Conseil municipal du 2025-01-09

Loutehel 9 janvier 2025 4 délibérations
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Environnement

Résumé

Synthèse

4 délibérations - TRANSFERT DE LA PARCELLE ZB 68 SITUÉE SUR LA COMMUNE DE LOUTEHEL APPARTENANT À SM EAU DE LA FORET DE PAIMPONT À LA COMMU - VALIDATION DU PROCES VERBAL DE VHBC CONCERNANT LA MISE A DISPOSITION DES BIENS POUR L'EXERCICE DE LA COMPETENCE ASSAINIS - TRANSFERT DE LA PARCELLE ZB 68 SITUÉE SUR LA COMMUNE DE LOUTEHEL APPARTENANT A SM EAU DE LA FORET DE PAIMPONT A LA COMMU - VALIDATION DU PROCÈS VERBAL DE VHBC CONCERNANT LA MISE À DISPOSITION DES BIENS POUR L'EXERCICE DE LA COMPÉTENCE ASSAINIS

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Délibérations (4)

📄 Autres decisions 2 délibérations
12025

VALIDATION DU PROCES VERBAL DE VHBC CONCERNANT LA MISE A DISPOSITION DES BIENS POUR L'EXERCICE DE LA COMPETENCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF

12025

VALIDATION DU PROCÈS VERBAL DE VHBC CONCERNANT LA MISE À DISPOSITION DES BIENS POUR L'EXERCICE DE LA COMPÉTENCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF

🌱 Environnement 2 délibérations
22025

TRANSFERT DE LA PARCELLE ZB 68 SITUÉE SUR LA COMMUNE DE LOUTEHEL APPARTENANT À SM EAU DE LA FORET DE PAIMPONT À LA COMMUNE DE LOUTEHEL

22025

TRANSFERT DE LA PARCELLE ZB 68 SITUÉE SUR LA COMMUNE DE LOUTEHEL APPARTENANT A SM EAU DE LA FORET DE PAIMPONT A LA COMMUNE DE LOUTEHEL

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