Conseil municipal du 2024-03-19

Loudéac 19 mars 2024 21 délibérations
Document source

21

délibérations

7

Autres decisions

6

Finances & Budget

3

Environnement

Résumé

Synthèse

21 délibérations - VOTE DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2023 BUDGET CIAS LOUDEAC COMMUNAUTE 264 - VOTE DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2023 BUDGET CIAS LOUDEAC COMMUNAUTE 263 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 BUDGET CIAS LOUDEAC COMMUNAUTE 263 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 BUDGET CIAS LOUDEAC COMMUNAUTE 264 - AFFECTATION DU RESULTAT 2023 BUDGETS CIAS LOUDEAC COMMUNAUTE - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 BUDGETS CIAS LOUDEAC COMMUNAUTE - MARCHE DE SERVICE ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRETIN DES ESPACES VERTS - CHANTIER INTERNATIONAL 2024 - PARTICIPATION FINANCIERE DES JEUNES DU CCJ DANS LE CADRE DE LA JOURNEE A PARIS - PROJET RAJE RECHERCHE ACTION JEUNES ET ENGAGEMENTS - PARTICIPATION FINANCIERE DU CIAS AU PASS ENGAGEMENT - DELIBERATION AUTORISANT LE RECRUTEMENT D AGENTS CONTRACTUELS SUR DES EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE A UN BESOIN - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET EFFECTIFS PROMOTION INTERNE SUITE REUSSITE D UN CONCOURS - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET EFFECTIFS SERVICE SAAD RETRAITE - REVALORISATION DE LA POLITIQUE ACTION SOCIALE FOURNITURE DE TICKETS RESTAURANT - PRESENTATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET EFFECTIFS - PRESENTATION DU PROJET DE FONCTIONNEMENT DU RELAIS PETITE ENFANCE - SUIVI DU PLAN EGALITE DIVERSITE 2022-2025 - APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU 05 FEVRIER 2024 - CONSTRUCTION DE 4 LOGEMENTS SOCIAUX A SAINT GILLES VIEUX MARCHE VALIDATION DU PLAN DE FINANCEMENT ET DEMANDE DE SUBVENTI

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Délibérations (21)

📄 Autres decisions 7 délibérations
2024

MARCHE DE SERVICE ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRETIN DES ESPACES VERTS

2024

PARTICIPATION FINANCIERE DES JEUNES DU CCJ DANS LE CADRE DE LA JOURNEE A PARIS

2024

PROJET RAJE RECHERCHE ACTION JEUNES ET ENGAGEMENTS

2024

PARTICIPATION FINANCIERE DU CIAS AU PASS ENGAGEMENT

2024

SUIVI DU PLAN EGALITE DIVERSITE 2022-2025

2024

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU 05 FEVRIER 2024

2024

SUIVI DU PLAN EGALITE DIVERSITE 2022-2025

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2024

VOTE DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2023 BUDGET CIAS LOUDEAC COMMUNAUTE 264

2024

VOTE DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2023 BUDGET CIAS LOUDEAC COMMUNAUTE 263

2024

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 BUDGET CIAS LOUDEAC COMMUNAUTE 263

2024

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 BUDGET CIAS LOUDEAC COMMUNAUTE 264

2024

AFFECTATION DU RESULTAT 2023 BUDGETS CIAS LOUDEAC COMMUNAUTE

2024

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 BUDGETS CIAS LOUDEAC COMMUNAUTE

🌱 Environnement 3 délibérations
2024

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET EFFECTIFS PROMOTION INTERNE SUITE REUSSITE D UN CONCOURS

2024

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET EFFECTIFS SERVICE SAAD RETRAITE

2024

PRESENTATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET EFFECTIFS

🌍 International 1 délibération
2024

CHANTIER INTERNATIONAL 2024

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

DELIBERATION AUTORISANT LE RECRUTEMENT D AGENTS CONTRACTUELS SUR DES EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE A UN BESOIN SAISONNIER

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

REVALORISATION DE LA POLITIQUE ACTION SOCIALE FOURNITURE DE TICKETS RESTAURANT

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

PRESENTATION DU PROJET DE FONCTIONNEMENT DU RELAIS PETITE ENFANCE

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

CONSTRUCTION DE 4 LOGEMENTS SOCIAUX A SAINT GILLES VIEUX MARCHE VALIDATION DU PLAN DE FINANCEMENT ET DEMANDE DE SUBVENTION

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