Conseil municipal du 2024-11-08

Loutehel 8 novembre 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

4

Ressources humaines

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

11 délibérations - DEMANDE DE SUBVENTION FONDS DE CONCOURS PETITES COMMUNES - CRÉATION D'UN EMPLOI PERMANENT B - MISE EN PLACE DU RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJÉTIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFE - RECENSEMENT 2025: RÉMUNÉRATION POUR L4AGENT RECENSEUR ET POUR LE COORDONNATEUR COMMUNAL - VALIDATION DE PARTICIPATION EMPLOYEUR POUR LA PRÉVOYANCE SANTÉ - VALIDATION DU DEVIS DE REMPLACEMENT DES FENÊTRES SIMPLE VITRAGE PAR DES FENÊTRES DOUBLE VITRAGE AU LOGEMENT LOCATIF T2 S - VALIDATION DU TARIF DE L'EAU ET LE MONTANT DE LA REDEVANCE ASSINISSEMENT COLLECTIF POUR 2025 - VALIDATION DE LA CONVENTION 2024/2025 DE TI MOZAÏK DE GUER - VALIDATION DE LA PARTICIPATION ANNUELLE DE 95 POUR LE FGDON 35 POUR 2025 - VALIDATION DU PRIX POUR LE REPAS DES AINÉS À 16 POUR LES CONJOINTS ET LES PRÉSENTS DE - 60 ANS EN 2024. - VALIDATION DU DEVIS JMC ÉLEC POUR LE CHANGEMENT DES 4 RADIATEURS DE LA MAIRIE

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Délibérations (11)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
352024

VALIDATION DU DEVIS JMC ÉLEC POUR LE CHANGEMENT DES 4 RADIATEURS DE LA MAIRIE

372024

VALIDATION DE LA PARTICIPATION ANNUELLE DE 95 POUR LE FGDON 35 POUR 2025

382024

VALIDATION DE LA CONVENTION 2024/2025 DE TI MOZAÏK DE GUER

402024

VALIDATION DU DEVIS DE REMPLACEMENT DES FENÊTRES SIMPLE VITRAGE PAR DES FENÊTRES DOUBLE VITRAGE AU LOGEMENT LOCATIF T2 SIS 1 RUE DE L'ÉCOLE PORTE DE DROITE

👥 Ressources humaines 4 délibérations
412024

VALIDATION DE PARTICIPATION EMPLOYEUR POUR LA PRÉVOYANCE SANTÉ

422024

RECENSEMENT 2025: RÉMUNÉRATION POUR L4AGENT RECENSEUR ET POUR LE COORDONNATEUR COMMUNAL

432024

MISE EN PLACE DU RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJÉTIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (INDEMNITÉ DE FONCTIONS, DE SJETIONS ET D'EXPERTISE ET DE COMPLÉMENT IN

442024

CRÉATION D'UN EMPLOI PERMANENT B

💶 Finances & Budget 2 délibérations
392024

VALIDATION DU TARIF DE L'EAU ET LE MONTANT DE LA REDEVANCE ASSINISSEMENT COLLECTIF POUR 2025

452024

DEMANDE DE SUBVENTION FONDS DE CONCOURS PETITES COMMUNES

📄 Autres decisions 1 délibération
362024

VALIDATION DU PRIX POUR LE REPAS DES AINÉS À 16 POUR LES CONJOINTS ET LES PRÉSENTS DE - 60 ANS EN 2024.

WEB megalis:2024:13287:2024-11-08
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