7 mars 2024
11
délibérations
3
Autres decisions
3
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
CA 2023 modifié
CCBR : Désignation d'un référent déontologue de lélu local
Approbation du Compte de Gestion 2023 Assainissement
Compte Administratif 2023 Assainissement - présentation et vote
Compte Administratif 2023 Commune — présentation et vote
Approbation du Compte de Gestion 2023 du Budget de la Commune
Avis sur le projet de modification de lAire de mise en Valeur de lArchitecture et du Patrimoine (AVAP) de Combourg (annule et remplace)
Avis sur projet de modification de lAire de mise en Valeur de lArchitecture et du Patrimoine (AVAP) de Combourg
Zones daccélaration des énergies renouvelables (ZAER)
Lignes directrices de gestion RH
Approbation du procès — verbal du conseil municipal en date du 1er février 2024
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