Conseil municipal du 2026-02-09
24
délibérations
8
Finances & Budget
7
Urbanisme & Travaux
3
Environnement
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (24)
PASS COMMERCE ET ARTISANAT
GARANTIE DEMPRUNT OPÉRATION DE 2 LOGEMENTS SOCIAUX PAR LE CIAS
DISPOSITIF DACCOMPAGNEMENT DES COMMUNES RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DES BÂTIME
AUTORISATION DE DÉLÉGATION AU PRÉSIDENT POUR ATTRIBUER LES AIDES RELEVANT DU DISPOSITIF AIDES À LA PIERRE
AIDE À LINSTALLATION AGRICOLE
AIDE À LIMMOBILIER DENTREPRISE MINIMIS
AIDE À LIMMOBILIER DENTREPRISE AFR
PARTICIPATION AUX EMPLOIS ASSOCIATIFS
MARCHÉ PUBLIC ATTRIBUTION MARCHE DE LOCATION DUNE UNITE MOBILE DE DESHYDRATATION
MARCHÉ PUBLIC MARCHÉ DE PRESTATION DE NETTOYAGE ET SERVICES ASSOCIÉS DES BÂTIMENTS COMMUNAUTAIRES - AVENANT N°1 LOTS 1 À 5
AVENANT N2 CONVENTION DE FACTURATION ET RECOUVREMENT DES REDEVANCES DASSAINISSEMENT
CONVENTION DE FACTURATION ET RECOUVREMENT DES REDEVANCES DASSAINISSEMENT COLLECTIF POUR LES COMMUNES DE CORLAY, LOSCOUËT-SUR-MEU ET MERDRIGNAC
CONVENTION DE MANDAT RELATIVE A LATTRIBUTION ET AU VERSEMENT DES AIDES DESTINÉES À LA MISE EN CONFORMITÉ DES BRANCHEMENTS PRIVATIFS
LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX ACTUALISATION DES LOYERS ACCESSOIRES
PROGRAMME INTERREG EUROPE DU NORD — OUEST - ADHÉSION À LA CENTRALE DACHAT DU CONSEIL RÉGIONAL DES HAUTS-DE-FRANCE
CONVENTION AVEC LAMBALLE TERRE ET MER POUR LES MILIEUX AQUATIQUES ET BOCAGE SUR LE BASSIN VERSANT DE LARGUENON AMONT
ADOPTION DU PROCÈS — VERBAL DU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 9 DÉCEMBRE 2025
COMPTE — RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE BUREAU PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL
LOCAUX MAISON DE LENTREPRISE DE LEMPLOI ET DE LA FORMATION AVENANT N°2 BAIL LOUDÉAC COMMUNAUTÉ ADALEA
LOCAUX MAISON DE LENTREPRISE DE LEMPLOI ET DE LA FORMATION AVENANT N°2 BAIL MISSION
LOCAUX MAISON DE LENTREPRISE DE LEMPLOI ET DE LA FORMATION AVENANT N°2 BAIL LOUDÉAC COMMUNAUTÉ FRANCE TRAVAIL
COMPTE — RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL
ADOPTION DU PROCÈS — VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 DÉCEMBRE 2025
DÉLIBÉRATION MODIFIANT LE RÈGLEMENT INTERIEUR EN MATIÈRE DE SANTÉ SÉCURITÉ AU TRAVAIL ET RÈGLES DUSAGE DES OUTILS NUMÉRIQUES
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