9 février 2026

Pass Commerce et Artisanat

Garantie Demprunt Opération de 2 Logements Sociaux par le Cias

Dispositif Daccompagnement des Communes Rénovation Énergétique des Bâtime

Autorisation de Délégation au Président pour Attribuer les Aides Relevant du Dispositif Aides à la Pierre

Aide à Linstallation Agricole

Aide à Limmobilier Dentreprise Minimis

Aide à Limmobilier Dentreprise Afr

Participation aux Emplois Associatifs

Marché Public Attribution Marche de Location D'une Unite Mobile de Deshydratation

Marché Public Marché de Prestation de Nettoyage et Services Associés des Bâtiments Communautaires - Avenant N°1 Lots 1 à 5

Avenant N2 Convention de Facturation et Recouvrement des Redevances D'assainissement

Convention de Facturation et Recouvrement des Redevances D'assainissement C'ollectif pour les Communes de C'orlay, L'oscouët-Sur-Meu et Merdrignac

Convention de Mandat Relative A L'attribution et au Versement des Aides D'estinées à la Mise en C'onformité des Branchements Privatifs

Logements Locatifs Sociaux Actualisation des Loyers Accessoires

Programme Interreg Europe du Nord — Ouest - Adhésion à la Centrale Dachat du Conseil Régional des Hauts-De-France

Convention avec L'amballe Terre et Mer pour les Milieux Aquatiques et Bocage sur le Bassin Versant de L'arguenon Amont

Adoption du Procès — Verbal du Bureau Communautaire du 9 Décembre 2025

Compte — Rendu des Décisions Prises par le Bureau par Délégation du Conseil

Locaux Maison de Lentreprise de Lemploi et de la Formation Avenant N°2 Bail Loudéac Communauté Adalea

Locaux Maison de Lentreprise de Lemploi et de la Formation Avenant N°2 Bail Mission

Locaux Maison de Lentreprise de Lemploi et de la Formation Avenant N°2 Bail Loudéac Communauté France Travail

Compte — Rendu des Décisions Prises par le Président par Délégation du Conseil

Adoption du Procès — Verbal du Conseil Communautaire du 9 Décembre 2025

Délibération Modifiant le Règlement Interieur en Matière de Santé Sécurité au Travail et Règles Dusage des Outils Numériques