2 mars 2026
39
délibérations
18
Ressources humaines
13
Finances & Budget
6
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (39)
Deliberation Portant Presentation et Validation du Tableau des Emplois et des Effectifs Autorisation de Recours aux Contrats pour Remplacer Temporairement des Agents Indisponibles
Deliberation Portant Modification de Dhs Saad Loudeac et 2 Suite Stagiairisation
Deliberation Portant Creation et Suppression D Emploi Service Petite Enfance Suite Mutation Interne
Deliberation Portant Creation et Suppression D Emploi Service Sad Suite Depart en Retraite
Deliberation Portant Creation et Suppression D Emploi Saad Loudeac2 Suite Disponibilites pour Convenances Personnelles
Deliberation Portant Creation et Suppression D Emploi Saad Loudeac1 Suite Detachement pour Stage au Ssiad
Deliberation Portant Creation et Suppression D Emploi Saad Uzel1 Suite Procedure de Licenciement pour Inaptitude Physique
Deliberation Portant Creation et Suppression D Emploi Saad Uzel1 Depart en Retraite
Deliberation Modifiant le Reglement Interieur en Matiere de Sante Securite au Travail et Regles D Usage des Outils Numeriques
Deliberation Portant Presentation et Validation du Tableau des Emplois et des Effectifs Autorisation de Recours aux Contrats pour Remplacer Temporairement des Agents Indisponibles
Deliberation Portant Modification de Dhs Saad Loudeac et 2 Suite Stagiairisation
Deliberation Portant Creation et Suppression D Emploi Service Petite Enfance Suite Mutation Interne
Deliberation Portant Creation et Suppression D Emploi Service Sad Suite Depart en Retraite
Deliberation Portant Creation et Suppression D Emploi Saad Loudeac2 Suite Disponibilites pour Convenances Personnelles
Deliberation Portant Creation et Suppression D Emploi Saad Loudeac1 Suite Detachement pour Stage au Ssiad
Deliberation Portant Creation et Suppression D Emploi Saad Uzel1 Suite Procedure de Licenciement pour Inaptitude Physique
Deliberation Portant Creation et Suppression D Emploi Saad Uzel1 Depart en Retraite
Deliberation Modifiant le Reglement Interieur en Matiere de Sante Securite au Travail et Regles D Usage des Outils Numeriques
Vote des Comptes Administratifs et des Comptes de Gestion 2023 (m22) Budget 264
Vote des Comptes Administratifs et des Comptes de Gestion 2023 (m22) Budget 263
Vote des Budgets Primitifs 2026 - 264
Vote des Budgets Primitifs 2026 - 264
Vote des Budgets Primitifs 2026 - 263
Revision des Loyers Cias
Operation Acquisition Amelioration de Deux Logements sur le Haut Corlay Sollicitation D un Pret
Fongibilite des Credits
Affectation du Resultat 2025 Budgets Cias Loudeac Communaute
Revision des Loyers Cias
Fongibilite des Credits
Affectation du Resultat 2025 Budgets Cias Loudeac Communaute
Operation Acquisition Amelioration de Deux Logements sur le Haut Corlay Sollicitation D un Pret
Teleassistance
Arrete D Autorisation D Activite de Sad Aide et Soins
Approbation du Proces Verbal D Administration du 22 Decembre 2025
Teleassistance
Arrete D Autorisation D Activite de Sad Aide et Soins
Approbation du Proces Verbal D Administration du 22 Decembre 2025
Marche Public Services Avenant 2 Modicatif A la Convention de Groupement D Achat D Energie du Sde22
Marche Public Services Avenant 2 Modicatif A la Convention de Groupement D Achat D Energie du Sde22
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