Conseil municipal du 2025-11

🌱 Environnement 11 délibérations

39561

Installation d'un nouveau conseiller municipal

45

39562

Installation d'un nouveau conseiller municipal

45

39567

Engagement d'agents contractuels sur emploi permanent lorsque la nature des fonctions ou les besoins des services le justifient et sous réserve qu'aucun fonctionnaire n'ait pu être recruté

45

39569

Meublés de tourisme — Nouveau règlement de changement d'usage

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39572

Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de Lorient - Suivi de l'avis conforme de la Mission Régionale de l'Autorité Environnementale relatif à la dispense de réalisation de l'évaluation environnementale

45

39573

NPNRU Bois du Château — Avenant n°1 au contrat portant mandat de maîtrise d'ouvrage à Morbihan Energies pour des travaux d'éclairage public

45

39574

Modification du tableau des emplois et des effectifs

45

39575

NPNRU Bois du Château — Phase 2 - Convention de partenariat de financement et de réalisation entre la Ville de Lorient et Morbihan Energies pour la desserte électrique le réseau Télécom la vidéoprotection et l'éclairage public

45

39584

Réseau de chaleur du Moustoir — Délégation de service public - Désignation du délégataire et approbation du contrat de délégation

45

39586

Réseau de chaleur de Scorff — Peristyle - Centre-ville - Délégation de service public - Lancement de la consultation

45

39587

Réseau de chaleur de Bois du Château — Délégation de service public - Lancement de la consultation

45

📄 Autres decisions 10 délibérations

39551

Approbation de la modification des statuts du Syndicat Départemental d'Energies du Morbihan (Morbihan Energies)

45

39558

Contrat de Ville — Programmation 2025 - Appel à projets complémentaire

45

39560

Décision Modificative n°3

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39564

Désignation d'un / d'une secrétaire de séance

45

39565

Etats d'Admission de côtes en non-valeur

45

39570

Convention de mise à disposition partielle des agents titulaires de la Ville de Lorient auprès de la Société Publique Locale "Bois Energie Renouvelable"

45

39579

Organismes extérieurs — Représentation de la Ville - Modifications

45

39581

SEM Lorient Keroman — Augmentation de capital

45

39590

Ouverture exceptionnelle des commerces le dimanche - Année 2026

45

39597

Question orale de M. Théo THOMAS — Quartier de KERENTRECH - Politique commerciale

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💶 Finances & Budget 7 délibérations

39553

Attribution de subvention aux associations utilisatrices du Palais des Congrès

45

39554

Demande de mandatement de créances éteintes sur le budget principal et budgets annexes

45

39580

SPL Équipements du Morbihan — Rapport d'administration de la société pour l'exercice 2024

45

39583

SEM LORIS — Rapport d'administration de la société pour l'exercice 2024

45

39592

Versement d'une subvention exceptionnelle aux associations de commerçants en soutien aux animations organisées dans le centre-ville

45

39593

Subvention exceptionnelle 2025 — Budget annexe des Parkings

45

39594

SEMBREIZH — Rapport d'administration de la société pour l'exercice 2024

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❤️ Social & Santé 3 délibérations

39552

Demande de garantie d'emprunt Espacil Habitat - Opération réhabilitation du patrimoine "Le Bourgneuf" 5042 - Parc social public - Réhabilitation de 29 logements situés 2 et 4 allée des 4 jeudis et du 18 au 70 rue des Micocouliers à Lorient

45

39576

Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) de Lorient - Signature d'un avenant à la convention opérationnelle avec l'Etablissement Public Foncier de Bretagne (EPFB)

45

39577

Plan de Prévention des Risques Littoraux de Lorient - Avis de la Ville de Lorient concernant le dossier de projet

45

🤝 Vie associative 3 délibérations

39557

Association des Villes départ de courses au large - Adhésion

45

39559

Convention pluriannuelle d'objectifs entre la Ville de Lorient et ALOEN sur la période 2026-2028

45

39582

Projet Education aux images et cinéma au Manège - Convention d'objectifs Ville de Lorient - Association J'ai Vu un Documentaire pour l'année 2026

45

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations

39588

ZAC du Péristyle — Programme "Safran" de la SAS O.C.D.L - Avenants à la convention de mise à disposition de longue durée de places de stationnement dans le parking public de la Place d'Armes

45

39589

Zones d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) — Approbation des comptes rendus d'activités 2024

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39595

SEMBREIZH — Prise de participation au capital de la future structure de portage foncier long terme

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🛡️ Sécurité 2 délibérations

39555

Commissions municipales — Composition - Modifications

45

39578

Elections Municipales 2026 — Convention avec la Préfecture du Morbihan relative à la réalisation de la mise sous pli et du colisage de la propagande électorale

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🏛️ Administration 2 délibérations

39563

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 26 septembre 2025

45

39568

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte-rendu

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👥 Ressources humaines 2 délibérations

39566

Mise à jour des modalités règlementaires relatives aux rémunérations accessoires des enseignants artistiques de la Ville de Lorient

45

39585

Recensement de la population 2026 — Rémunération des agents recenseurs

45

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération

39556

Convention d'occupation du domaine public relative à l'implantation du buste en bronze de Caroline CUISSARD - Centenaire du FCL

45

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération

39571

Crèche Salopette et Pâte à sel — Avenant à la convention de partenariat

45

⚖️ Juridique 1 délibération

39591

Syndicat Intercommunal du Village de Vacances de Lamoura (SIVVL) en cours de dissolution - Constitution d'un groupement de commande pour la passation d'un marché public de prestations juridiques

45

⚽ Sport 1 délibération

39596

Question orale de Mme Gaëlle LE STRADIC du groupe "Lorient en Commun" - Stade du Moustoir - Financement

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Délibérations (47)