2025-11
47
délibérations
12
Environnement
9
Autres decisions
6
Finances & Budget
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Délibérations (47)
Installation d'un nouveau conseiller municipal
45Installation d'un nouveau conseiller municipal
45Engagement dagents contractuels sur emploi permanent lorsque la nature des fonctions ou les besoins des services le justifient et sous réserve qu'aucun fonctionnaire nait pu être recruté
45Meublés de tourisme — Nouveau règlement de changement dusage
45Convention de mise à disposition partielle des agents titulaires de la Ville de Lorient auprès de la Société Publique Locale "Bois Energie Renouvelable"
45Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de Lorient - Suivi de lavis conforme de la Mission Régionale de lAutorité Environnementale relatif à la dispense de réalisation de lévaluation environnementale
45NPNRU Bois du Château — Avenant n°1 au contrat portant mandat de maîtrise douvrage à Morbihan Energies pour des travaux déclairage public
45Modification du tableau des emplois et des effectifs
45NPNRU Bois du Château — Phase 2 - Convention de partenariat de financement et de réalisation entre la Ville de Lorient et Morbihan Energies pour la desserte électrique le réseau Télécom la vidéoprotection et léclairage public
45Réseau de chaleur du Moustoir — Délégation de service public - Désignation du délégataire et approbation du contrat de délégation
45Réseau de chaleur de Scorff — Peristyle - Centre-ville - Délégation de service public - Lancement de la consultation
45Réseau de chaleur de Bois du Château — Délégation de service public - Lancement de la consultation
45Approbation de la modification des statuts du Syndicat Départemental dEnergies du Morbihan (Morbihan Energies)
45Contrat de Ville — Programmation 2025 - Appel à projets complémentaire
45Décision Modificative n°3
45Désignation d'un / d'une secrétaire de séance
45Etats dAdmission de côtes en non-valeur
45Organismes extérieurs — Représentation de la Ville - Modifications
45SEM Lorient Keroman — Augmentation de capital
45Ouverture exceptionnelle des commerces le dimanche - Année 2026
45Question orale de M. Théo THOMAS — Quartier de KERENTRECH - Politique commerciale
45Attribution de subvention aux associations utilisatrices du Palais des Congrès
45Demande de mandatement de créances éteintes sur le budget principal et budgets annexes
45SPL Équipements du Morbihan — Rapport d'administration de la société pour l'exercice 2024
45SEM LORIS — Rapport dadministration de la société pour l'exercice 2024
45Versement d'une subvention exceptionnelle aux associations de commerçants en soutien aux animations organisées dans le centre-ville
45SEMBREIZH — Rapport dadministration de la société pour l'exercice 2024
45Demande de garantie d'emprunt Espacil Habitat - Opération réhabilitation du patrimoine "Le Bourgneuf" 5042 - Parc social public - Réhabilitation de 29 logements s'itués 2 et 4 allée des 4 j'eudis et du 18 au 70 rue des Micocouliers à L'orient
45Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) de Lorient - Signature d'un avenant à la convention opérationnelle avec lEtablissement Public Foncier de Bretagne (EPFB)
45Plan de Prévention des Risques Littoraux de Lorient - Avis de la Ville de Lorient concernant le dossier de projet
45Convention d'occupation du d'omaine public relative à l'implantation du buste en bronze de C'aroline C'UISSARD - C'entenaire du FCL
45ZAC du Péristyle — Programme "Safran" de la SAS O.C.D.L - Avenants à la convention de mise à disposition de longue durée de places de stationnement dans le parking public de la Place dArmes
45Subvention exceptionnelle 2025 — Budget annexe des Parkings
45Association des Villes départ de courses au large - Adhésion
45Convention pluriannuelle d'objectifs entre la Ville de Lorient et ALOEN sur la période 2026-2028
45Projet Education aux images et cinéma au Manège - Convention d'objectifs Ville de Lorient - Association Jai Vu un Documentaire pour l'année 2026
45Commissions municipales — Composition - Modifications
45Elections Municipales 2026 — Convention avec la Préfecture du Morbihan relative à la réalisation de la mise sous pli et du colisage de la propagande électorale
45Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 26 septembre 2025
45Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte-rendu
45Mise à jour des modalités règlementaires relatives aux rémunérations accessoires des enseignants artistiques de la Ville de Lorient
45Recensement de la population 2026 — Rémunération des agents recenseurs
45Zones d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) — Approbation des comptes rendus d'activités 2024
45SEMBREIZH — Prise de participation au capital de la future structure de portage foncier long terme
45Crèche Salopette et Pâte à sel — Avenant à la convention de partenariat
45Syndicat Intercommunal du Village de Vacances de Lamoura (SIVVL) en cours de dissolution - Constitution d'un groupement de commande pour la passation d'un marché public de prestations juridiques
45Question orale de Mme Gaëlle LE STRADIC du groupe "Lorient en Commun" - Stade du Moustoir - Financement
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