CM

6 février 2025

Loudéac 14 délibérations

14

délibérations

3

Ressources humaines

2

Autres decisions

2

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (14)

Ressources humaines 3 délibérations

PERSONNEL — Mise en place du Service Minimum d'Accueil

PERSONNEL — Protection sociale complémentaire - Risques santé

PERSONNEL — Actualisation du RIFSEEP

Autres decisions 2 délibérations

D'ecisions

CONVENTION — Adhésion Centrale dAchat Mégalis Bretagne - Marché de fourniture de certificats électroniques

Culture & Patrimoine 2 délibérations

FONCIER — Convention servitude ENEDIS - AD 437, AD 343

FONCIER — Cession LOUDEAC COMMUNAUTE. DP impasse du Bois Taillant

Finances & Budget 2 délibérations

TRAVAUX — Rénovation de léclairage public dans le cadre du programme FONDS VERT

CONVENTION — Gwitibunan - Projet habitat inclusif souscription de parts sociales

Urbanisme & Travaux 1 délibération

URBANISME — Dénomination d'une nouvelle voie RUE HENRI CARESMEL

Vie associative 1 délibération

CONVENTION — Convention de partenariat "Ville partenaire du don de sang"

Numérique 1 délibération

CONVENTION — Convention daccès au bouquet de services numériques pour les membres de Mégalis Bretagne N° 2025-003

Environnement 1 délibération

CONVENTION — Maison de la pêche et de la nature. Utilisation mutualisée des locaux

Social & Santé 1 délibération

CONVENTION — Centre de Santé Sous-location de locaux à usage de consultation médicale

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