17 février 2025
23
délibérations
10
Finances & Budget
4
Culture & Patrimoine
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (23)
D'eroulement du D'ebat D'orientation Budgetaire de L'epic - Office de Tourisme Bretagne C'entre Tourisme pour L'annee 2025
Aide à Limmobilier Dentreprise — Regime Minimis
Accord — Cadre Attribution Marché de Service de Broyage de Vegetaux de Délégation
Actualisation du Dispositif D'aide A Limmobilier Dentreprises
Pass Commerce et Artisanat
Aide A Limmobilier Dentreprise - Afr
Aide à Linstallation Agricole
Dispositif Daccompagnement des Communes Rénovation Énergétique des Bâtiments Publics et Redynamisation, Attractivité et Revitalisation des Centres-Villes et Centres-Bourgs
Admissions en Créances Éteintes et Clôture pour Insuffisance Dactif Non-Valeurs
Acquisition D'un Vehicule du Cias
Cession Loudeac Communaute/ Holding Pem Poul
Cession Commune de le Haut — Corlay/loudeac Communaute
Cession Loudeac Communaute/sas Boscher Volailles
Cession Loudeac Communaute / Eirl Ronan Gicquel
Accord — Cadre - Fournitures Courantes et Services Transfert des Ordures Menageres Residuelles et Recyclables Avenant N°1
D'eclaration de Projet Emportant Mise en C'ompatibilite du Plui-H de L'oudeac Communaute Bretagne C'entre pour le Transfert de Volvo Truck C'enter Bretagne au L'ieu-D'it les Parpareux A L'oudeac
Accord — Cadre Attribution Marché de Fourniture, Pose et Depose de la Signaletique de Batiments Communautaires et des Zones D'activites
Tableau des Effectifs 2025 Bretagne Centre Tourisme
Avenant — Plateforme Mobilité Centre Bretagne Ker Breizh Mobilité
Modification de la Composition du Bureau Communautaire
Compte — Rendu des Décisions Prises par le Bureau par Délégation du Conseil
Compte — Rendu des Décisions Prises par le Président par Délégation du Conseil
Adoption du Procès — Verbal du Conseil Communautaire
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