Conseil municipal du 2024-02-06

AIDE À LIMMOBILIER DENTREPRISE — REGIME MINIMIS

BIEN VIVRE PARTOUT EN BRETAGNE PROJETS 2023-2025

PASS COMMERCE ET ARTISANAT

FONDS VERT DEMANDES DE SUBVENTIONS Mise en uvre du compostage sur le territoire de Loudéac communauté

FONDS VERT DEMANDES DE SUBVENTIONS Construction de 4 logements sociaux à Saint-Gilles-Vieux-Marché

DÉBAT DORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2024

ADMISSIONS EN CRÉANCES ÉTEINTES ET CLÔTURE POUR INSUFFISANCE DACTIF NON-VALEURS

TARIFS MAISONS DE SANTÉ INTERCOMMUNALES

DEMANDE DE FINANCEMENT DRAC ACHAT DUN VÉHICULE POUR LA NAVETTE DOCUMENTAIRE INTERCOMMUNALE

VERSEMENT DUNE SUBVENTION POUR LACQUISITION ET LENTRETIEN DU PARC INSTRUMENTAL DES ÉCOLES DE MUSIQUE

DUMISTES ACQUISITION DINSTRUMENTS DE MUSIQUE

AIDE À LINSTALLATION AGRICOLE

AUTORISATION DE DÉLÉGATION AU PRÉSIDENT POUR ATTRIBUER LES AIDES RELEVANT DU DISPOSITIF AIDES À LA PIERRE

RÉGULARISATION TEOM 2023

DISPOSITIF DACCOMPAGNEMENT DES COMMUNES

PARTENARIAT AVEC LA CHAMBRE DES MÉTIERS ET DE LARTISANAT DE LA RÉGION BRETAGNE-CONVENTION FINANCIÈRE 2024-2025

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS PROMOTION INTERNE - SUITE A LA REUSSITE DUN EXAMEN PROFESSIONNEL

DÉLIBERATION AUTORISANT LE RECRUTEMENT DAGENTS CONTRACTUELS SUR DES EMPLOIS NON PERMANENTS LIÉ A UN REMPLACEMENT DUN FONCTIONNAIRE OU CONTRACTUEL ABSENT

CREATION DUN EMPLOI NON PERMANENT POUR MOTIF DACCROISSEMENT TEMPORAIRE DACTIVITE SERVICE RESEAU DES BIBLIOTHEQUES

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET EFFECTIFS REGIE ASSAINISSEMENT-SUITE DEMISSION

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET EFFECTIFS -CREATION DE CONTRAT DE PROJET AMBASSADEUR COMPOSTAGE

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET EFFECTIFS CREATION DEMPLOI - SERVICE URBANISME- ASSISTANT ADMINISTRATIF

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET EFFECTIFS -SERVICE SPORTS EQUESTRE REFERENT EQUIPOLE

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET EFFECTIFS -PÔLE RESSOURCES RESPONSABLE COMMUNICATION

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET EFFECTIFS -ADMINISTRATION GENERALE EMPLOI FONCTIONNEL DGS ADJOINT SUITE MUTATION

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET EFFECTIFS - REGIE TECHNIQUE -SUITE DEMANDE DE DISPONIBILITE

RÉGULARISATION ADMINISTRATIVE — BAIL EMPHYTHÉOTIQUE ADMINISTRATIF SOUS CONDITIONS SUSPENSIVES POUR LE STOKAGE DE DIGESTAT

CONVENTIONS DE SERVITUDE ENEDIS

CESSION À LENTREPRISE BOSCHER VOLAILLES GUERLÉDAN

CESSION LOUDÉAC COMMUNAUTÉ SAS BERTHELOT

CESSION LOUDEAC COMMUNAUTE - BAVART

CESSION LOUDEAC COMMUNAUTE — SOCIETE ETR

ADOPTION PROCÈS — VERBAL DU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 5 DÉCEMBRE 2023

COMPTE — RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE BUREAU PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL

CONTRAT ECOMAISON — VALDELIA-VALOBAT PRISE EN CHARGE DES DÉCHETS DÉLÉMENTS DAMEUBLEMENT

PROGRAMMATION BREIZH BOCAGE 2024

PROGRAMMATION 2024 CONTRAT TERRITORIAL OUST-LIÉ-SULON-POULANCRE-DAOULAS

ADOPTION PROCÈS — VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 DÉCEMBRE 2023

COMPTE — RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL

MARCHÉ PUBLIC — LIVRAISON DE 4 RÉSIDENCES RELAIS MOBILE (RRM) DÉSIGNATION DE LATTRIBUTAIRE ET SIGNATURE DU MARCHÉ