11 avril 2024
19
délibérations
10
Finances & Budget
5
Autres decisions
3
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Finances — Comptes de Gestion 2023
FINANCES — Etat récapitulatif des indemnités des élus
Affectation des résultats
FINANCES — Taux communaux de fiscalité - Année 2024
Finances — Reglement Budgetaire et Financier
FINANCES — Mise en place et fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement
FINANCES — Mise en place et fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement
FINANCES — Subventions municipales - Année 2024
FINANCES — Admission en non-valeur
FINANCES — Tarifs communaux
D'ecisions
D'ESIGNATION ET REPRESENTATION — Entente intercommunale entre service ALSH C'IAS et Commune de L'oudéac
CONVENTION — Prêt mutuel de matériel électrique
CONVENTION — Implantation borne de recharge véhicules électriques
INTERCOMMUNALITE — Renouvellement de lentente intercommunale - coordination ALSH
CONVENTION — Servitude ENEDIS
CONVENTION — Coopéra Terre
CONVENTION — Inscription de circuits pédestres au titre du PDIPR
PERSONNEL — Modification du tableau des effectifs
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