Conseil municipal du 2026-03-05

Loudéac 5 mars 2026 15 délibérations
Document source

15

délibérations

10

Finances & Budget

3

Ressources humaines

1

Environnement

Résumé

Synthèse

15 délibérations - FINANCES - Reprise anticipée des résultats de lexercice 2025 pour le budget Ville. - FINANCES - Amortissement des immobilisations - FINANCES - Vote des subventions municipales ANNÉE 2026 - FINANCES - Admissions en non-valeur - AFFAIRES SCOLAIRES - Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux UEMA - TRAVAUX - Rénovations ponctuelles de léclairage public 2026 SDE 22 - ENVIRONNEMENT - Mise à Jour du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée - PERSONNEL - Convention de mise à disposition partielle de personnel communal - PERSONNEL - Modification du tableau des effectifs - PERSONNEL - Elections mise sous pli de la propagande rémunération du personnel - FINANCES - Reprise anticipée des résultats de lexercice 2025 pour le budget Centre de Santé. - FINANCES - Reprise anticipée des résultats de lexercice 2025 pour le budget Lotissement du Mené. - FINANCES - Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et dinvestissement - FINANCES - Taux communaux de fiscalité ANNÉE 2026 - FINANCES - Etat récapitulatif des indemnités des élus

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
2601002

FINANCES — Reprise anticipée des résultats de lexercice 2025 pour le budget Ville.

2601003

FINANCES — Reprise anticipée des résultats de lexercice 2025 pour le budget Centre de Santé.

2601004

FINANCES — Reprise anticipée des résultats de lexercice 2025 pour le budget Lotissement du Mené.

2601005

FINANCES — Taux communaux de fiscalité ANNÉE 2026

2601006

FINANCES — Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et dinvestissement

2601007

FINANCES — Etat récapitulatif des indemnités des élus

2601011

FINANCES — Vote des subventions municipales ANNÉE 2026

2601012

FINANCES — Amortissement des immobilisations

2601013

FINANCES — Admissions en non-valeur

2601026

TRAVAUX — Rénovations ponctuelles de léclairage public 2026 SDE 22

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2601029

PERSONNEL — Convention de mise à disposition partielle de personnel communal

2601030

PERSONNEL — Modification du tableau des effectifs

2601031

PERSONNEL — Elections mise sous pli de la propagande rémunération du personnel

🌱 Environnement 1 délibération
2601024

ENVIRONNEMENT — Mise à Jour du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée

🎓 Éducation 1 délibération
2601027

AFFAIRES SCOLAIRES — Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux UEMA

WEB scdl:21220136200010:2026-03-05
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