CM

17 février 2025

Loudéac 23 délibérations

23

délibérations

10

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

3

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (23)

Finances & Budget 10 délibérations
2025

D'eroulement du D'ebat D'orientation Budgetaire de L'epic - Office de Tourisme Bretagne C'entre Tourisme pour L'annee 2025

2025

Aide à Limmobilier Dentreprise — Regime Minimis

2025

Accord — Cadre Attribution Marché de Service de Broyage de Vegetaux de Délégation

2025

Actualisation du Dispositif D'aide A Limmobilier Dentreprises

2025

Pass Commerce et Artisanat

2025

Aide A Limmobilier Dentreprise - Afr

2025

Aide à Linstallation Agricole

2025

Dispositif Daccompagnement des Communes Rénovation Énergétique des Bâtiments Publics et Redynamisation, Attractivité et Revitalisation des Centres-Villes et Centres-Bourgs

2025

Admissions en Créances Éteintes et Clôture pour Insuffisance Dactif Non-Valeurs

2025

Acquisition D'un Vehicule du Cias

Culture & Patrimoine 4 délibérations
2025

Cession Loudeac Communaute/ Holding Pem Poul

2025

Cession Commune de le Haut — Corlay/loudeac Communaute

2025

Cession Loudeac Communaute/sas Boscher Volailles

2025

Cession Loudeac Communaute / Eirl Ronan Gicquel

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

Accord — Cadre - Fournitures Courantes et Services Transfert des Ordures Menageres Residuelles et Recyclables Avenant N°1

2025

D'eclaration de Projet Emportant Mise en C'ompatibilite du Plui-H de L'oudeac Communaute Bretagne C'entre pour le Transfert de Volvo Truck C'enter Bretagne au L'ieu-D'it les Parpareux A L'oudeac

2025

Accord — Cadre Attribution Marché de Fourniture, Pose et Depose de la Signaletique de Batiments Communautaires et des Zones D'activites

Ressources humaines 2 délibérations
2025

Tableau des Effectifs 2025 Bretagne Centre Tourisme

2025

Avenant — Plateforme Mobilité Centre Bretagne Ker Breizh Mobilité

Environnement 2 délibérations
2025

Modification de la Composition du Bureau Communautaire

2025

Compte — Rendu des Décisions Prises par le Bureau par Délégation du Conseil

Administration 2 délibérations
2025

Compte — Rendu des Décisions Prises par le Président par Délégation du Conseil

2025

Adoption du Procès — Verbal du Conseil Communautaire

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