CM

8 novembre 2024

Loutehel 11 délibérations

11

délibérations

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Urbanisme & Travaux

4

Ressources humaines

2

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (11)

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

Validation du Devis Jmc Élec pour le Changement des 4 Radiateurs de la Mairie

Validation de la Participation Annuelle de 95 pour le Fgdon 35 pour 2025

Validation de la Convention 2024/2025 de Ti Mozaïk de Guer

Validation du Devis de Remplacement des Fenêtres Simple Vitrage par des Fenêtres Double Vitrage au Logement Locatif T2 Sis 1 Rue de l'École Porte de Droite

Ressources humaines 4 délibérations

Validation de Participation Employeur pour la Prévoyance Santé

Recensement 2025: Rémunération pour L4agent Recenseur et pour le Coordonnateur Communal

Mise en Place du Régime Indemnitaire Tenant Compte des Fonctions, des Sujétions, de lExpertise et de lEngagement Professionnel (indemnité de Fonctions, de Sjetions et dExpertise et de Complément In

Création d'Un Emploi Permanent B

Finances & Budget 2 délibérations

Validation du Tarif de l'Eau et le Montant de la Redevance Assinissement Collectif pour 2025

Demande de Subvention Fonds de C'oncours Petites Communes

Autres decisions 1 délibération

Validation du Prix pour le Repas des Ainés à 16 pour les Conjoints et les Présents de - 60 Ans en 2024

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