15 novembre 2024
20
délibérations
8
Culture & Patrimoine
5
Ressources humaines
4
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
URBANISME — Dénomination Impasse de la Patouillette
FONCIER — Acquisition Coopérative EUREDEN - AC116, AC117, AC119
FONCIER — Cession CARIMALO (ZL784)
FONCIER — BAIL PROFESSIONNEL par EUREDEN au profit de la COMMUNE
CONVENTION — Convention de mise à disposition ENEDIS ZL771
CONVENTION — Convention servitude ENEDIS ZL771, ZL593, ZL392
CONVENTION — Convention servitude ENEDIS YH220
CONVENTION — Servitude passage temporaire DROIT DECHELLE TERRES DARMOR HABITAT (ZL767)
CONVENTION — Convention restauration pour les personnels enseignants du 1er degré et les AES
PERSONNEL — Modification du tableau des effectifs
PERSONNEL — Ratio promu/promouvable
PERSONNEL — Contrats dapprentissage désignation d'un nouveau maître dapprentissage
PERSONNEL — Délibération portant accueil de personnes volontaires en service civique
CULTURE — Subvention auprès de la Région Bretagne - Compagnonnage Artistique et Culturel pour la résidence artistique en milieu scolaire
CULTURE — Subvention auprès de la Région Bretagne - Modernisation des équipements du cinéma municipal
FINANCES — BUDGET VILLE Subventions aux associations sportives
CONVENTION — Convention de partenariat entre de Département 22 et la Commune de Loudéac
D'ecisions
ENVIRONNEMENT — Appel à Manifestation dIntérêt Installation, exploitation et maintenance des centrales photovolt. - Désignation du lauréat
CONVENTION — Mégalis Bretagne convention daccompagnement à la cybersécurité
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