Conseil municipal du 2025-06 — Lorient

Autres decisions 20 délibérations

Inscription du circuit de randonnée "La ceinture verte" de Lorient au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) du Morbihan

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Villa La Frégate nouvelle escale artistique pour les pratiques amateurs - Adoption du règlement intérieur

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Question orale de M. Bruno JAOUEN du groupe Lorient en Commun : Point détape du projet ANRU

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Désignation d'une / d'un secrétaire de séance

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Plan daction égalité femmes hommes dans les politiques publiques 2025-2030

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Acceptation dons de mobilier patrimonial du Groupe Hospitalier de Bretagne Sud

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Compte de Gestion 2024 de Monsieur Le Trésorier Principal Municipal

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L'ajustement du dispositif des s'ujétions ouvrant droit à la réduction de la d'urée annuelle de travail

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Syndicat Intercommunal du Village de Vacances de Lamoura (SIVVL) - Dissolution

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Règlement d'utilisation des véhicules de fonction et de service de la Ville de Lorient - Mises à disposition individuelles

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Fonds publics et territoires 2024 — Convention avec la CAF

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Nouvelles dénominations de voies

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Renouvellement du dispositif Services Civiques au sein de la collectivité : 2025-2026

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Gestion du frelon asiatique à Lorient

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Décision Modificative N°2

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Affectation des résultats 2024

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SEM Lorient Keroman — Procédure de réduction du capital de la société

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Approbation du Projet Educatif de Territoire 2025-2028

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Lorient — Rue de la Belle Source - Régularisation foncière avec Morbihan Habitat

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Conventions de partenariat relative à l'accompagnement à la scolarité - C'entres S'ociaux

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Vie associative 10 délibérations

Convention de partenariat relative au fonctionnement de la Maison dAssistants Maternels située rue Nicolas Appert à Lanveur à compter du 15 septembre 2025

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Convention de partenariat entre la Ville de Lorient et lOrchestre dHarmonie de Lorient

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Convention de partenariat Ville de Lorient - Association des Ateliers dArtistes relative à l'organisation de lévènement les Ateliers ouverts pour lédition 2025

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Convention de partenariat relative au transfert des images de vidéoprotection de la galerie commerciale de lOrientis vers le Centre de Supervision Urbain de Lorient

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Espaces sans tabac — Convention de partenariat entre la Ville de Lorient et la Ligue Contre le Cancer Comité du Morbihan

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Avenant à la convention de partenariat avec le Crédit Mutuel de Bretagne et le Crédit Agricole sur le prêt pour les primo accédants "Lorient Access"

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Convention de partenariat Ville de Lorient - Le Lieu de la Photographie relative à l'organisation des Rencontres Photographiques du Pays de Lorient 2025

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Convention de partenariat entre la Ville de Lorient et le Brass Band Lorient Bretagne Sud

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Modification du règlement intérieur de la Maison des associations

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Convention de partenariat relative au transfert des images de vidéoprotection de la galerie commerciale de Kervénanec vers le Centre de Supervision Urbain de Lorient

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Environnement 9 délibérations

Bornes de recharges publiques pour véhicules électriques : Schéma directeur Morbihan Énergie - Déploiement 2025-2026 et 2027 - Mode de financement

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Convention d'apport de moyens entre la Ville de L'orient et la SPL Bois Énergie renouvelable 2025-2027

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Approbation du nouveau projet d'établissement et de la nouvelle amplitude hebdomadaire douverture du multi accueil La République à compter de septembre 2025

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Rue Camille Desmoulins — Terrain de Marceau Construction - Lancement des études préalables avant éventuelle Déclaration dUtilité Publique

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Signature d'une nouvelle convention fixant les modalités de partenariat entre la Ville de Lorient Lorient Agglomération et PROCIVIS Bretagne dans le cadre de lOPAH copropriétés dégradées NPNRU

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Convention de partenariat Ville de Lorient - Festival Interceltique de Lorient relative à lexposition Micheau-Vernez à la Galerie du Faouëdic dans le cadre du festival 2025

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Avenant n°7 à la convention de DSP du réseau de chaleur de Bodelio

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NPNRU — Quartier du Bois du Château entrée ouest - Rue Gabriel Fauré - Constat de la désaffectation effective des parcelles AN 461 et AN 462 et déclassement de la parcelle AN 436

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Modification du tableau des emplois et des effectifs

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Urbanisme & Travaux 8 délibérations

Projet de cession de terrains à Morbihan Habitat situé rue Jean-François Le Gonidec / Place Yann Sohier / rue Maurice Thorez

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Kervénanec Nord — Réhabilitation de 164 logements par Morbihan Habitat - Convention de prise de possession anticipée de fonciers appartenant à la Ville et issus du Domaine Public

