Conseil municipal du 2025-12-04
23
délibérations
8
Culture & Patrimoine
8
Finances & Budget
4
Ressources humaines
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (23)
2025 — 09-118 - LOZIER - ACQUISITION DUNE PARCELLE PAR MONSIEUR SEMERIL PHILIPPE
2025 — 09-116 - LA JUSTAIS - ÉCHANGE DE PORTIONS DE CHEMIN ENTRE MONSIEUR FRETAY ÉRIC ET LA COMMUNE
2025 — 09-114 - FOUGERES HABITAT - CONVENTION DE CO-MAITRISE DOUVRAGE ET CONVENTION VRD OPERATION IMMOBILIERE PLACE DU PRIEUR
2025 — 09-121 - RUE DE BONNE FONTAINE - ÉCHANGE DE DEUX PARCELLES ENTRE MADAME CHEMINANT PLATON ET MONSIEUR CHEMINANT AVEC LA CO
2025 — 09-120 - RUE DES DEPORTES - CESSION DE DEUX PARCELLES A MONSIEUR RETE LOUIS ET MADAME RETE ÉLISE
2025 — 09-119 - LOZIER - ACQUISITION DUNE PORTION DE CHEMIN PAR MONSIEUR SEMERIL PHILIPPE
2025 — 09-117 - LES COUTURES - CESSION DUNE PORTION DE CHEMIN PAR MONSIEUR CHAUVEL BENOIT
2025 — 09-115 - BELLEVUE - ÉCHANGE DE DEUX PORTIONS DE CHEMIN ENTRE MONSIEUR FRETAY BERNARD ET LA COMMUNE
2025 — 09-103 - AUTORISATION DENGAGER LES DEPENSES DINVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BP 2026
2025 — 09-106 - FIXATION DU LOYER POUR LOCCUPATION DE LA SALLE DE MUSCULATION
2025 — 09-105 - VERSEMENT DUNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CCAS
2025 — 09-102 - VOTE DES TARIFS COMMUNAUX 2026 (VILLE ET JOVENCE)
2025 — 09-113 - BOUTIQUES RUE LECLERC PRISE EN CHARGE DUNE PARTIE DES TRAVAUX DE REFECTION DE LA CELLULE « LIL DE SOPHIE »
2025 — 09-112 - LOTISSEMENT SAINT-MARTIN VALIDATION DES PLANS INDIVIDUELS DE VENTE ET MISE A JOUR DU PRIX DE VENTE PAR LOT
2025 — 09-104 - ADMISSIONS EN NON-VALEUR ET CREANCES IRRECOUVRABLES
2025 — 09-107 - DECISION MODIFICATIVE 2025 2
2025 — 09-111 - ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION RISQUE SANTE DU CDG DILLE-ET-VILAINE
2025 — 09-110 - MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL DUN AGENT MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
2025 — 09-109 - CREATION DEMPLOIS PERMANENTS MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
2025 — 09-108 - CREATION DEMPLOIS NON PERMANENTS POUR UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE
2025 — 09-123 - RAPPORT DEVALUATION DES CHARGES LIEES TRANSFERT DE LA COMPETENCE PLU
2025 — 09-122 - PRESENTATION ET VALIDATION DU RAPPORT DACTIVITE 2024 DE FOUGERES AGGLOMERATION
2025 — 09-124 - FOUGERES AGGLOMERATION RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE DELEGATION DES EAUX PLUVIALES
📬 Suivre Louvigné
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.