Conseil municipal du 2024-04-11
19
délibérations
10
Finances & Budget
5
Autres decisions
3
Culture & Patrimoine
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (19)
FINANCES — COMPTES DE GESTION 2023
FINANCES — Etat récapitulatif des indemnités des élus
Affectation des résultats
FINANCES — Taux communaux de fiscalité - Année 2024
FINANCES — REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER
FINANCES — Mise en place et fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement
FINANCES — Mise en place et fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement
FINANCES — Subventions municipales - Année 2024
FINANCES — Admission en non-valeur
FINANCES — Tarifs communaux
DECISIONS
DESIGNATION ET REPRESENTATION — Entente intercommunale entre service ALSH CIAS et Commune de Loudéac
CONVENTION — Prêt mutuel de matériel électrique
CONVENTION — Implantation borne de recharge véhicules électriques
INTERCOMMUNALITE — Renouvellement de l'entente intercommunale - coordination ALSH
CONVENTION — Servitude ENEDIS
CONVENTION — Coopéra Terre
CONVENTION — Inscription de circuits pédestres au titre du PDIPR
PERSONNEL — Modification du tableau des effectifs
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