CM

8 octobre 2024

Loyat 11 délibérations

11

délibérations

4

Culture & Patrimoine

2

Environnement

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Convention de partenariat relative à la mise en réseau des bibliothèques du territoire de Ploërmel communauté - Convention de partenariat et de participation de la Réserve Intercommunale de Sécurité Civile du Brocéliande - Dénomination d'une voie communale CHEMIN LA GÉROSSAIS - Cession de la parcelle ZN246 LEULÉAC - Cession de la parcelle ZN235 LEULÉAC - Demande de subvention Collège Max Jacob Josselin - Modification du temps de travail d'un agent à temps non complet, modification du tableau des effectifs - Compte rendu des décisions prises par le maire ou son suppléant par délégation du conseil municipal - Adoption du procès-verbal du 2 juillet 2024 - Désignation d'un secrétaire de séance - Commercialisation des parcelles du Lotissement les jardins du lavoir
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Délibérations (11)

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
20241006

Cession de la parcelle ZN235 L'EULÉAC

20241007

Cession de la parcelle ZN246 L'EULÉAC

20241008

Dénomination d'une voie communale CHEMIN LA GÉROSSAIS

20241009

Commercialisation des parcelles du Lotissement les jardins du lavoir

🌱 Environnement 2 délibérations
20241003

Compte rendu d'es décisions prises par le maire ou s'on s'uppléant par délégation du conseil municipal

20241011

Convention de partenariat relative à la mise en réseau des bibliothèques du territoire de Ploërmel communauté

📄 Autres decisions 1 délibération
20241001

Désignation d'un secrétaire de séance

🏛️ Administration 1 délibération
20241002

Adoption du procès — verbal du 2 juillet 2024

👥 Ressources humaines 1 délibération
20241004

Modification du temps de travail d'un agent à temps non complet, modification du tabl'eau des effectifs

💶 Finances & Budget 1 délibération
20241005

D'emande de subvention C'ollège Max J'acob J'osselin

🛡️ Sécurité 1 délibération
20241010

Convention de partenariat et de participation de la Réserve Intercommunale de Sécurité Civile du Brocéliande

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