Conseil municipal du 2024-05-14

SUBVENTIONS 2024

ANIMATION CULTURELLE DE TERRITOIRE — SUBVENTIONS 2024

ÉVÉNEMENTIEL DE TERRITOIRE — SUBVENTIONS 2024

ÉVÉNEMENTIELS SPORTIFS DE TERRITOIRE SUBVENTIONS 2024

TARIFS TAXE DE SÉJOUR 2025

SOUTIEN AUX SPORTIFS DU TERRITOIRE BOURSES 2024

GENS DU VOYAGE Grilles tarifaires de laire de petite capacité

PASS COMMERCE ET ARTISANAT

ADMISSIONS EN CRÉANCES ÉTEINTES ET CLÔTURE POUR INSUFFISANCE DACTIF NON-VALEURS

AIDE À LIMMOBILIER DENTREPRISE

AIDE À LINSTALLATION AGRICOLE

FRANCE SERVICES DEMANDE DE SUBVENTION

PROJET AQUAVAL DEMANDE DE SUBVENTION

DECISIONS MODIFICATIVES

DÉCHETS DÉQUIPEMENT DAMEUBLEMENT CONTRAT 2024-2029

RAPPORT DACTIVITÉ ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE 2023

Loi APER ZONES D'ACCÉLERATION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES (ZAENR)

PARTICIPATION À LA CAMPAGNE ANNUELLE DE DESTRUCTION DES NIDS DE FRELONS ASIATIQUES

COMPTE — RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE BUREAU PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL

ADOPTION DU PROCÈS — VERBAL DU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2024

RENOUVELLEMENT DU BAIL DE LA GENDARMERIE DE PLOUGUENAST-LANGAST

PRIX DE CESSION DES TERRAINS — MARGE DE RECUL - PARC COMMERCIAL DE KER DHERVÉ À LOUDÉAC

CESSION LOUDÉAC COMMUNAUTÉ COMMUNE DALLINEUC

CESSION LOUDÉAC COMMUNAUTÉ SOCIÉTÉ BERTRAND Franchise

ECHANGE LOUDEAC COMMUNAUTE

DÉCLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLUI EXTENSION DE LA ZONE DACTIVITÉS DES PARPAREUX SUD À LOUDÉAC

DÉCLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLUI BOURG DE LE QUILLIO

COMPTE — RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL

ADOPTION DU PROCÈS — VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2024

REMISE ANTICIPÉE DES VOIRIES ÉTAT ZONE DU RIDOR

CONVENTION ANNUELLE DE PARTENARIAT AVEC LASSOCIATION LES COMPAGNONS BÂTISSEURS DE BRETAGNE

TRANSPORT SCOLAIRE ET EXTRASCOLAIRE LANCEMENT DU MARCHÉ

CONVENTION DE SERVITUDE ENEDIS

DISPOSITIF DACCOMPAGNEMENT DES COMMUNES RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DES BÂTIMENTS

COMPOSITION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL)

BIEN VIVRE PARTOUT EN BRETAGNE CONVENTION 2023-2025

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS — SERVICE HABITAT URBANISME - SUITE DÉMISSION