Conseil municipal du 2025-02-17

DEROULEMENT DU DEBAT DORIENTATION BUDGETAIRE DE LEPIC - OFFICE DE TOURISME BRETAGNE CENTRE TOURISME POUR LANNEE 2025

AIDE À LIMMOBILIER DENTREPRISE — REGIME MINIMIS

ACCORD — CADRE ATTRIBUTION MARCHÉ DE SERVICE DE BROYAGE DE VEGETAUX DE DÉLÉGATION

ACTUALISATION DU DISPOSITIF DAIDE A LIMMOBILIER DENTREPRISES

PASS COMMERCE ET ARTISANAT

AIDE A LIMMOBILIER DENTREPRISE - AFR

AIDE À LINSTALLATION AGRICOLE

DISPOSITIF DACCOMPAGNEMENT DES COMMUNES RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DES BÂTIMENTS PUBLICS ET REDYNAMISATION, ATTRACTIVITÉ ET REVITALISATION DES CENTRES-VILLES ET CENTRES-BOURGS

ADMISSIONS EN CRÉANCES ÉTEINTES ET CLÔTURE POUR INSUFFISANCE DACTIF NON-VALEURS

ACQUISITION DUN VEHICULE DU CIAS

CESSION LOUDEAC COMMUNAUTE/ HOLDING PEM POUL

CESSION COMMUNE DE LE HAUT — CORLAY/LOUDEAC COMMUNAUTE

CESSION LOUDEAC COMMUNAUTE/SAS BOSCHER VOLAILLES

CESSION LOUDEAC COMMUNAUTE / EIRL RONAN GICQUEL

ACCORD — CADRE - FOURNITURES COURANTES ET SERVICES TRANSFERT DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES ET RECYCLABLES AVENANT N°1

DECLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLUI-H DE LOUDEAC COMMUNAUTE BRETAGNE CENTRE POUR LE TRANSFERT DE VOLVO TRUCK CENTER BRETAGNE AU LIEU-DIT LES PARPAREUX A LOUDEAC

ACCORD — CADRE ATTRIBUTION MARCHÉ DE FOURNITURE, POSE ET DEPOSE DE LA SIGNALETIQUE DE BATIMENTS COMMUNAUTAIRES ET DES ZONES DACTIVITES

TABLEAU DES EFFECTIFS 2025 BRETAGNE CENTRE TOURISME

AVENANT — PLATEFORME MOBILITÉ CENTRE BRETAGNE KER BREIZH MOBILITÉ

MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU BUREAU COMMUNAUTAIRE

COMPTE — RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE BUREAU PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL

COMPTE — RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL

ADOPTION DU PROCÈS — VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE