CM

8 novembre 2024

Loutehel 11 délibérations

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délibérations

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Autres decisions

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Ressources humaines

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Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (11)

Autres decisions 4 délibérations

Validation du Devis Jmc Élec pour le Changement des 4 Radiateurs de la Mairie

Validation du Prix pour le Repas des Ainés à 16 pour les Conjoints et les Présents de - 60 Ans en 2024

Validation de la Participation Annuelle de 95 pour le Fgdon 35 pour 2025

Validation de la Convention 2024/2025 de Ti Mozaïk de Guer

Ressources humaines 3 délibérations

Recensement 2025: Rémunération pour L4agent Recenseur et pour le Coordonnateur Communal

Mise en Place du Régime Indemnitaire Tenant Compte des Fonctions, des Sujétions, de lExpertise et de lEngagement Professionnel (indemnité de Fonctions, de Sjetions et dExpertise et de Complément In

Création d'Un Emploi Permanent B

Environnement 1 délibération

Validation du Tarif de l'Eau et le Montant de la Redevance Assinissement Collectif pour 2025

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Validation du Devis de Remplacement des Fenêtres Simple Vitrage par des Fenêtres Double Vitrage au Logement Locatif T2 Sis 1 Rue de l'École Porte de Droite

Social & Santé 1 délibération

Validation de Participation Employeur pour la Prévoyance Santé

Finances & Budget 1 délibération

Demande de Subvention Fonds de C'oncours Petites Communes

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