CM

12 décembre 2025

Lourmais 5 délibérations

5

délibérations

1

Environnement

1

Culture & Patrimoine

1

Social & Santé

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (5)

Environnement 1 délibération
2025

Adoption de la contrevaleur à appliquer sur les factures des abonnés du réseau d'assainisssement collectif

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Adoption de la convention darchive avec le département

Social & Santé 1 délibération
2025

Protection sociale complémentaire: adoption de la participation employeur au titre de la protection sociale complémentaire du risque santé

Autres decisions 1 délibération
2025

Approbation du procès verbal du 12 novembre 2025

Administration 1 délibération
2025

Élection du secrétaire de séance

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