Conseil municipal du 2024-05-30

Louvigné 30 mai 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

3

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Sécurité

Résumé

Synthèse

9 délibérations - 2024-04-041 - FOUGERES AGGLOMERATION DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS DE COMPENSATION DE LA DGF(FCDGF) - 2024-04-042 - ADHESION AU GROUPEMENT DE PROPRIETAIRES FONCIERS ET AUTORISATION DE SIGNER LES APPELS A MANIFESTATION DINT - 2024-04-040 - FOUGERES AGGLOMERATION DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS DE DEVELOPPEMENT DES COMMUNES (FDC) - 2024-04-038 - SIGNATURE DUNE CONVENTION POUR LA MISE A DISPOSITION DUNE SALLE MUNICIPALE POUR LA PRATIQUE DU QI GONG - 2024-04-039 - CONVENTION DE RENOUVELLEMENT A LA MISSION DE DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNEES DU CENTRE DE GESTION DILL - 2024-04-036 - AMENAGEMENT DU LOTISSEMENT COMMUNAL RUE SAINT-MARTIN ARRET DEFINITIF DE LA REMUNERATION DU MAITRE DUVRE - 2024-04-037 - DELIBERATION RELATIVE A LA MISE EN PLACE DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS - 2024-04-035 - ENQUETE PUBLIQUE AVIS DU CONSEIL SUR LA DEMANDE DAUTORISATION ENVIRONNEMENTALE PRESENTEE PAR LA SOCIETE C - 2024-04-034 - SOUSCRIPTION DUNE LIGNE DE TRESORERIE

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

2024 — 04-041 - FOUGERES AGGLOMERATION DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS DE COMPENSATION DE LA DGF(FCDGF)

2024

2024 — 04-040 - FOUGERES AGGLOMERATION DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS DE DEVELOPPEMENT DES COMMUNES (FDC)

2024

2024 — 04-034 - SOUSCRIPTION DUNE LIGNE DE TRESORERIE

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

2024 — 04-042 - ADHESION AU GROUPEMENT DE PROPRIETAIRES FONCIERS ET AUTORISATION DE SIGNER LES APPELS A MANIFESTATION DINTERET IRVE

2024

2024 — 04-036 - AMENAGEMENT DU LOTISSEMENT COMMUNAL RUE SAINT-MARTIN ARRET DEFINITIF DE LA REMUNERATION DU MAITRE DUVRE

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

2024 — 04-038 - SIGNATURE DUNE CONVENTION POUR LA MISE A DISPOSITION DUNE SALLE MUNICIPALE POUR LA PRATIQUE DU QI GONG

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

2024 — 04-039 - CONVENTION DE RENOUVELLEMENT A LA MISSION DE DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNEES DU CENTRE DE GESTION DILLE-ET-VILA

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

2024 — 04-037 - DELIBERATION RELATIVE A LA MISE EN PLACE DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE LEXP

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

2024 — 04-035 - ENQUETE PUBLIQUE AVIS DU CONSEIL SUR LA DEMANDE DAUTORISATION ENVIRONNEMENTALE PRESENTEE PAR LA SOCIETE CALORIE FLUOR

WEB megalis:2024:19260:2024-05-30
Ouvrir →

📬 Suivre Louvigné

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.