25 mars 2025
36
délibérations
15
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
4
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (36)
S'outien aux Sportifs du Territoire Attribution de Bourses Sportives
Vote des Taux de Fiscalité 2025
Vote du Taux de Teom 2025
Subvention D'équilibre 2025 Epic Bretagne C'entre Tourisme et Ba Tourisme
Admissions en Créances Éteintes et Clôture pour Insuffisance Dactif Non-Valeurs
Aide à Linstallation Agricole
Reseau de Chaleur Revision Tarification 2025
Fongibilite des Credits
Affectation des Resultats D'exploitation 2024
Vote des Comptes Financiers Uniques 2024
Aide à Limmobilier Dentreprise
Pass Commerce et Artisanat Eurl Bernard
Pass Commerce et Artisanat — SARL l Embellie
Precision sur la Decision Dexoneration — Teom 2023 et 2024
Participation A la Campagne de Destruction de Nids de Frelons Asiatiques Annee 2025
Dispositif Daccompagnement des Communes Rénovation Énergétique des Bâtiments Publics
Projet de Deplacement D'un Foyer Declairage Za Rue Jeanne Even Collinee
Autorisation de Délégation au Président pour Attribuer les Aides Relevant du Dispositif « Aides à la Pierre Enveloppe Déléguée » et les Fonds Propres de Loudéac Communauté
Approbation de la Modification de Droit Commun N°2 du Plan Local D'urbanisme Intercommunal (plui-H)
Marche Public Approbation et Lancement du Marche de Fourniture et Livraison de Gaz Propane Constitution D'un Groupement de Commande
D'eclaration de Projet Emportant Mise en C'ompatibilite du PLUI sur la Commune de Merdrignac
Programmation Breizh Bocage 2025
Contrat Citeo Avenant A la Convention
Compte — Rendu des Décisions Prises par le Bureau du 4 Fevrier 2025 par Délégation du Conseil
Adoption Procès — Verbal du Bureau Communautaire
Convention Loudeac Communaute — Pontivy Communaute Accueil des Internes en Medecine des Deux Territoires
Reunion Publique Informations sur les Directives Anticipees et la Fin de Vie
Action de Prevention et Promotion de la Sante Appel au 15
Convention de Partenariat avec le D'ispositif Enfance de L'oudéac (ime) dans le C'adre des Actions Milieux Aquatiques 2025
Partenariat avec la Chambre des Metiers et de Lartisanat de la Region Bretagne-Convention Financiere 2025
Présentation du Rapport de Situation Comparée et Plan Dactions pour Légalite Professionnelle entre les Femmes et les Hommes
Présentation et Validation du Tableau des Emplois et des Effectifs
Déliberation Portant Création D'emplois Non Permanents pour Accroissement Saisonnier D'activité
Conventions de S'ervitude Enedis
Pacte Culturel
Adoption du Procès — Verbal du Conseil Communautaire
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