6 février 2024
40
délibérations
12
Environnement
11
Autres decisions
9
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (40)
Adoption Procès — Verbal du Bureau Communautaire du 5 Décembre 2023
Marché Public — Livraison de 4 Résidences Relais Mobile (rrm) Désignation de Lattributaire et Signature du Marché
Modification du Tableau des Emplois et des Effectifs Promotion Interne - Suite A la Reussite D'un Examen Professionnel
Creation D'un Emploi Non Permanent pour Motif Daccroissement Temporaire D'activite Service Reseau des Bibliotheques
Modification du Tableau des Emplois et Effectifs Regie Assainissement-Suite Demission
Modification du Tableau des Emplois et Effectifs -Creation de Contrat de Projet Ambassadeur Compostage
Modification du Tableau des Emplois et Effectifs Creation D'emploi - Service Urbanisme- Assistant Administratif
Modification du Tableau des Emplois et Effectifs -Pôle Ressources Responsable Communication
Modification du Tableau des Emplois et Effectifs -Administration Generale Emploi Fonctionnel Dgs Adjoint Suite Mutation
Modification du Tableau des Emplois et Effectifs - Regie Technique -Suite Demande de Disponibilite
Compte — Rendu des Décisions Prises par le Bureau par Délégation du Conseil
Contrat Ecomaison — Valdelia-Valobat Prise en Charge des Déchets Déléments Dameublement
Conventions de S'ervitude Enedis
Partenariat avec la Chambre des Métiers et de Lartisanat de la Région Bretagne-Convention Financière 2024-2025
Bien Vivre Partout en Bretagne Projets 2023-2025
Pass Commerce et Artisanat
D'ébat D'orientations Budgétaires 2024
Admissions en Créances Éteintes et Clôture pour Insuffisance Dactif Non-Valeurs
Aide à Linstallation Agricole
Programmation Breizh Bocage 2024
Programmation 2024 Contrat Territorial Oust-Lié-Sulon-Poulancre-Daoulas
Régularisation Teom 2023
Dispositif Daccompagnement des Communes
Régularisation Administrative — Bail Emphythéotique Administratif sous Conditions Suspensives pour le Stokage de Digestat
Aide à Limmobilier Dentreprise — Regime Minimis
Cession à L'entreprise Boscher Volailles Guerlédan
FONDS VERT DEMANDES DE SUBVENTIONS Construction de 4 logements sociaux à Saint-Gilles-Vieux-Marché
Cession Loudéac Communauté SAS Berthelot
Cession Loudeac Communaute - Bavart
Cession Loudeac Communaute — Societe Etr
Versement D'une Subvention pour L'acquisition et L'entretien du Parc Instrumental des Écoles de Musique
D'umistes Acquisition D'instruments de Musique
Adoption Procès — Verbal du Conseil Communautaire du 5 Décembre 2023
Compte — Rendu des Décisions Prises par le Président par Délégation du Conseil
Autorisation de Délégation au Président pour Attribuer les Aides Relevant du Dispositif Aides à la Pierre
FONDS VERT DEMANDES DE SUBVENTIONS Mise en uvre du compostage sur le territoire de Loudéac communauté
Demande de Financement DRAC Achat D'un Véhicule pour la N'avette D'ocumentaire Intercommunale
Déliberation Autorisant le Recrutement Dagents Contractuels sur des Emplois Non Permanents Lié A un Remplacement D'un Fonctionnaire ou Contractuel Absent
Modification du Tableau des Emplois et Effectifs -Service Sports Equestre Referent Equipole
Tarifs Maisons de Santé Intercommunales
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