rue Nicolas Appert à Lanveur à compter du 15 septembre 2025.
45Convention de partenariat entre la Ville de Lorient et l'Orchestre d'Harmonie de Lorient
45Convention de partenariat Ville de Lorient - Association des Ateliers d'Artistes relative à l'organisation de l'évènement les Ateliers ouverts pour l'édition 2025
45Convention de partenariat relative au transfert des images de vidéoprotection de la galerie commerciale de l'Orientis vers le Centre de Supervision Urbain de Lorient
45Espaces sans tabac — Convention de partenariat entre la Ville de Lorient et la Ligue Contre le Cancer Comité du Morbihan
45Avenant à la convention de partenariat avec le Crédit Mutuel de Bretagne et le Crédit Agricole sur le prêt pour les primo accédants "Lorient Access"
45Convention de partenariat Ville de Lorient - Le Lieu de la Photographie relative à l'organisation des Rencontres Photographiques du Pays de Lorient 2025
45Convention de partenariat entre la Ville de Lorient et le Brass Band Lorient Bretagne Sud
45Modification du règlement intérieur de la Maison des associations
45Convention de partenariat relative au transfert des images de vidéoprotection de la galerie commerciale de Kervénanec vers le Centre de Supervision Urbain de Lorient
45Bornes de recharges publiques pour véhicules électriques : Schéma directeur Morbihan Énergie - Déploiement 2025-2026 et 2027 - Mode de financement
45Convention d'apport de moyens entre la Ville de Lorient et la SPL Bois Énergie renouvelable 2025-2027
45Approbation du nouveau projet d'établissement et de la nouvelle amplitude hebdomadaire d'ouverture du multi accueil La République à compter de septembre 2025.
45Rue Camille Desmoulins — Terrain de Marceau Construction - Lancement des études préalables avant éventuelle Déclaration d'Utilité Publique.
45Signature d'une nouvelle convention fixant les modalités de partenariat entre la Ville de Lorient Lorient Agglomération et PROCIVIS Bretagne dans le cadre de l'OPAH copropriétés dégradées NPNRU
45Convention de partenariat Ville de Lorient - Festival Interceltique de Lorient relative à l'exposition Micheau-Vernez à la Galerie du Faouëdic dans le cadre du festival 2025
45Avenant n°7 à la convention de DSP du réseau de chaleur de Bodelio
45NPNRU — Quartier du Bois du Château entrée ouest - Rue Gabriel Fauré - Constat de la désaffectation effective des parcelles AN 461 et AN 462 et déclassement de la parcelle AN 436
45Modification du tableau des emplois et des effectifs
45Projet de cession de terrains à Morbihan Habitat situé rue Jean-François Le Gonidec / Place Yann Sohier / rue Maurice Thorez.
45Kervénanec Nord — Réhabilitation de 164 logements par Morbihan Habitat - Convention de prise de possession anticipée de fonciers appartenant à la Ville et issus du Domaine Public
45Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de Lorient - Définition des modalités de mise à disposition du public
45Demande de garantie d'emprunt Espacil Habitat - Opération de réaménagement du rez-de-chaussée de la résidence Edilys - 1 Rue Saint Marcel à Lorient
45Secteur du Gaillec : Rues Védrines et Dagau - Terrain à extraire du Domaine Public - Cession foncière à KERIO BTP
45Zac du Péristyle : Cession des îlots 4D et 4E au profit de la société K-CHALLENGE
45Ancienne maison des syndicats et espace Cosmao Dumanoir - Cession foncière à Morbihan Habitat
45Projet de cession d'un terrain rues Maurice Dagau et Jules Vedrines
45Tarification des ivresses publiques manifestes traitées par les policiers municipaux conformément à la législation en vigueur
45Budget Participatif 2024 — Bilan et approbation des projets lauréats
45Taxe locale sur la publicité extérieure : tarifs au 1er janvier 2026
45Subvention exceptionnelle à l'association Vietnam Bretagne Sud dans le cadre de l'organisation de la 3ème édition du Festival Vietnam
45Compte Administratif 2024 : Examen et vote
45Compte administratif 2024 — Désignation d'une présidente de séance
45Centre de Formation des Apprentis — Convention de formation des stagiaires de la formation professionnelle tout au long de la vie - Convention-type
45Nouvelles dispositions relatives au régime indemnitaire applicable aux agents de la Ville de Lorient éligibles au régime indemnitaire tenant compte des fonctions des sujétions de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) et de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement (ISFE)
45Centre de formation des apprentis — Emplois de formateurs
45Convention d'habilitation à former à organiser l'évaluation et à gérer les actions de formation pour le DEUST Préparateur technicien en pharmacie.
45Evolution du régime indemnitaire dans le cadre de la réduction de l'indemnisation des fonctionnaires ainsi que des agents contractuels de droit public en congé de maladie ordinaire
45Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte-rendu
45Palais des Congrès — Délégation de gestion - Rapport d'activité et arrêté des comptes 2024
45Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 22 mai 2025
45Fourrière automobile — Délégation de service public - Rapport d'activité et arrêté des comptes 2024
45Demande de garantie d'emprunt Espacil Habitat - Opération réhabilitation du patrimoine "LE BOURGNEUF" 5038 - Parc social public - Réhabilitation de 29 logements - 25 à 37 Rue des Micocouliers 1 à 7 et 2 à 16 impasse de la Grenouillère - 1 à 19 Rue de la Salsepareille à Lorient
45Demande de garantie d'emprunt Espacil Habitat - Opération Résidence Claire Droneau - Article 109 - Parc Social Public - Acquisition en VEFA de 16 logements - 25 Rue Joseph Hénaff à Lorient
45Clauses d'insertion sociales et professionnelles - Bilan 2024
45Plan de Prévention Bruit dans l'Environnement relatif aux voies communales de la Ville de Lorient supportant un trafic supérieur à 3 Millions de véhicules par an.
45Le Théâtre de Lorient — Centre national dramatique - Convention pluriannuelle d'objectifs 2025-2026 avec la Ville de Lorient le Conseil régional de Bretagne l'Etat-DRAC Bretagne
45Prolongation de la convention de partenariat concernant le Musée de la Compagnie des Indes entre la Ville de Lorient et le Musée national de la Marine 2025-2026
45Convention triennale Ville de Lorient — Mémoire de Soye 2025-2028
45Question orale de M. Jacques BOUYAT du groupe Lorient en Commun : Etats généraux du sport
45Années 2025/2026 — Conventions d'animation sportive - Répartition des subventions aux associations sportives
45Révision du règlement général de fonctionnement des établissements municipaux d'accueil du jeune enfant (multi accueils et crèche familiale) à compter du 1er septembre 2025.
45Modification du règlement des accueils périscolaires et de la restauration dans les écoles publiques de Lorient
45Aide à la restauration pour les élèves lorientais scolarisés dans l'école privée sous contrat d'association avec l'Etat "Skol Diwan An Oriant" - Participation de la Ville de Lorient
45Revalorisation de la part variable du régime indemnitaire des fonctionnaires relevant des cadres d'emplois de la filière Police Municipale (ISFE) - Mis en ½uvre au 1er juillet 2025
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