Conseil municipal du 2024-02-06
40
délibérations
13
Environnement
11
Autres decisions
8
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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ADOPTION PROCÈS — VERBAL DU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 5 DÉCEMBRE 2023
MARCHÉ PUBLIC — LIVRAISON DE 4 RÉSIDENCES RELAIS MOBILE (RRM) DÉSIGNATION DE LATTRIBUTAIRE ET SIGNATURE DU MARCHÉ
MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS PROMOTION INTERNE - SUITE A LA REUSSITE DUN EXAMEN PROFESSIONNEL
CREATION DUN EMPLOI NON PERMANENT POUR MOTIF DACCROISSEMENT TEMPORAIRE DACTIVITE SERVICE RESEAU DES BIBLIOTHEQUES
MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET EFFECTIFS REGIE ASSAINISSEMENT-SUITE DEMISSION
MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET EFFECTIFS -CREATION DE CONTRAT DE PROJET AMBASSADEUR COMPOSTAGE
MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET EFFECTIFS CREATION DEMPLOI - SERVICE URBANISME- ASSISTANT ADMINISTRATIF
MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET EFFECTIFS -PÔLE RESSOURCES RESPONSABLE COMMUNICATION
MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET EFFECTIFS -ADMINISTRATION GENERALE EMPLOI FONCTIONNEL DGS ADJOINT SUITE MUTATION
MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET EFFECTIFS - REGIE TECHNIQUE -SUITE DEMANDE DE DISPONIBILITE
COMPTE — RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE BUREAU PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL
CONTRAT ECOMAISON — VALDELIA-VALOBAT PRISE EN CHARGE DES DÉCHETS DÉLÉMENTS DAMEUBLEMENT
VERSEMENT DUNE SUBVENTION POUR LACQUISITION ET LENTRETIEN DU PARC INSTRUMENTAL DES ÉCOLES DE MUSIQUE
CONVENTIONS DE SERVITUDE ENEDIS
PARTENARIAT AVEC LA CHAMBRE DES MÉTIERS ET DE LARTISANAT DE LA RÉGION BRETAGNE-CONVENTION FINANCIÈRE 2024-2025
BIEN VIVRE PARTOUT EN BRETAGNE PROJETS 2023-2025
PASS COMMERCE ET ARTISANAT
DÉBAT DORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2024
ADMISSIONS EN CRÉANCES ÉTEINTES ET CLÔTURE POUR INSUFFISANCE DACTIF NON-VALEURS
AIDE À LINSTALLATION AGRICOLE
PROGRAMMATION BREIZH BOCAGE 2024
PROGRAMMATION 2024 CONTRAT TERRITORIAL OUST-LIÉ-SULON-POULANCRE-DAOULAS
RÉGULARISATION TEOM 2023
DISPOSITIF DACCOMPAGNEMENT DES COMMUNES
RÉGULARISATION ADMINISTRATIVE — BAIL EMPHYTHÉOTIQUE ADMINISTRATIF SOUS CONDITIONS SUSPENSIVES POUR LE STOKAGE DE DIGESTAT
AIDE À LIMMOBILIER DENTREPRISE — REGIME MINIMIS
CESSION À LENTREPRISE BOSCHER VOLAILLES GUERLÉDAN
FONDS VERT DEMANDES DE SUBVENTIONS Construction de 4 logements sociaux à Saint-Gilles-Vieux-Marché
CESSION LOUDÉAC COMMUNAUTÉ SAS BERTHELOT
CESSION LOUDEAC COMMUNAUTE - BAVART
CESSION LOUDEAC COMMUNAUTE — SOCIETE ETR
DUMISTES ACQUISITION DINSTRUMENTS DE MUSIQUE
ADOPTION PROCÈS — VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 DÉCEMBRE 2023
COMPTE — RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL
AUTORISATION DE DÉLÉGATION AU PRÉSIDENT POUR ATTRIBUER LES AIDES RELEVANT DU DISPOSITIF AIDES À LA PIERRE
FONDS VERT DEMANDES DE SUBVENTIONS Mise en uvre du compostage sur le territoire de Loudéac communauté
DEMANDE DE FINANCEMENT DRAC ACHAT DUN VÉHICULE POUR LA NAVETTE DOCUMENTAIRE INTERCOMMUNALE
DÉLIBERATION AUTORISANT LE RECRUTEMENT DAGENTS CONTRACTUELS SUR DES EMPLOIS NON PERMANENTS LIÉ A UN REMPLACEMENT DUN FONCTIONNAIRE OU CONTRACTUEL ABSENT
MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET EFFECTIFS -SERVICE SPORTS EQUESTRE REFERENT EQUIPOLE
TARIFS MAISONS DE SANTÉ INTERCOMMUNALES
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