Conseil municipal du 2024-10-11

ACCORD — CADRE À BONS DE COMMANDE AVEC MAXIMUM PRESTATION INTELLECTUELLE

DISPOSITIFS DAIDE EVENEMENTIEL

MARCHÉ PUBLIC APPROBATION ET LANCEMENT DU MARCHÉ DE BROYAGE DES VÉGÉTAUX À LA DÉCHETTERIE DE LOUDÉAC

MARCHÉ PUBLIC APPROBATION ET LANCEMENT DU MARCHÉ DE FOURNITURE

AIDE À LINSTALLATION AGRICOLE

ANALYSE DE LA COMPATIBILITÉ DU SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIAL (SCOT) DE LOUDÉAC COMMUNAUTÉ - BRETAGNE CENTRE

PACTE TERRITORIAL 2025-2029

DISPOSITIF DACCOMPAGNEMENT DES COMMUNES

PASS COMMERCE ET ARTISANAT

PLAFONNEMENT DES VALEURS LOCATIVES DE LA TEOM

CONVENTIONS DE SERVITUDES ENEDIS

ADMISSIONS EN CRÉANCES ÉTEINTES ET CLÔTURE POUR INSUFFISANCE DACTIF NON-VALEURS

DÉLIBERATION MODIFIANT LE TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS SUITE MUTATION INTERNE REGIE TECHNIQUE

MISE A 2X2 VOIES RN164 BIENS SANS MAÎTRE - INCORPORATION DES PARCELLES YD22 ET ZC53-54 ET 61 GOMENÉ

DÉLIBERATION MODIFIANT LE TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS PROJECTION DE DEPART EN RETRAITE - MUSIQUE

DÉLIBERATION MODIFIANT LE TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS SUITE CREATION DEMPLOI SERVICE CADRE DE VIE

DÉLIBERATION MODIFIANT LE TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS SUITE REQUALIFICATION EMPLOI AFFAIRES JURIDIQUES

DÉLIBERATION MODIFIANT LE TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS PROJECTION DE DEPART EN RETRAITE SERVICE TOURISME-EPIC

DÉLIBERATION MODIFIANT LE TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS SUITE REQUALIFICATION EMPLOI PÔLE RESSOURCES

ECHANGE PARCELLAIRE LOUDEAC COMMUNAUTE _ ROSSELIN - LOSCOUËT-SUR-MEU

VERSEMENT DES ENTRÉES DU « DÉFI DE LEAU » À lUNICEF

ADOPTION DU PROCÈS — VERBAL DU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 2 JUILLET 2024

COMPTE — RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE BUREAU PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL

DEMANDE DE SUBVENTION DETR-DSIL 2025

TARIF 2024 - VÉLODROME

PROGRAMME INTERREG NEW WATER FINANCEMENT DE LA PHASE ANIMATION ET INGÉNIERIE DE PROJET

TARIFS 2025 — ÉQUIPEMENTS TOURISTIQUES

REVALORISATION DE LA CONTRIBUTION DE LOUDÉAC COMMUNAUTÉ AU FINANCEMENT DUNE INGÉNIERIE COMMUNE RELATIVE AU ZAN

SUBVENTIONS 2024

CESSION LOUDÉAC COMMUNAUTÉ — SCI EVAYOUN

LA GRANDE PRISE BAIL EMPHYTÉOTIQUE ET PARTICIPATION SPV

PROJET CIAS OPÉRATION DE 4 LOGEMENTS SOCIAUX À SAINT-GILLES-VIEUX-MARCHÉ

REMISE ANTICIPÉE DES VOIRIES ÉTAT ZONE DU RIDOR

VOTE DE LA DOTATION DE SOLIDARITÉ COMMUNAUTAIRE 2024

LOGEMENT LOCATIF SOCIAL : PROPOSITION DUN CONTRAT DHABITAT PUBLIC 2024-2027 AVEC TERRES DARMOR HABITAT

LOGEMENT LOCATIF SOCIAL : SOLLICITATION DUN FINANCEMENT POUR DEUX OPÉRATIONS DE RÉNOVATION PAR TERRES DARMOR HABITAT

DISPOSITIF INTERVENANT SOCIAL EN GENDARMERIE

PACTE DE DEVELOPPEMENT CULTUREL

AVENANTS AU SCHEMA DEPARTEMENTAL POUR LE DEVELOPPEMENT DE LENSEIGNEMENT DE LA MUSIQUE

DISPOSITIFS DAIDE ANIMATION CULTURELLE

DÉLIBERATION AUTORISANT LA CREATION DEMPLOIS NON PERMANENTS POUR MOTIF DACCROISSEMENT TEMPORAIRE DACTIVITÉ

MARCHE PUBLIC APPROBATION ET LANCEMENT DU MARCHE DE GESTION DES AIRES DACCUEIL DES GENS DU VOYAGE ET DE REGROUPEMENTS FAMILIAUX A LOUDEAC

MARCHÉ PUBLIC MAITRISE DUVRE RENOVATION ET TRANSFORMATION DE LA PISCINE DETE DE MERDRIGNAC EN BASSIN NORDIQUE

MARCHÉ PUBLIC TRANSPORT SCOLAIRE ET EXTRASCOLAIRE ATTRIBUTION

COMPTE — RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL

ADOPTION DU PROCÈS — VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 JUILLET 2024

VOTE DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATIONS 2024