Conseil municipal du 2025-02-06
14
délibérations
3
Ressources humaines
2
Autres decisions
2
Culture & Patrimoine
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (14)
PERSONNEL — Mise en place du Service Minimum dAccueil
PERSONNEL — Protection sociale complémentaire - Risques santé
PERSONNEL — Actualisation du RIFSEEP
DECISIONS
CONVENTION — Adhésion Centrale d'Achat Mégalis Bretagne - Marché de fourniture de certificats électroniques
FONCIER — Convention servitude ENEDIS - AD 437, AD 343
FONCIER — Cession LOUDEAC COMMUNAUTE. DP impasse du Bois Taillant
TRAVAUX — Rénovation de léclairage public dans le cadre du programme FONDS VERT
CONVENTION — Gwitibunan - Projet habitat inclusif souscription de parts sociales
URBANISME — Dénomination dune nouvelle voie RUE HENRI CARESMEL
CONVENTION — Convention de partenariat "Ville partenaire du don de sang"
CONVENTION — Convention daccès au bouquet de services numériques pour les membres de Mégalis Bretagne N° 2025-003
CONVENTION — Maison de la pêche et de la nature. Utilisation mutualisée des locaux
CONVENTION — Centre de Santé Sous-location de locaux à usage de consultation médicale
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