Conseil municipal du 2025-06

Lorient 2025-06 75 délibérations
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75

délibérations

20

Autres decisions

10

Vie associative

9

Environnement

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Délibérations (75)

📄 Autres decisions 20 délibérations
38383

Inscription du circuit de randonnée "La ceinture verte" de Lorient au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) du Morbihan

45
38402

Villa La Frégate nouvelle escale artistique pour les pratiques amateurs - Adoption du règlement intérieur

45
38406

Question orale de M. Bruno JAOUEN du groupe Lorient en Commun : Point d'étape du projet ANRU

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38410

Désignation d'une / d'un secrétaire de séance

45
38416

Plan d'action égalité femmes hommes dans les politiques publiques 2025-2030

45
38418

Acceptation dons de mobilier patrimonial du Groupe Hospitalier de Bretagne Sud

45
38419

Compte de Gestion 2024 de Monsieur Le Trésorier Principal Municipal

45
38422

L'ajustement du dispositif des sujétions ouvrant droit à la réduction de la durée annuelle de travail

45
38423

Syndicat Intercommunal du Village de Vacances de Lamoura (SIVVL) - Dissolution

45
38424

Règlement d'utilisation des véhicules de fonction et de service de la Ville de Lorient - Mises à disposition individuelles

45
38426

Fonds publics et territoires 2024 — Convention avec la CAF

45
38427

Nouvelles dénominations de voies

45
38429

Renouvellement du dispositif Services Civiques au sein de la collectivité : 2025-2026

45
38436

Gestion du frelon asiatique à Lorient

45
38440

Décision Modificative N°2

45
38442

Affectation des résultats 2024

45
38449

SEM Lorient Keroman — Procédure de réduction du capital de la société

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38451

Approbation du Projet Educatif de Territoire 2025-2028

45
38452

Lorient — Rue de la Belle Source - Régularisation foncière avec Morbihan Habitat

45
38454

Conventions de partenariat relative à l'accompagnement à la scolarité - Centres Sociaux

45
🤝 Vie associative 10 délibérations
38386

Convention de partenariat relative au fonctionnement de la Maison d'Assistants Maternels située rue Nicolas Appert à Lanveur à compter du 15 septembre 2025.

45
38387

Convention de partenariat entre la Ville de Lorient et l'Orchestre d'Harmonie de Lorient

45
38389

Convention de partenariat Ville de Lorient - Association des Ateliers d'Artistes relative à l'organisation de l'évènement les Ateliers ouverts pour l'édition 2025

45
38390

Convention de partenariat relative au transfert des images de vidéoprotection de la galerie commerciale de l'Orientis vers le Centre de Supervision Urbain de Lorient

45
38396

Espaces sans tabac — Convention de partenariat entre la Ville de Lorient et la Ligue Contre le Cancer Comité du Morbihan

45
38412

Avenant à la convention de partenariat avec le Crédit Mutuel de Bretagne et le Crédit Agricole sur le prêt pour les primo accédants "Lorient Access"

45
38417

Convention de partenariat Ville de Lorient - Le Lieu de la Photographie relative à l'organisation des Rencontres Photographiques du Pays de Lorient 2025

45
38425

Convention de partenariat entre la Ville de Lorient et le Brass Band Lorient Bretagne Sud

45
38430

Modification du règlement intérieur de la Maison des associations

45
38453

Convention de partenariat relative au transfert des images de vidéoprotection de la galerie commerciale de Kervénanec vers le Centre de Supervision Urbain de Lorient

45
🌱 Environnement 9 délibérations
38397

Bornes de recharges publiques pour véhicules électriques : Schéma directeur Morbihan Énergie - Déploiement 2025-2026 et 2027 - Mode de financement

45
38404

Convention d'apport de moyens entre la Ville de Lorient et la SPL Bois Énergie renouvelable 2025-2027

45
38407

Approbation du nouveau projet d'établissement et de la nouvelle amplitude hebdomadaire d'ouverture du multi accueil La République à compter de septembre 2025.

45
38408

Rue Camille Desmoulins — Terrain de Marceau Construction - Lancement des études préalables avant éventuelle Déclaration d'Utilité Publique.

45
38415

Signature d'une nouvelle convention fixant les modalités de partenariat entre la Ville de Lorient Lorient Agglomération et PROCIVIS Bretagne dans le cadre de l'OPAH copropriétés dégradées NPNRU

45
38438

Convention de partenariat Ville de Lorient - Festival Interceltique de Lorient relative à l'exposition Micheau-Vernez à la Galerie du Faouëdic dans le cadre du festival 2025

45
38441

Avenant n°7 à la convention de DSP du réseau de chaleur de Bodelio

45
38445

NPNRU — Quartier du Bois du Château entrée ouest - Rue Gabriel Fauré - Constat de la désaffectation effective des parcelles AN 461 et AN 462 et déclassement de la parcelle AN 436

45
38448

Modification du tableau des emplois et des effectifs

45
🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
38392

Projet de cession de terrains à Morbihan Habitat situé rue Jean-François Le Gonidec / Place Yann Sohier / rue Maurice Thorez.

45
38393

Kervénanec Nord — Réhabilitation de 164 logements par Morbihan Habitat - Convention de prise de possession anticipée de fonciers appartenant à la Ville et issus du Domaine Public

45
38398

Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de Lorient - Définition des modalités de mise à disposition du public

45
38428

Demande de garantie d'emprunt Espacil Habitat - Opération de réaménagement du rez-de-chaussée de la résidence Edilys - 1 Rue Saint Marcel à Lorient

45
38433

Secteur du Gaillec : Rues Védrines et Dagau - Terrain à extraire du Domaine Public - Cession foncière à KERIO BTP

45
38434

Zac du Péristyle : Cession des îlots 4D et 4E au profit de la société K-CHALLENGE

45
38435

Ancienne maison des syndicats et espace Cosmao Dumanoir - Cession foncière à Morbihan Habitat

45
38446

Projet de cession d'un terrain rues Maurice Dagau et Jules Vedrines

45
💶 Finances & Budget 6 délibérations
38385

Tarification des ivresses publiques manifestes traitées par les policiers municipaux conformément à la législation en vigueur

45
38388

Budget Participatif 2024 — Bilan et approbation des projets lauréats

45
38391

Taxe locale sur la publicité extérieure : tarifs au 1er janvier 2026

45
38399

Subvention exceptionnelle à l'association Vietnam Bretagne Sud dans le cadre de l'organisation de la 3ème édition du Festival Vietnam

45
38420

Compte Administratif 2024 : Examen et vote

45
38444

Compte administratif 2024 — Désignation d'une présidente de séance

45
👥 Ressources humaines 5 délibérations
38413

Centre de Formation des Apprentis — Convention de formation des stagiaires de la formation professionnelle tout au long de la vie - Convention-type

45
38432

Nouvelles dispositions relatives au régime indemnitaire applicable aux agents de la Ville de Lorient éligibles au régime indemnitaire tenant compte des fonctions des sujétions de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) et de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement (ISFE)

45
38443

Centre de formation des apprentis — Emplois de formateurs

45
38447

Convention d'habilitation à former à organiser l'évaluation et à gérer les actions de formation pour le DEUST Préparateur technicien en pharmacie.

45
38450

Evolution du régime indemnitaire dans le cadre de la réduction de l'indemnisation des fonctionnaires ainsi que des agents contractuels de droit public en congé de maladie ordinaire

45
🏛️ Administration 4 délibérations
38382

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte-rendu

45
38394

Palais des Congrès — Délégation de gestion - Rapport d'activité et arrêté des comptes 2024

45
38409

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 22 mai 2025

45
38431

Fourrière automobile — Délégation de service public - Rapport d'activité et arrêté des comptes 2024

45
❤️ Social & Santé 4 délibérations
38400

Demande de garantie d'emprunt Espacil Habitat - Opération réhabilitation du patrimoine "LE BOURGNEUF" 5038 - Parc social public - Réhabilitation de 29 logements - 25 à 37 Rue des Micocouliers 1 à 7 et 2 à 16 impasse de la Grenouillère - 1 à 19 Rue de la Salsepareille à Lorient

45
38405

Demande de garantie d'emprunt Espacil Habitat - Opération Résidence Claire Droneau - Article 109 - Parc Social Public - Acquisition en VEFA de 16 logements - 25 Rue Joseph Hénaff à Lorient

45
38437

Clauses d'insertion sociales et professionnelles - Bilan 2024

45
38455

Plan de Prévention Bruit dans l'Environnement relatif aux voies communales de la Ville de Lorient supportant un trafic supérieur à 3 Millions de véhicules par an.

45
🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
38395

Le Théâtre de Lorient — Centre national dramatique - Convention pluriannuelle d'objectifs 2025-2026 avec la Ville de Lorient le Conseil régional de Bretagne l'Etat-DRAC Bretagne

45
38401

Prolongation de la convention de partenariat concernant le Musée de la Compagnie des Indes entre la Ville de Lorient et le Musée national de la Marine 2025-2026

45
38421

Convention triennale Ville de Lorient — Mémoire de Soye 2025-2028

45
Sport 2 délibérations
38381

Question orale de M. Jacques BOUYAT du groupe Lorient en Commun : Etats généraux du sport

45
38403

Années 2025/2026 — Conventions d'animation sportive - Répartition des subventions aux associations sportives

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👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
38384

Révision du règlement général de fonctionnement des établissements municipaux d'accueil du jeune enfant (multi accueils et crèche familiale) à compter du 1er septembre 2025.

45
38439

Modification du règlement des accueils périscolaires et de la restauration dans les écoles publiques de Lorient

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🎓 Éducation 1 délibération
38411

Aide à la restauration pour les élèves lorientais scolarisés dans l'école privée sous contrat d'association avec l'Etat "Skol Diwan An Oriant" - Participation de la Ville de Lorient

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🛡️ Sécurité 1 délibération
38414

Revalorisation de la part variable du régime indemnitaire des fonctionnaires relevant des cadres d'emplois de la filière Police Municipale (ISFE) - Mis en ½uvre au 1er juillet 2025

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WEB datagouv_misc:lorient:2025-06
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