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Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de Lorient - Définition des modalités de mise à disposition du public

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Demande de garantie d'emprunt Espacil Habitat - Opération de réaménagement du rez-de-chaussée de la résidence Edilys - 1 Rue Saint Marcel à L'orient

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Secteur du Gaillec : Rues Védrines et Dagau - Terrain à extraire du Domaine Public - Cession foncière à KERIO BTP

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Zac du Péristyle : Cession des îlots 4D et 4E au profit de la société K-CHALLENGE

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Ancienne maison des syndicats et espace Cosmao Dumanoir - Cession foncière à Morbihan Habitat

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Projet de cession d'un terrain rues Maurice Dagau et Jules Vedrines

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Finances & Budget 6 délibérations

Tarification des ivresses publiques manifestes traitées par les policiers municipaux conformément à la législation en vigueur

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Budget Participatif 2024 — Bilan et approbation des projets lauréats

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Taxe locale sur la publicité extérieure : tarifs au 1er janvier 2026

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Subvention exceptionnelle à l'association Vietnam Bretagne Sud dans le cadre de l'organisation de la 3ème édition du Festival Vietnam

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Compte Administratif 2024 : Examen et vote

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Compte administratif 2024 — Désignation d'une présidente de séance

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Ressources humaines 5 délibérations

Centre de Formation des Apprentis — Convention de formation des stagiaires de la formation professionnelle tout au long de la vie - Convention-type

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Nouvelles dispositions relatives au régime indemnitaire applicable aux agents de la Ville de Lorient éligibles au régime indemnitaire tenant compte des fonctions des sujétions de lexpertise et de lengagement professionnel (RIFSEEP) et de lindemnité spéciale de fonction et d'engagement (ISFE)

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Centre de formation des apprentis — Emplois de formateurs

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Convention dhabilitation à former à organiser l'évaluation et à gérer les actions de formation pour le D'EUST Préparateur technicien en pharmacie

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Evolution du régime indemnitaire dans le cadre de la réduction de lindemnisation des fonctionnaires ainsi que des agents contractuels de droit public en congé de maladie ordinaire

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Administration 4 délibérations

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte-rendu

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Palais des Congrès — Délégation de gestion - Rapport d'activité et arrêté des comptes 2024

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Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 22 mai 2025

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Fourrière automobile — Délégation de service public - Rapport d'activité et arrêté des comptes 2024

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Social & Santé 4 délibérations

Demande de garantie d'emprunt Espacil Habitat - Opération réhabilitation du patrimoine "LE BOURGNEUF" 5038 - Parc social public - Réhabilitation de 29 logements - 25 à 37 Rue des Micocouliers 1 à 7 et 2 à 16 impasse de la Grenouillère - 1 à 19 Rue de la S'alsepareille à L'orient

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Demande de garantie d'emprunt Espacil Habitat - Opération Résidence Claire Droneau - Article 109 - Parc Social Public - Acquisition en VEFA de 16 logements - 25 Rue J'oseph Hénaff à L'orient

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Clauses d'insertion sociales et professionnelles - Bilan 2024

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Plan de Prévention Bruit dans lEnvironnement relatif aux voies communales de la Ville de Lorient supportant un trafic supérieur à 3 Millions de véhicules par an

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Culture & Patrimoine 3 délibérations

Le Théâtre de Lorient — Centre national dramatique - Convention pluriannuelle d'objectifs 2025-2026 avec la Ville de Lorient le Conseil régional de Bretagne l'Etat-DRAC Bretagne

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Prolongation de la convention de partenariat concernant le Musée de la Compagnie des Indes entre la Ville de Lorient et le Musée national de la Marine 2025-2026

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Convention triennale Ville de L'orient — Mémoire de S'oye 2025-2028

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Sport 2 délibérations

Question orale de M. Jacques BOUYAT du groupe Lorient en Commun : Etats généraux du sport

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Années 2025/2026 — Conventions d'animation sportive - Répartition des subventions aux associations sportives

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Enfance & Jeunesse 2 délibérations

Révision du règlement général de fonctionnement des établissements municipaux d'accueil du jeune enfant (multi accueils et crèche familiale) à compter du 1er septembre 2025

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Modification du règlement des accueils périscolaires et de la restauration dans les écoles publiques de Lorient

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Éducation 1 délibération

Aide à la restauration pour les élèves lorientais scolarisés dans l'école privée sous contrat d'association avec l'Etat "Skol Diwan An Oriant" - Participation de la Ville de Lorient

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Sécurité 1 délibération

Revalorisation de la part variable du régime indemnitaire des fonctionnaires relevant des cadres d'emplois de la filière Police Municipale (ISFE) - Mis en ½uvre au 1er juillet 2025

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2025-06

Délibérations (75)